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Séance ordinaire du 15 août 2023
...rtu de l'article 511 de la Loi sur les cités et villes, RLRQ, c. C -19 8.3 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par billets au montant de 1 387 900 $ qui sera réalisé le 22 août 20...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...Saint -Antoine -sur -Richelieu 15.2 Adoption du rapport annuel d'activités en lien avec le schéma de couverture des risques en sécurité incendie 15.3 Appels offres de construction, 2023 -INC -01 – Rejet des so...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...alité de Saint -Antoine -sur - Richelieu 15.2 Adoption du rapport annuel d'activités en lien avec le schéma de couverture des risques en sécurité incendie 15.3 Appels offres de construction, 2023 -INC -01 – Rejet des soumis...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...cation d'infrastructures ou d'équipements municipaux requis pour assurer la prestation accrue de services municipaux découlant d'une intervention visée par une demande de permis; CONSIDÉRANT QUE les différentes planifications budg...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...10.6 Aide technique et autorisation de fermeture de rue au Club optimiste de Contrecœur pour la tenue d'un e course de boîtes à savon 10.7 Aide technique et autorisation de fermeture de rues pour la réalisation du Marché...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...S 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1 er décembre 2021 1 9.2 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par obligations au montant de 10 560 000 $ qui sera réalisé le 1...
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Projet de règlement 1304-2023 relatif à l'utilisation du parc canin
...ESP ONS ABILITÉ Le parc canin est mis à la disposition des personnes domicili ées à Contrecœur et la Ville n’encourt aucune responsabilité pour tout dommage physi que ou mat ériel subi par to ute personne ou animal. I...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...SANTE ARCHITECTURALE D’ORIGINE Toute partie de bâtiment extéri eure, notamment un parement, un revêtement, un couronnement, un entablement, une saillie ou une ouverture qui faisait partie du bâtiment lors de sa construc...
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Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...cat d'occupation 100 $ Certificat d’affichage 150 $ Certificat d'abattage d'arbre Gratuit Certificat pour la coupe d’arbre Gratuit Certificat pour l’occupation d’une rue Gratuit Certificat pour l’usage de la rue pendant des...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...2023 10.6 Aide technique et autorisation de fermeture de rue au Club optimiste de Contrecoeur pour la tenue d'une course de boîtes à savon 10.7 Aide technique et autorisation de fermeture de rues pour la réalisation du...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...: 8 • Déroger à l'article 130, afin d'autoriser la construction d'une habitation trifamiliale isolée recouve rt de matériaux de classe « A » sur une proportion de 15 % pour l’ensemble des murs plutôt que sur une proportion...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...assembleur est maintenant accessible à la population et aux visiteurs de notre belle région. Tous les détails en page 20 Découvrez la programmation d’automne des cours socioculturels 2 Chères concitoyennes, chers concitoyens! Depuis les derniers...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...struction d’un bâtiment industriel d’une superficie d’environ 60 000 pieds carrés et la commande d’acier en cours auprès d’Acier Jean -Guy Robert pour pr ès de 2 000 000 $; Considérant que l’institution financière prêteu...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 8.3 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par obligations au montant de 3 350 000 $ qui sera réalisé le 24 mars 2023...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 8.3 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par obligations au montant d e 3 350 000 $ qui sera réalisé le 24 mars 2023...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30
...in sur la montée Lapierre , parta gée avec Arcelor Mittal et Grilli Samuel. Avant , la Ville était propriétai re beaucoup de terrain, de l’époque de la mairesse M me Suzanne Dansereau, qui ont été vendus à Grilli Samuel. Dans cette trans...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...LA RÉSOLUTION 2022 -07 -196 AFIN D 'AJOUTER LE LOT 4 814 657 À L 'ACQUISITION D 'UNE SERVITUDE DE DRAINAGE ET D 'ÉCOULEMENT DE GRÉ À GRÉ OU PAR EXPROPRIATION 16. AUTORISATION DE SIGNATURE D 'UNE ENTEN TE HORS COUR CONCER...
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Séance du 2 février 2021
...e santé par la firme Planifika, de tous les bâtiments de la Ville qui recommande l’exécution de travaux à court terme pour certains bâtime nts; Considérant qu’un avis de motion a été dûment donné et qu’un projet de règlemen...
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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...unicipal le 5 septembre 2023; CONSIDÉRANT QU’ un avis public a été donné au moins 8 jours avant la séance au cours de laquelle le programme triennal d’immobilisation s a été adopté soit le 22 septembre 2023, conforméme...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...ientation gouvernementale sur l’amélioration du bilan annuel de la qualité de l’eau potable, des plans et devis sont en cours pour un nouveau réservoir d’ eau potable. Le gainage et la réfection de la rue Deslauriers, la réfection des r...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...ité des cyclistes sur la route Marie -Victorin et la montée Saint -Roch 2 17.3 Désignation des représentants de la Couronne -Sud pour les postes d'administrateurs au conseil du Réseau de transport métropolitain (Exo) 17.4 Nomi...
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Séance ordinaire du 18 septembre 2020
...autorisé à utiliser et fermer, de façon ponctue lle, le 20 septembre 2020, de 6 h à 19 h (selon l’horaire des courses), les rues publiques suivantes : − Rang du Brûlé entre la montée Lapierre et la montée de la Pomme -d’Or;...
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Patrimonial
...n n'y est pas spécifiquement noté, il s'emploie au sens communément attribué à ce mot ou à ce terme dans un dictionnaire courant. ARTICLE 2 DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES 2.1 OFFICIER RESPONSABLE Le directeur des Services t...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...e de la réserve est de 245 000 $ au 31 décembre 2019; Considérant que le conseil favorise le développement durable et encourage les projets environnementaux; Considérant la recommandation du directeur du Servic e administration, tr...
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Du Moulin
...extérieure, à caractère apparent, incluant: - le remplacement systématique d'une constituante; - la modification des couleurs; d. Toute démolition ou relocalisation d'un bâtiment; e. Toute implantation ou modification d'une enseigne; f....
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