491 résultats pour
-
Documents
Modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin de modifier les dispositions sur les habitations bigénération
...sque la superficie totale du bâtiment et du terrain le permettent; Considérant qu’un avis de motion a été donné par le conseiller monsieur Claude Dansereau à la séance ordinaire du conseil du 5 avril 202 2. Il est prop...
En savoir plus -
Documents
Modifiant l’annexe « B » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de retirer les lots 5 024 904 et 5 024 908 de la zone i3-8 et de les inclure dans la zone i2-15, situés sur la montée de la pomme-d’or
...me -d’Or et de la rue Industrielle; Considérant qu’avis de motion du présent règlement a régulièrement été donné par le conseiller monsi eur Pierre Bélisle lors d’une séance de ce conseil tenue le 5 avril 2022 . Il est...
En savoir plus -
Documents
Modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la ville de Contrecoeur
...fs à revoir annuellement ; Considérant qu'un avis de motion et qu’un dépôt du présent règlement a régulièrement été donné par la conseillère mada me Karine Messier à la séance ordinaire de ce conseil tenue le 11 janvier...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...e au c œur pour l'organis ation du festival Les Diableries 10.3 Autorisation de tenue d'un tournoi de balle donnée au parc Antoine - Pécaudy 10.4 Motion de félicitations au comité organisateur de la Fête nationale 1...
En savoir plus -
Documents
Empruntant au plus 306 500 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux
...s dans le Programme triennal en immobilisations 2022 -2023 -2024; Considérant qu’un avis de motion a été dûment donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller mon sieur Pierre Bélisle à la séance ordinaire du 8 ma...
En savoir plus -
Documents
Modification de l’article 3 du règlement 147-82 constituant un comité consultatif d’urbanisme afin d’ajouter un membre supplémentaire
...er un membre de plus au sein du comité, portant le total à 8; Considérant qu’un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller monsi eu r Claude Dansereau lors de la séanc...
En savoir plus -
Documents
Pour abroger et remplacer le règlement 1095-2017 adoptant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
...dification s au présent règlement ; Considérant qu’ un avis de motion du présent règlement a régulièrement été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par la conseillère madame Karine Messier lors d’une séanc e...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...Pomme -d’Or et de la rue Industrielle; Considérant qu’avis de motion du présent règlement a régulièrement été donné par le conseiller monsieur Pierre Bélisle lors d’une séance de ce conseil tenue le 5 avril 2022; Considérant...
En savoir plus -
Documents
Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
...e reçue respectivement le 19 juillet 202 1 et du 15 décembre 2021 ; Considérant qu’ un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller mon sieur Claude Bérard lors d’une séance de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...URS VOCATIONS EN AUTORISANT LES USAGES RÉSIDENTIELS ET PUBLICS Le conseiller monsieur Denis -Charles Drapeau donne avis de motion qu'à une prochaine séance du conseil, il sera proposé l'adoption du règlement 1239 -202...
En savoir plus -
Documents
Séance du 23 mars 2020
...nseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils conviennent donc de la légalité de la présente séance extraordinaire. Compte tenu des consignes gouvernementales émises le 1...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 21 février 2022
...conseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils conviennent donc de la légalité de la présente séance extraordinaire. 2022 -02 -038 1 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE L...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 15 juin 2020
...'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Autorisation de signature d'un acte notarié de donation de l'immeuble du 4945, rue Legendre, à l'organisme Le Grand Pécaudy afin de le convertir en logements pour a...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...CERTAINS BIENS, SERVICES ET ACTIVITÉS DE LA VILLE DE CONTRECŒUR Le conseiller monsieu r Dominique Doyon donne avis de motion qu'à une prochaine séance, il sera proposé l'adoption du règlement 1230 -2021 modifiant la tarif...
En savoir plus -
Documents
Séance du 2 février 2021
...DU PERSONNEL 9.1 Embauche d'animatrices en chef pour l'animation du camp de jour 2021 9.2 Embauche d'une coordonnatrice à la programmation aquatique pour l'été 2021 10. URBANISME 10.1 Dépôt du rapport des permis de c...
En savoir plus -
Documents
Séance du 9 mars 2021
...858 -1-2009 SUR LES NORMES SUR L'ABATTAGE DES ARBRES EN ZONE P2 - 168 ET P2 -169 Le conseiller monsieur Claude Bérard donne avis de motion qu'à une p rochaine séance du conseil, il sera proposé l'adoption du règlement 1220 -2021 afin de d...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 22 mars
...conseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils conviennent donc de la légalité de la présente séance extraordinaire. 2021 -03 -085 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...onseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils conviennent donc de la légalité de la présente séance extraordinaire. 2021 -12 -364 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 25 mars
...conseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils conviennent donc de la légalité de la présente séance extraordinaire. 2021 -03 -088 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 avril 2021
...OGRAMME DE SUBVENTION POUR L'ACQUISITION DE BARILS DE RÉCUPÉRATION D'EAU DE PLUIE Le conseiller monsieur Steve Hamel donne avis de motion qu'à une prochaine séance du conseil, il sera proposé l'adoption du règlement 1221 -2021 étab...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...70 ET D'INTÉGRER UNE PARTIE DE LA ZONE I2 -28 À LA ZONE C10 -25 Le conseiller monsieur Denis -Charles Drapeau donne avis de motion qu'à une prochaine séance du conseil, il sera proposé l'adoption du règlement 1233 -202...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...conseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils conviennent donc de la légalité de la présente séance extraordinaire. 2020 -12 -377 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 10 juin 2021
...nseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils conviennent donc de la légalité de la présente séance extraordinaire. 2021 -06 -190 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30
...conseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils conviennent donc de la légalité de la présente séance extraordinaire. 2021 -12 -360 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...s 1er et 14 juin 2021. ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR La période est donnée aux citoyens et citoyennes qui s'interrogent sur les sujets prévus à l'ordre du jour. CORRESPONDANCE PROVE...
En savoir plus