235 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 8 mars 2022
...Marguerite D’Youville, d’un programme d’aide financière à la restauration des bâtiments patrimoniaux sur le territoire de la Ville de Contrecœur ; Considérant qu’à des fins d’admissibilité au nouveau programme d’aide financière l...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er février 2022
...aquatique pour la saison estivale 2022 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de passage sur le territoire de la Ville de Contrecœur au Grand Défi Pierre Lavoie, le samedi 11 juin 2022 10.2 Autorisation de si...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 janvier
...u conseil d’administration d’exo attitrés au secteur de la Couronne -Sud soient répartis à travers l’ensemble du territoire visé. Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : Monsieur Pierre Bélisle Et résolu un...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...31 mars de chaque année, de minuit à 7 h, en interdisant le stationnement lors d'opéra tions de déneigement sur le territoire de Contrecœur ; Considérant qu'il faut procéder à la nomination de personnel pour appliquer le règl...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...Demande de dérogation mineure pour le 1515, rue Dozois 12.4 Demande d’appui à la Commission de protection du territoire agricole du Québec concernant les lots 6 388 039 et 6 388 040 12.5 Demande de permis de rénovation dans...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...ue le projet déposé au comité consultatif d'urbanisme respecte les autres critères et objectifs visés à l’intérieur du territoire assujetti au règlement sur les PIIA; Considérant que le style architectural et les choix de revêtements...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...pour les adresses du 859 à 863, rue Lajeunesse 12.5 Demande d’appui à la Commission de protection du territoire agricole du Québec concernant le lot 4 814 750, situé au 6952, route Marie -Victorin 12.6 Demande de permis d...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 27 septembre 2021
...onsieur Dominique Doyon Et résolu unanimement : D'attribuer le contrat de déneigement des rues du territoire de Contrecoeur, appel d'offres 2021 -TP -26, au plus bas soumissionnaire conforme, soit la compagnie Gilles Gau...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...s projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) pour le 543, rue Saint -Antoine afin de transformer l’immeuble à usage mixte en habitation bifamiliale 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PU...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2022
...ste qu’à construire, d’ici l’été, le bâtiment qui logera le restaurant A&W et d’autres commerces (au coin du carrefour giratoire). Et puis, le permis du projet CANAC a été délivré. La compagnie mandatée débutera sous peu la réalisation des trava...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2020
...AVAUX PUBLICS 12.1 Autorisation de signature d'un avis de contamination - Projet de réfection de la rue Saint -Antoine 13. ASSAINISSEMENT DES EAUX 14. SERVICE INCENDIE 15. COMMUNICATION 16. BIBLIOTHÈQUE 1...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2022
...tes, leur santé physique et leur esprit sportif par la présentation de compétitions sportives d’envergure sur notre territoire. Le club offre aussi des entrainements collectifs et individuels (route/piste). 514 575-5170 | cc.dynamiks.contrecoe...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...OTION ET DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT 1289 -2022 SUR L ’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION SUR UN IMMEUBLE DU TERRITOIRE DE LA VILLE DE CONTRECŒUR 5. ADOPTION DU RÈGLEM ENT 1276 -2022 CONCERNANT LA RÉGIE INTERNE DES...
En savoir plus -
Documents
Empruntant au plus 2 199 000 $ pour financer des travaux de construction d’un pavillon de service au parc Pierre-Eucher-Cormier et abrogeant le règlement 1265-2022
...prélevé, annuellement, durant le terme de l'emprunt, sur tous les immeubles imposables situés sur le territoire de la ville , une taxe spéciale à un taux suffisant d'après leur valeur telle qu'elle apparaît au rôle d'évaluation...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...tion, afin de prolonger l'interdiction de stationnement sur une partie de la rue des Malards et d'ajouter des arrêts obligatoires sur différentes rues 7.5 Adopti on du règlement 1275 -2022 modifiant les articles 4, 6, 7 et 10...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
.... Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1279 -2022 régissant la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur 7. RÈGLEMENT 7.1. Adoption du règlement 1271 -2022 empruntant au plus 2 199 000...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1277-2022 empruntant au plus 400 000 $ pour financer les travaux de restauration de la Maison Lenoblet-du-Plessis et abrogeant le règlement 1188-2019
...prélevé, annuellement, durant le terme de l'emprunt, sur tous les immeubles imposables situés sur le territoire de la ville, une taxe spéciale à un taux suffisant d'après leu r valeur telle qu'elle apparaît au rôle d'évaluatio...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...-1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de mettre à jour la liste des terrains contaminés sur le territoire de la Ville 7.7 Adoption du règlement 1226 -2021 modifiant le règlement 430 -92 concernant l'utilisation de l...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...de circulation permises 7.4 Adoption du règlement 1279 -2022 régissant la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecoeur 7.5 Adoption du projet de règlement 1287 -2022 modifiant diverses dispositions du...
En savoir plus -
Documents
Affichage
...ent (PIIA) relatif à l’affichage dans le secteur patrimonial 2 / 11 Table des matières ARTICLE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ET INTERPRETATIVES ........................ 3 1.1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ...........................................
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1284-2022 modifiant l'annexe A du règlement 1161-2018 sur les signaux de circulation
...1161 -2019 regroupant les signaux de circulation concernant le stationnement, les limites de vitesse et les arrêts obligatoires; Considérant que le service de transport en commun EXO va desservir la rue des Patriotes en 2023 ; Cons...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...de circulation permises 7.4 Adoption du règlement 1279 -2022 régissant la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur 7.5 Adoption du projet de règlement 1287 -2022 modifiant diverses dispositions du rè...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) pour le 543, rue Saint -Antoine afin de transformer l’immeuble à usage mixte en habitation bifamiliale 11.5 Demande d’appui à la Commission...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...11.3 Demande d'appui à une aliénation d'un lot en zone agricole auprès de la Commission de protection du territoire agricole du Québec 11.4 Demande de permis de construction d'un garage isolé dans le cadre du PII...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2023
...s de notre belle région. De plus, nous faisons tous les efforts nécessaires pour mettre en valeur notre riche histoire. De récentes fouilles archéologiques viennent d’ailleurs prouver une fois de plus l’importance de Contrecœur dans l’h...
En savoir plus