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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 19 h 30
...onseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils conviennent donc de la légalité de la présente séance extraordinaire. 2022 -12 -341 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT D'UN SITE DE DÉPÔT À NEIGE Le conseiller m onsieur Claude Bérard donne avis de motion qu'à une prochaine séance du conseil, il sera proposé l'adoption du règlement 1280 -2022 emp...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...de de question. ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR La période est donnée aux citoyens et citoyennes qui s'interrogent sur les sujets prévus à l'ordre du jour. Questions de m onsieur...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...tembre 2022. ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR 3 La période est donnée aux citoyens et citoyennes qui s'interrogent sur les sujets prévus à l'ordre du jour. Question de M. Robert B...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...13 176 000 $ POUR FINANCER LES TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UNE CASERNE INCENDIE La conseillère Maggy Bissonnette donne avis de motion qu'à une prochaine séance du conseil, il sera proposé l'adoption du règlement 1270 -2022 empru...
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Séance du 2 juin 2020
...les référendums dans les municipalités (RLRQ, c.E -2.2); 3 Considérant qu’un avis de motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller monsieur Claude Bérard lors de la séance or...
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Séance ordinaire du 3 juillet 2020
...onseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils conviennent donc de la légalité de la présente séance extraordinaire. 2020 -07 -184 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR La période est donnée aux citoyens et citoyennes qui s'interrogent sur les sujets prévus à l'ordre du jour. CORRESPONDANCE...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...er et 21 février 2022. ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR La période est donnée aux citoyens et citoyennes qui s'interrogent sur les sujets prévus à l'ordre du jour. CORRESPONDANCE PROVENA...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...URS VOCATIONS EN AUTORISANT LES USAGES RÉSIDENTIELS ET PUBLICS Le conseiller monsieur Denis -Charles Drapeau donne avis de motion qu'à une prochaine séance du conseil, il sera proposé l'adoption du règlement 1239 -202...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...le 5 octobre 2021. ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR La période est donnée aux citoyens et citoyennes qui s'interrogent sur les sujets prévus à l'ordre du jour. CORRESPONDANCE PROVE...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...CHAINE ADOPTION DU RÈGLEMENT 1240 -2021 CONCERNANT L'ADOPTION DU BUDGET 2022 La conseillère madame Maggy Bissonnette donne avis de motion qu'à une prochaine séance du conseil, il sera proposé l'adoption du règlement 1240 -2021 co...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30
...conseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils conviennent donc de la légalité de la présente séance extraordinaire. 2021 -12 -360 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...onseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils conviennent donc de la légalité de la présente séance extraordinaire. 2021 -12 -364 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...CERTAINS BIENS, SERVICES ET ACTIVITÉS DE LA VILLE DE CONTRECŒUR La conseillère madame K arine Messier donne avis de motion qu'à une prochaine séance du conseil, il sera proposé l'adoption du règlement 1244 -20...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...ADOPTANT LE CODE D'ÉTH IQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS MUNICIPAUX La conseillè re madame Karine Messier donne avis de motion qu'à une prochaine séance du conseil, il sera proposé l'adoption du règlement 1246 -2022 pour ab...
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Séance extraordinaire du 21 février 2022
...conseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils conviennent donc de la légalité de la présente séance extraordinaire. 2022 -02 -038 1 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE L...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...ue le 8 mars 2022. ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR La période est donnée aux citoyens et citoyennes qui peuvent s'interroge r sur les sujets prévus à l'ordre du jour. 4 CORRESPONDANC...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...le 17 août 2021 . ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR La période est donnée aux citoyens et citoyennes qui s'interrogent sur les sujets prévus à l'ordre du jour. CORRESPONDANCE PROVE...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...TATIONNEMENT SUR UNE PARTIE DE LA RUE GIGUÈRE, PRÈS DE LA TRAVERSE PIÉTONNE La conseillère madame Maggy Bissonnette donne avis de motion qu'à une prochaine séance du conseil, il sera proposé l'adoption du règlement 1258 -2022 modi...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...Pomme -d’Or et de la rue Industrielle; Considérant qu’avis de motion du présent règlement a régulièrement été donné par le conseiller monsieur Pierre Bélisle lors d’une séance de ce conseil tenue le 5 avril 2022; Considérant...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...e au c œur pour l'organis ation du festival Les Diableries 10.3 Autorisation de tenue d'un tournoi de balle donnée au parc Antoine - Pécaudy 10.4 Motion de félicitations au comité organisateur de la Fête nationale 1...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...livier Roy : Je suis d’accord, c’est le prix du marché . Réponse de Pierre Bélisle : Je suis d’accord . Ça va donner à la FADOQ un lieu plus approprié . Réponse de Karine M essier : Je suis d’accord . Les coût s ont beauco up...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...au regroupement d'achat de papiers et d'enveloppes recyclés de la MRC de Marguerite -D'Youville 17.11 Don de bacs de recyclage à l'école des Cœur s-Vaillants 18. Sujets divers 19. Période de questions...
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...aînés 17.5 Proclamation de la Semaine nationale de la santé mentale du 4 au 10 mai 2020 17.6 Versement d'un don au Centre d'action bénév ole de Contrecœur dans le cadre de la pandémie de la COVID -19 18. Sujets divers...
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