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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. DÉPÔT DE LA DÉCLARATION DES INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL 7. AVIS DE MOTION 7.1 Avis de m...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...recœur janvier 2010 858 -1-2009_Règlement de zonage 1-ii TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ET INTERPRÉTATIVES ................... 1-1 SECTION 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ..............................
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...et 15 du règlement 1221 -2021 établissant un programme de subvention pour l'acquisition de barils de récupération d'eau de pluie 6.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1274 -2022 modifiant les annexes « A »...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...Autorisation de signature d'une entente de production d'un Guide du citoyen 18. BIBLIOTHÈQUE 19. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 19.1 Autorisation de mainlevée de la réserve imposée sur le lot 4 812 928 appartenant...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...021 8.6 Dépôt selon l’article 477.6 de la Loi sur les cités et villes, de la liste de tous les contrats comportant une dépense de plus de 2 000 $ conclus avec un même cocontractant lorsque Page 2 de 3...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...21 8.6 Dépôt selon l’article 477.6 de la Loi sur les cités et villes, de la liste de tous les contrats comportant une dépense de plus de 2 000 $ conclus avec un même cocontractant lorsque l’ensembl e de ces contrats compo...
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Le Noblet, édition avril 2023
...i valorise le territoire nourricier en développant la production locale de même que l’agriculture urbaine. Planification stratégique La Ville de Contrecœur entame cette année un processus de planification stratégique. Nous voulons définir des obj...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...la liste des comptes à payer au 29 mars 2023 9. Gestion du personnel 9.1 Adoption de la Politique de rémunération et des avantages sociaux des employés ca dres de la Ville de Contrecoeur 9.2 Embauche d'une secrétaire su...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...ste des comptes à payer au 29 mars 2023 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Adoption de la Politique de rémunération et des avantages sociaux des employés -cadres de la Ville de Contrecœur 9.2 Embauche d'une secrétai...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...utorisation de fermeture de rues pour la réalisation du Marché du printemps 2023 10.8 Attribution de contrat de fourniture et d'installation d'une aire de jeux 0 -5 ans au parc Henri - Lacroix, appel d'offres 2023 -LOI -02...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...que et autorisation de fermeture de rues pour la réalisation du Marché du printemps 2023 10.8 Attribution de contrat de fourniture et d'installation d'une aire de jeux 0 -5 ans au parc Henri -Lacroix, appel d'offres 2023 -LOI -02...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...circonscription foncière de Verchères 12. Environnement 13. Travaux publics 13.1 Attribution de contrat - Réfection de la rue Papin à « A & J.L. Bourgeois Ltée » - 2023 -TP - 01 14. Assainissement des eaux 14....
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...er 2010 861-1-2009_Règlement sur les permis et certificats 1-ii TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ET INTERPRÉTATIVES .................................................................. 1-1 SECTION 1 DISPOSIT...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...conscription foncière de Verchères 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1 Attribution de contrat - Réfection de la rue Papin à « A & J.L. Bourgeois Ltée » - 2023 -TP -01 14. ASSAINISSEMENT DES EAUX...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...C -01 – Rejet des soumissions - Caserne incendie 16. Communication 17. Bibliothèque 18. Administration générale 18.1 Autorisation de signature - Promesse d'achat concernant les lots 5 299 137 et 4 813 301 du...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...ejet des soumissions - Case rne incendie 2 16. COMMUNICATION 17. BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Autorisation de signature - Promesse d'achat concernant les lots 5 299 137 et 4 813 301 du...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...03 (groupe publi c) par la zone CS1 -103 (groupe conservation) 8. FINANCES 1 8.1 Dépôt des états comparatifs des revenus et des dépenses conformément à l'article 105.4 de la loi sur les cités et villes 8.2 Adoption de...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...on à Hydro -Québec pour l'installation d'unités de climatisation et de chauffage via le Programme de démonstration technologique et commerciale (DTEC) 14. ASSAINISSEMENT DES EAUX 15. SERVICE INCENDIE 16....
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...861 -1-2009_Règlement sur les permis et certificats 1-ii TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE 1 DISPO SITIONS DÉCLARATOIRES ET INTERPRÉTATIVES ................................ ................................ .. 1-1 SECTION 1 DISPO...
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Séance du 23 mars 2020
...de taxes prévu le 25 mai 2020, soit reporté au 24 juillet 2020. ADOPTÉE 2020 -03 -090 ATTRIBUTION DE CONTRAT CONCERNANT LE RÉAMÉNAGEMENT DE L'ESPACE PATAUGEOIRE AU PARC PIERRE -EUCHER -CORMIER, APPEL D'OFFRES 2020 -LOI...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1594, rue Jussaume 12. TRAVAUX PUBLICS 12.1 Attribution de contrat pour changer le revêtement extérieur du garage municipal situé sur le rang du Ruisseau, appel d'offres 2020 -TP -...
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Séance ordinaire du 18 septembre 2020
...D 'UNE LETTRE D 'ENTENTE AVEC LE SYNDICAT DES EMPLOYÉS MUNICIPAUX DE LA VILLE DE CONTRECŒUR 6. ATTRIBUTION DE CONTRAT POUR DES TRAVAUX DE DÉMOLITION DE BÂTIMENTS ET REMISE EN ÉTAT DES SITES , APPEL D 'OFFRES 2020 -TP -16 7. PÉRIODE...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...ement présents : Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Monsieur Félix Laporte, directeur du Service administration, trésorerie et ressources humaines Est absent : Monsieur Claude Bérard, conseiller ORDRE DU JOUR...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...ement présents : Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Monsieur Félix Laporte, directeur du Service administration, trésorerie et ressources humaines Est absent : Monsieur Jonathan Paris, conseiller ORDRE DU JO...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...e Bourgchemin, les pieux au nouveau C entre de la petite enfance (C PE ) et l’achat d’un tracteur en collaboration avec la Ville de Sorel -Tracy. Quote -part Les dépenses de quote -part pour la Ville se chiffr...
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