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Séance du 2 février 2021
...nt l'ordre du jour. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'OCCUPATION DU TERRITOIRE Aucune correspondance reçue. AVIS DE MOTION DÉCRÉTANT LA PROCHAINE ADOPTION DU RÈGLEMENT 1219 -202...
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Séance du 12 janvier 2021
...concernant le stationnement, l‱enlèvement des matières résiduelles, les limites de vitesse et les arrêts obligatoires; Considérant la configuration de la rue Thomas -Donais qui rend difficile la circulation lorsque des véhicu...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...ande de certificat d'autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA secteur patrimo nial pour le 295, rue Saint -Antoine 11.13 Demande d’approbation d’un permis de construction dans le cadre du PIIA secteur patrimonial pour...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...Demande d'approbation d'un certificat d'affichage dans le cadre du PIIA Secteur patrimonial, pour le 487, rue Saint -Antoine 11.3 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 5749, rue M...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...NÉRALE 17.1 Autorisation de signature d'une servitude en faveur d'Hydro -Québec et Télébec - rue Saint -Antoine 17.2 Demande au min istère des Transports du Québec pour améliorer la sécurité des cyclistes sur la...
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Séance ordinaire du 18 septembre 2020
...trecœur en vue de la réalisation du Grand prix cycliste des Mairies des villes de Contrecœur et de Saint -Antoine -sur -Richelieu, qui aura lieu le 20 septembre 2020; Consid érant que cette compétition sur route sanctionné...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...ation d’un certificat d'autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA secteur Patrimonial pour le 5 25, rue Saint -Antoine 11.4 Demande d’approbation d’un certificat d'autorisation d’affichage et d'aide financière dans le cadre du PI...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...AVAUX PUBLICS 12.1 Autorisation de signature d'un avis de contamination - Projet de réfection de la rue Saint -Antoine 13. ASSAINISSEMENT DES EAUX 14. SERVICE INCENDIE 15. COMMUNICATION 16. BIBLIOTHÈQUE 1...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...aquatique pour la saison estivale 2022 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de passage sur le territoire de la Ville de Contrecœur au Grand Défi Pierre Lavoie, le samedi 11 juin 2022 10.2 Autorisation de si...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...rant que les embauches sont conditionnelles à l'obtention d'une formation en premiers soins et réanimation cardio -respiratoire, valide et en bonne et due forme, en plus d'une preuve confirmant leur inscription dans une institution scol...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...stivaux en personnel à la Division de l’urbanisme pour effectuer différentes tâches reliées à l’aménagement du territoire; Considérant la demande de stage de madame Joëlle Beaubien, étudiante en urbanisme afin d'effectuer un stage à...
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...ectation récréative (R1) 12. Travaux publics 12.1 At tribution de contrat pour la réfection de la toiture au Centre multifonctionnel, appel d'offres 2021 -TP -02 12.2 Autorisation de dépôt d'une demande d'a...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...les adresses du 5257 au 5259, route Marie -Victorin 11.5 Demande de dérogation mineure pour le 615, rue Saint -Antoine 11.6 Demande de dérogation mineure pour le lotissement du lot 4 813 776, situé sur la rue Té...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...d’argent du Lieutenant -gouverneur 10.3 Autorisation de tenue d'une compétition s portive RX1 Nation tour au parc Antoine -Pécaudy 10.4 Aide technique et autorisation de fermeture de rue au Club optimiste de Contrecoeur pour la tenu...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...on aquatique pour la saison estivale 2022 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de passage sur le territoire de la Ville de Contrecœur au Grand Défi Pierre Lavoie, le samedi 11 juin 2022 10.2 Autorisation de...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...Demande de dérogation mineure pour le 1515, rue Dozois 12.4 Demande d’appui à la Commission de protection du territoire agricole du Québec concernant les lots 6 388 039 et 6 388 040 12.5 Demande de permis de rénovation dans...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...n mineure pour les adresses du 859 à 863, rue Lajeunesse 12.5 Demande d’appui à la Commission de protection du territoire agricole du Québec concernant le lot 4 814 750, situé au 6952, route Marie -Victorin 12.6 Demande de permis...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) pour le 543, rue Saint -Antoine afin de transformer l’immeuble à usage mixte en habitation bifamiliale Page 2 de 2 11.3 Demande de p...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...s particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) pour le 543, rue Saint -Antoine afin de transformer l’immeuble à usage mixte en habitation bifamiliale Page 2 de 2 11.3 Demande de permis...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...e de dérogation mineure pour le 4585, rue des Patriotes 11.6 Demande d’appui à la Commission de protection du territoire agricole du Q uébec pour le lot 4 814 744 11.7 Demande de permis de construction d’un garage isolé dans le...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) pour le 543, rue Saint -Antoine afin de transformer l’immeuble à usage mixte en habitation bifamiliale 11.5 Demande d’appui à la Commission...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...-1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de mettre à jour la liste des terrains contaminés sur le territoire de la Ville 7.7 Adoption du règlement 1226 -2021 modifiant le règlement 430 -92 concernant l'utilisation de l...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
....12 Demande de certificat d'autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA secteur patrimonial pour le 295, rue Saint -Antoine 11.13 Demande d’approbation d’un permis de construction dans le cadre du PIIA secteur patrimonial po...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...du Lieutenant -gouverneur 10.3 Autorisation de tenue d'une compétition sportive RX1 Nation Tour au parc Antoine -Pécaudy 10.4 Aide technique et autorisation de fermeture de rue au Club optimiste de Contrecœur...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
....2 Demande d'approbation d'un certificat d'affichage dans le cadre du PIIA Secteur patrimonial, pour le 487, rue Saint -Antoine 11.3 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le...
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