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Séance du 30 mars 2020
...nnel qui sont loués à des organismes; Considérant l’intention du conseil de poursuivre ses efforts d’allègement fiscal envers la population de Contrecœur. Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : Monsieur A ndré Gossel...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...énova tion dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecœur pour le 4737, rue Joseph -Lamoureux 13. ENVIRONNEMENT 14. TRAVAUX PUBLICS 14.1 Approbation du programme d'aide financière pour l'amélioration d...
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Séance du 10 mars 2020
...cadre du budget participatif 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Prolongement du contrat de travail du t echnicien en environnement 9.2 Embauche d'une secrétaire surnuméraire au Service administration, trésorerie et ressources h...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...de permis de construction dans le cadre du PIIA secteur Du Moulin pour le 6131, route Marie -Victorin 13. ENVIRONNEMENT 13.1 Autorisation de signature d'une entente avec Arbre -Évolution pour le reboisement social...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...la COVID -19, aux opérations courantes 9.6 Utilisation de la réserve financière destinée à des projets environnementaux (développement durable) pour financier l'achat de conteneurs semi -enfouis au Centre multifonctionnel...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30 –
...urité publique 2 560 169 $ 2 358 220 $ Transports 2 097 884 $ 2 036 943 $ Hygiène du milieu 3 206 320 $ 3 191 823 $ Environnement 557 751 $ 463 992 $ Santé et bien -être 152 926 $ 141 555 $ Aménagement, urbanisme et développement écono...
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Séance du 4 février 2020
...THÈQUE 17. ADMINISTRATION GÉNÉRA LE 17.1 Autorisation de signature d'une entente de service avec GDG Environnement pour le contrôle de l'agrile du frêne au parc Cartier - Richard 17.2 Adoption d'une politiqu...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...ntrecœur ; Considérant le dépôt du plan pour la construction d’un bâtiment industriel d’une superficie d’environ 60 000 pieds carrés et la commande d’acier en cours auprès d’Acier Jean -Guy Robert pour pr ès de 2 00...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...bvention pour la COVID -19, aux opérations courantes 9.6 Utilisation de la réserve financière destinée à des projets enviro nnementaux (développement durable) pour financier l'achat de conteneurs semi -enfouis au Centre multifonctionnel et...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...on d’affichage dans le cadre du PIIA secteur commercial des Ormes pour le 4 945, rue des Patriotes, local 130 12. Environnement 12.1 Engagement dans cadre du programme Partenaires dans la protection du climat de la...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...1.10 Demande de permis rénovation dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1465, rue Giguère 12. Environnement 12.1 Autorisation de participation à la démarche « Pour ma Mobilité, je m’Active» Page 3 de 3 13...
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...estivale 2023 10.4 Changement de statut d'un inspecteur municipal surnuméraire au Service de l'urbanisme et de l'environnement 11. Loisir et culture 11.1 Versement d'une aide financière en vertu du Programme de soutien...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...eur est, pour le 5741, rue Moreau 11.7 Demande de dérogation mineure pour le 8707, route Marie -Victorin 12. Environnement 13. Travaux publics 13.1 Attribution de contrat pour la réfection de la rue Corm ier, appel d'of...
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Projet de règlement 1298-2023 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux d'extraction et de dispositions de boues aux étangs aérés
...NCER DES TRAVAUX D’EXTRACTION ET DE DISPOSITION DE BOUES AUX ÉTANGS AÉRÉS Considérant que l e Cahier des exigences environnementales -chapitre 6 du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation recommande aux municipalités dot...
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Projet de règlement 1294-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...ARTICLE 1 Modifier le titre du chapitre 3 pour y lire : CHAPITRE III : SERVICE DE L’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT ARTICLE 2 Modifier l’article 3.1 comme suit : a) Modifier le titre de l’article 3.1 po...
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Projet de règlement 1293-2023 modifiant le règlement 1178-2019 constituant le comité consultatif de développement durable afin d'ajouter au nom du comité les changements climatiques
...178 -2019 constituant un comité consultatif en développement durable; Considérant la nature des dossiers environnementaux à traiter et le désir de refléter l’aspect des changements climatiques au nom du comité ;...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...23 10.4 Changement de statut d'un inspecteur municipal s urnuméraire au Service de l'urbanisme et de l'environnement 11. LOISIR ET CULTURE 11.1 Versement d'une aide financière en vertu du Programme de...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...MATÉRIAUX ET ARCHITECTURE ................................ ................................ 6-109 AR TICLE 215.1 ENVIRONNEMENT ................................ ................................ .......................... 6-109 SOUS -...
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Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...ion ou réfection. SECTION VI I DISPOSITIONS DIVERSES 18. Le directeur du service de l’urbanisme et de l’environnement est chargé de l’application du règlement. 19. Le conseil décrète le présent règlement dans...
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Le Noblet, édition avril 2023
...pour « Le Jour de la Terre » puisque nous croyons tous à l’importance d’agir pour offrir à la population contrecœuroise un environnement de qualité. Nous sommes l’une des villes les plus actives en ce qui a trait à la plantation d’arbres ainsi qu...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...nt au droit de préemption - identification des immeubles visés sur le territoire de la Ville de Contrecoeur 13. ENVIRONNEMENT 13.1 Adoption du Plan de développement d'une communauté nourricière 14. TRAVAUX PUBLICS...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...roit de préemption - identification des immeubles visés sur le territoire de la Ville de Contrecoeur 13. Envir onnement 13.1 Adoption du Plan de développement de la communauté nourricière 14. Travaux publics...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...positions ................................ ................................ ................................ .. 5 8. Renvois ................................ ................................ ................................ .....................
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Calendrier municipal 2023
...essor démographique et économique important. Cette croissance est cependant guidée par des principes de préservation de l’environnement et de développement durable. Plusieurs zones de conservation sont accessibles alors que des projets comme le...
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Projet de règlement 1289-2022 sur l'exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire de la ville de Contrecoeur
...idor faunique ; e) La réalisation d’un projet visant l’ins tallation d’un établissement scolaire ; f) La protection de l’environnement ; g) La réalisation d’un projet à des fins municipales . SECTION II AVIS D’INTENTION D’ALIÉNER L’IMMEU...
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