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Séance ordinaire du 1er février 2022
...on aquatique pour la saison estivale 2022 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de passage sur le territoire de la Ville de Contrecœur au Grand Défi Pierre Lavoie, le samedi 11 juin 2022 10.2 Autorisation de...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...Demande de dérogation mineure pour le 1515, rue Dozois 12.4 Demande d’appui à la Commission de protection du territoire agricole du Québec concernant les lots 6 388 039 et 6 388 040 12.5 Demande de permis de rénovation dans...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...n mineure pour les adresses du 859 à 863, rue Lajeunesse 12.5 Demande d’appui à la Commission de protection du territoire agricole du Québec concernant le lot 4 814 750, situé au 6952, route Marie -Victorin 12.6 Demande de permis...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) pour le 543, rue Saint -Antoine afin de transformer l’immeuble à usage mixte en habitation bifamiliale Page 2 de 2 11.3 Demande de p...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...s particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) pour le 543, rue Saint -Antoine afin de transformer l’immeuble à usage mixte en habitation bifamiliale Page 2 de 2 11.3 Demande de permis...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...e de dérogation mineure pour le 4585, rue des Patriotes 11.6 Demande d’appui à la Commission de protection du territoire agricole du Q uébec pour le lot 4 814 744 11.7 Demande de permis de construction d’un garage isolé dans le...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) pour le 543, rue Saint -Antoine afin de transformer l’immeuble à usage mixte en habitation bifamiliale 11.5 Demande d’appui à la Commission...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...-1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de mettre à jour la liste des terrains contaminés sur le territoire de la Ville 7.7 Adoption du règlement 1226 -2021 modifiant le règlement 430 -92 concernant l'utilisation de l...
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...ectation récréative (R1) 12. Travaux publics 12.1 At tribution de contrat pour la réfection de la toiture au Centre multifonctionnel, appel d'offres 2021 -TP -02 12.2 Autorisation de dépôt d'une demande d'a...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
....2 Demande d'approbation d'un certificat d'affichage dans le cadre du PIIA Secteur patrimonial, pour le 487, rue Saint -Antoine 11.3 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...Marguerite D’Youville, d’un programme d’aide financière à la restauration des bâtiments patrimoniaux sur le territoire de la Ville de Contrecœur ; Considérant qu’à des fins d’admissibilité au nouveau programme d’aide financière l...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...ion d’un certificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA secteur patrimonial pour le 487, rue Saint -Antoine 11.7 Demande de permis de garage privé isolé dans le cadre du PIIA Les Fa ubourgs du Majestueu...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...nde d’approbation d’un certificat d’affichage dans le cadre du PIIA secteur Patrimonial pour le 525, rue Saint -Antoine 11.4 Demande d’approbation d’un certificat d’affichage dans le cadre du PIIA secteur Patrimonial po...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...cs 12.1 Autorisation de signature d'un avis de contamination - Projet de réfection de la rue Saint - Antoine 13. Assainissement des eaux 14. Service incendie 15. Communication 16. Bibliothèque 1...
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
.... Avis de motion 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1194 -2020 concernant la division du territoire de la Ville de Contrecœur en 6 districts électoraux 7.2 Adoption du règlement 1198 -2020 sur l'u...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...de motion décrétant la p rochaine adoption du règlement 1198 -2020 sur l'utilisation des pesticides sur le territoire de Contrecœur 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1195 -2020 modifiant le délai de dépôt pr...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1194 -2020 concernant la division du territoire de la Ville de Contrecœur en 6 districts électoraux 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1190 -20...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...atrimonial pour le 4798, route Marie -Victorin 11.4 Demande d'usage conditionnel et d'appui à la Commission de protectoin du territoire agricole du Québec pour le 2100, montée de la Pomme -d'Or 11.5 Approbation d'une demande de permi...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...es signaux de circulation, afin d'interdire le stationnement sur diverses rues, ainsi que d'ajouter un arrêt obligatoire sur la rue Giguère 8.2 Adoption du règlement 1262 -2022 modifiant le règlement 1009 -2015 en matière de délé...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...les signaux de circulation, afin d'interdire le stationnement sur diverses rues, ainsi que d'ajouter un arrêt obligatoire sur la rue Giguère 6.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1262 -2022 modifiant le rè...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...pour les adresses du 5257 au 5259, route Marie - Victorin − Demande de dérogation mineure pour le 615, rue Saint -Antoine − Demande de dérogation mineure pour le lotissement du lot 4 813 776, situé sur la rue Tétreault − Demande...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...du Lieutenant -gouverneur 10.3 Autorisation de tenue d'une compétition sportive RX1 Nation Tour au parc Antoine -Pécaudy 10.4 Aide technique et autorisation de fermeture de rue au Club optimiste de Contrecœur...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...rant que les embauches sont conditionnelles à l'obtention d'une formation en premiers soins et réanimation cardio -respiratoire, valide et en bonne et due forme, en plus d'une preuve confirmant leur inscription dans une institution scol...
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Séance du 30 mars 2020
...s de Saint -Amable, Sainte -Julie, Varennes, Verchères, Sorel -Tracy, Lon gueuil, Saint -Marc -sur -Richelieu, Saint -Antoine -sur -Richelieu, Saint -Charles -sur -Richelieu, Saint -Denis -sur -Richelieu, Saint -Jean -Baptiste, et de la...
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Séance du 12 janvier 2021
...concernant le stationnement, l‱enlèvement des matières résiduelles, les limites de vitesse et les arrêts obligatoires; Considérant la configuration de la rue Thomas -Donais qui rend difficile la circulation lorsque des véhicu...
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