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Le Noblet, édition janvier 2023
...onneur de la 33 e édition de l’Opération Nez rouge Contrecœur desservant Calixa-Lavallée, Varennes, Verchères, Saint-Antoine-sur-Richelieu et bien sûr, Contrecœur. Nous sommes très heureux que le Club Optimiste se soit mobilisé pour le re...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...LLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 1 279 -20 22 RELATIF À LA DÉMOLITION DES IMMEUBLES SUR LE TERRITOIRE DE CONTRECŒUR Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Arti...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...signaux de circulation afin d'interdire le stationnement dans la courbe de la rue des Huards et d'ajouter un arrêt obligatoire au c oin de la rue Moreau et de Vignieu 8. Règlement 8.1 Adoption du second projet de règleme...
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Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...en t personnel d’une personne, d’un employé municipal ou d’un membre du conseil, − contient des propos vexatoires, contestataires, provocateurs, séditieux, obscènes ou injurieux. − qui est de nature à déconsidérer l'ut...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...ulation afin d'interdire le stationnement dans les courbes de la rue des Huards et d'ajouter un arrêt obligatoire au coin de la rue Morea u et de Vignieu 8. RÈGLEMENT 8.1 Adoption du second projet de règlement 12...
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Projet de règlement 1292-2023 modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation
...TION AFIN D’INTERDIRE LE STATIONNEMENT DANS L ES COURBE S DE LA RUE DES HUARDS ET D’AJOUTER UN ARRÊT OBLIGATOIRE AU COIN DE LA RUE MOREAU ET DE VIGNIEU Considérant l’adoption du règlement 1161 -2019 regroupant les signaux d...
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...t du projet de règlement 1299 -2023 empruntant au plus 265 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint -Antoine 8. Règlemen t 8.1 Adoption du règlement 1290 -2023 concernant le...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...ecœur janvier 2010 858 -1-2009_Règlement de zonage 1-ii TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ET INTERPRÉTATIVES ................... 1-1 SECTION 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ................................
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...tion afin d'interdire le stationnement dans les courbes de la rue des Huards et d'ajouter un arrêt obligatoire au coin de la rue Moreau et de Vignieu 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...n de prolonger l'interdiction de stationnement sur une partie de la rue des Malards et d'ajouter des arrêts obligatoires sur différentes rues 6.5 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1275 -2022 modifiant les arti...
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Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...une taxe foncière générale selon le taux fixé pour chacune des catégories d’immeubles , et ce, pour l’ensemble du terri toire de la Ville de Contrecœur : Catégorie d’immeuble Taux / 100 $ d’évaluation Résiduelle (De base) 0,...
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Projet de règlement 1270-2022 empruntant au plus 13 176 000 $ pour financer la construction d’une caserne incendie
...prélevé, annuellement, durant le terme de l'emprunt, sur tous les immeubles imposables situés sur le territoire de la ville , une taxe spéciale à un taux suffisant d'après leur valeur telle qu'elle apparaît au rôle d'évaluation...
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Modifiant le règlement 1128-2018 adoption d’une politique d’achat afin d’ajuster le montant minimal pour une demande de prix
...vu et soudain, nécessitant une intervention immédiate afin de maintenir un service essentiel aux citoyens sur le territoire de Contrecœur, ne sont pas assujetties à cette dém arche pour des dépenses de ces valeurs. ARTICLE 3 M...
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Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur
...gration architecturale constitue une condition essentielle à l'émission de tout permis ou certificat à l'intérieur du territoire d'application défini à la présente section. Aux fins de l’application de la présente section, les travaux et ouvrages...
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Commercial des Ormes
...RTICLE 1 DISPOSITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES À LA FONCTION COMMERCIALE DU SECTEUR DES ORMES 1.1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ET INTERPRÉTATIVES 1.1.1 Territoire assujetti Les dispositions de la présente section s’appliquent à l’aire identifi...
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Des Mélèzes
...nanimement par le conseil municipal de Contrecœur et ledit conseil décrète ce qui suit : ARTICLE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ET INTERPRÉTATIVES 1.1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES 1.1.1 Territoire assujetti Les dispositions de la présente s...
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Du Moulin
...te ce qui suit : * Le règlement 786-2006 a été modifié par le règlement 796-1-2006 ARTICLE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ET INTERPRÉTATIVES 1.1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES 1.1.1 Territoire assujetti Les dispositions de la présente se...
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Patrimonial
...résolu unanimement par le conseil municipal et ledit conseil décrète ce qui suit : ARTICLE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ET INTERPRÉTATIVES 1.1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES 1.1.1 Territoire assujetti Les dispositions...
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Secteur est
...gration architecturale constitue une condition essentielle à l'émission de tout permis ou certificat à l'intérieur du territoire d'application défini à la présente section. Aux fins de l’application de la présente section, les travaux et ouvrage...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...ro 1165 -2019 soit et est adopté par le conseil et qu’il décrète ce qui suit : ARTICLE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ET INTERPRÉTATIVES 1.1.1 TITRE DU RÈGLEMENT Le présent règlement prote le numéro 1165 -2019 et es...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...861 -1-2009_Règlement sur les permis et certificats 1-ii TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE 1 DISPO SITIONS DÉCLARATOIRES ET INTERPRÉTATIVES ................................ ................................ .. 1-1 SECTION 1 DISPOSI...
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Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
...2021 et la continuité envisagée; Considérant la désuétude des lumières sur les terrains de tennis au parc Antoine -Pécaudy; Considérant la construction d’un stationnement de transport en commun par EXO , qui empiètera...
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Pour abroger et remplacer le règlement 1095-2017 adoptant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
...conseil municipal, les employés municipaux ou les citoyens par l’emploi, notamment, de paroles, d’écrits ou de gestes vexatoires, dénigrants ou intimidants ou de toute form e d’incivilité de nature vexatoire. 5.9 Honneur et dignité...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...ion, afin de prolonger l'interdiction de stationnement sur une partie de la rue des Malards et d'ajouter des arrêts obligatoires sur différentes rues 6.5 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1275 -2022 modifiant les artic...
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Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...du quatrième alinéa : « Par ailleurs, l’expérience commerciale de proximité offerte sur la rue Saint - Antoine doit être valorisée afin d’assurer une complémentarité avec les commerces implantés aux abords de l’autorou te 3...
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