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Séance ordinaire du 17 août 2021
...ets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) pour le 543, rue Saint -Antoine afin de transformer l’immeuble à usage mixte en habitation bifamiliale 11.3 Demande de permis de construction...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...nde de dérogation mineure pour le 4585, rue des Patriotes 11.6 Demande d’appui à la Commission de protection du territoire agricole du Québec pour le lot 4 814 744 11.7 Demande de permis de construction d’un garage isolé dans...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...club cycliste Dynamiks pour la tenue du Grand Prix cycliste des mairies 10.3 Autorisation d'u tilisation du parc Antoine -Pécaudy pour la tenue du défi 12 h de nuit du club de course Les Contrecoureurs 11. URBANISME 11.1 Dé...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...règlement 857 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de mettre à jour la liste des terrains contaminés sur le territoire de la Ville 7.7 Adoption du règlement 1226 -2021 modifiant le règlement 430 -92 concernant l'utilisati...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...le règlement 857 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de mettre à jour la liste des terrains contaminés sur le territoire de la Ville 6.6 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1226 -2021 modifiant le règlemen...
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Séance extraordinaire du 25 mars
...r est partenaire; Considérant l’intérêt d’ajouter à cette zone de conservation les propriétés situées sur le territoire de la ville de Contrecoeur; Considérant l’intention de la Ville de se porter acquéreur de ces propriété...
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Séance du 2 février 2021
...nt l'ordre du jour. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'OCCUPATION DU TERRITOIRE Aucune correspondance reçue. AVIS DE MOTION DÉCRÉTANT LA PROCHAINE ADOPTION DU RÈGLEMENT 1219 -202...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...u conseil d’administration d’exo attitrés au secteur de la Couronne -Sud soient répartis à travers l’ensemble du territoire visé. Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : Monsieur Pierre Bélisle Et résolu un...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...t du projet de règlement 1299 -2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint -Antoine 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1293 -2023 modif...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...ande de certificat d'autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA secteur patrimo nial pour le 295, rue Saint -Antoine 11.13 Demande d’approbation d’un permis de construction dans le cadre du PIIA secteur patrimonial pour...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...Demande d'approbation d'un certificat d'affichage dans le cadre du PIIA Secteur patrimonial, pour le 487, rue Saint -Antoine 11.3 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 5749, rue M...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...NÉRALE 17.1 Autorisation de signature d'une servitude en faveur d'Hydro -Québec et Télébec - rue Saint -Antoine 17.2 Demande au min istère des Transports du Québec pour améliorer la sécurité des cyclistes sur la...
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Séance ordinaire du 18 septembre 2020
...trecœur en vue de la réalisation du Grand prix cycliste des Mairies des villes de Contrecœur et de Saint -Antoine -sur -Richelieu, qui aura lieu le 20 septembre 2020; Consid érant que cette compétition sur route sanctionné...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...ation d’un certificat d'autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA secteur Patrimonial pour le 5 25, rue Saint -Antoine 11.4 Demande d’approbation d’un certificat d'autorisation d’affichage et d'aide financière dans le cadre du PI...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...AVAUX PUBLICS 12.1 Autorisation de signature d'un avis de contamination - Projet de réfection de la rue Saint -Antoine 13. ASSAINISSEMENT DES EAUX 14. SERVICE INCENDIE 15. COMMUNICATION 16. BIBLIOTHÈQUE 1...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...s infrastructures. La finalisation d’une piste multifonctionnelle sur la rue Bourgchemin pour rejoindre le carrefour giratoire, l'asphaltage de la rue Bourgch emin ainsi que des plans et devis pour la bretelle 117 , en sont des exemples....
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...stivaux en personnel à la Division de l’urbanisme pour effectuer différentes tâches reliées à l’aménagement du territoire; Considérant la demande de stage de madame Joëlle Beaubien, étudiante en urbanisme afin d'effectuer un stage à...
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Séance du 2 juin 2020
...ATION 6. AVIS DE MOTION 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1194 -2020 concernant la division du territoire de la Ville de Contrecœur en 6 districts électoraux 7.2 Adoption du règlement 1198 -2020 sur l'utilisa...
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Séance du 7 avril 2020
...Considérant que la disposition du site proposé favorise le déplacement d es usagers en transport actif, avec de larges trottoirs de 1,80 mètre et plus; Considérant que le projet propose un choix de revêtement de toiture de couleur pâle a...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...31 mars de chaque année, de minuit à 7 h, en interdisant le stationnement lors d'opéra tions de déneigement sur le territoire de Contrecœur ; Considérant qu'il faut procéder à la nomination de personnel pour appliquer le règl...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...aquatique pour la saison estivale 2022 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de passage sur le territoire de la Ville de Contrecœur au Grand Défi Pierre Lavoie, le samedi 11 juin 2022 10.2 Autorisation de si...
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Séance du 10 mars 2020
...Plessis 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1194 -2020 concernant la division du territoire de la Ville de Contrecœur en 6 districts électoraux 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1190 -2...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
....12 Demande de certificat d'autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA secteur patrimonial pour le 295, rue Saint -Antoine 11.13 Demande d’approbation d’un permis de construction dans le cadre du PIIA secteur patrimonial po...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...les adresses du 5257 au 5259, route Marie -Victorin 11.5 Demande de dérogation mineure pour le 615, rue Saint -Antoine 11.6 Demande de dérogation mineure pour le lotissement du lot 4 813 776, situé sur la rue Té...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...d’argent du Lieutenant -gouverneur 10.3 Autorisation de tenue d'une compétition s portive RX1 Nation tour au parc Antoine -Pécaudy 10.4 Aide technique et autorisation de fermeture de rue au Club optimiste de Contrecoeur pour la tenu...
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