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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...de la montée de la Pomme -d'Or dans le cadre d'une demande de lotissement pour la Cité 3000 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 14. ASSAINISSEMENT DES EAUX 15. SERVICE INCENDIE 16. CO...
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Projet de règlement 1286-2022 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009
...pla çant , au 1 er alinéa , le terme « des Services techniques » par le terme « du Service de l’urbanisme et de l’environnement ». ARTICLE 2 Modification de l’article 9 en r empla çant , au 1 er alinéa , le terme « des Serv...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...est, pour le 5741, rue Moreau 11.7 Demande de dérogation mineure pour le 8707, route Marie -Victorin 2 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1 Attribution de contrat pour la réfection de la rue Cormier,...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...age 2 de 2 11.10 Nomination de sept (7) membres et d'un (1) président au sein du comité de démolition 12. Environnement 12.1 Nomination de deux membres au sein du comité consultatif en développement durable et...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...mmercial de la montée de la Pomme -d'Or dans le cadre d'une demande de lotissement pour la Cité 3000 12. Environne ment 13. Travaux publics 14. Assainissement des eaux Page 3 de 3 15. Service ince...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...mineure - 10 rue L alumière, lot 4 814 708 Cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1 Attribution de contrat - Réfection de la rue Papin à « A & J.L. Bo...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...s municipaux 9.3 Prolongation - Contrat d'embauche d'un emploi étudiant - Service de l'urbanisme et de l'environnement 9.4 Modification de l'organigramme - Création d'un poste de conseiller en environnement et en adapt...
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Le Noblet, édition septembre 2023
Vo l u m e 33 . 3 Septembre 2023 On bouge au parc Henri-Lacroix ! SPORT ET PLEIN AIR URBANISME ET ENVIRONNEMENT L’écosystème du parc Barbe-Denys-De La Trinité : essentiel à la biodiversité LOISIRS POUR TOUS Plusieurs nouveautés à la programm...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...- 4718, rue Joseph -Lamoureux - Lot 5 025 983 Cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 14. ASSAINISSEMENT DES EAUX 15. SERVICE INCENDIE 16. CO...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...18, rue Joseph -Lamoureux - Lot 5 025 983 Cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 12. Environnement 13. Travaux publics 14. Assainissement des eaux 15. Service incendi e 16. Co...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...thèque 9.10 Autorisation - Modification de la classe salariale – Directeur du Service de l’urbanisme et de l'environnement 9.11 Autorisation - Changement de titre d'une employée cadre au sein de la direction gén...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...9.10 Autorisation - Modification de la classe salariale – Directeur du Service de l’urbanisme et de l'environnement 9.11 Autorisation - Changement de titre d'une employée cadre au sein de la direction g énérale -...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...EMENT L’administration du présent règlement est confiée au responsable du Service de l’urbanisme et de l’environnement de la Ville de Contrecœur. ARTICLE 9 APPLICATION DU RÈGLEMENT L’application, la surveil...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...11.10 Nomination de sept (7) membres et d'un (1) président au sein du comité de démolition 12. ENVIRONNEMENT 12.1 Nomination de deux (2) membres au sein du comité consultatif en développement durabl...
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Projet de règlement 1306-2023 modifiant le règlement 726-2003 (RM-CTR-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d'autoriser et d'encadrer la consommation d'alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs
...t familiaux; CONSIDÉRANT QUE l'in terdiction de l'utilisation de contenant en verre vise à favoriser un environnement propre et sécuritaire dans les parcs. EN CONSÉQUENCE , le conseil municipal décrète les modifications suiv...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...mineure - 10 rue Lalumière, lot 4 814 708 Cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 12. Environnement 13. Travaux publics 13.1 Attribution de contrat - Réfection de la rue Papin à « A & J.L. Bourge...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...on aquatique 2023 au Service Loisir et culture 9.6 Embauche d'un stagiaire au Service de l'urbanisme et de l'environnement 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de signature pour une demande d'aide financiè...
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
...st modifié par le remplacement, au premier alinéa, de « Services techniques » par « Service de l’urbanisme et de l’environnement ». 2. L’article 15 de ce règlement est modifié : o Par le remplacement, au premier alinéa, d...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...faisant l’acquisition de poules pondeuses doit informer, par courriel ou en personne, le Service de l’urbanisme et de l’Environnement. » 1301 -2023_Règlement modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 11 33. L’article 396 de ce...
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Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...ARTICLE 2 L’annexe C d e ce règlement est modifiée , à la grille du Service de l’urbanisme et de l’environnement, par le retrait de « (pour un montant maximum du coût du permis de 6 025 $ pour un bâtiment industriel)...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...on aquatique 2023 au Service Loisir et culture 9.6 Embauche d'un stagiaire au Service de l'urbanis me et de l'environnement 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de signature pour une demande d'aide financière...
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Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...à tout compte de taxes ou à toute révision du rôle d'évaluation ou de mise à jour qui aurait pour effet l'envoi d'un compte de taxes complémentaire à un citoyen qui excéderait le montant prescrit à l'article 263 , alinéa 4...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...3 www.ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur s’initie aux vélos à pneus surdimensionnés au parc Saint-Laurent-du-fleuve Bienvenue aux débutants et aux adeptes de plein air! Activité gratuite. Vélos disponibles sur place. Réservez votre plage ho...
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Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...e extérieur d’un bâtiment sans égard aux fondations; « Directeur » : le directeur du service de l’urbanisme et de l’environnement . « Garantie monétaire » : une garantie émise par une institution financière consistant en l’une ou l’a...
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Établissant un programme de subvention pour l’abattage des frênes infestés de l’agrile du frêne
...ainsi qu’à l’action « Sensibiliser, éduquer et supporter la population dans la lutte contre les espèces exotiques envahissantes (EEE) »; Considérant qu’un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été...
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