244 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 6 avril 2021
...ne adoption du règlement 1221 -2021 établissant un programme de subvention pour l'acquisition de barils de récupération d'eau de pluie 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1222 -2021 modifiant diverses...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 23 mars 2020
...jour 4. Report des versements des mois d'avril et mai 2020 du compte de taxes municipales 5. Attribution de contrat concernant le réaménagement de l'espace pataugeoire au parc Pierre - Eucher -Cormier, appel d'offres 2020 -LOI -01...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 mai 2020
...n 12. Travaux publics 13. Assainissem ent des eaux 14. Service incendie 14.1 Attribution de contrat en services professionnels pour la réalisation du programme fonctionnel et technique de la caserne incendie de Contrecœ...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...7.2 Adoption du règlement 1277 -2022 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux de restauration de la Maison Lenoblet -du Plessis et abrogeant le règlement 1188 -2019 7.3 Adoption du règlement...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
.... Assainissement des eaux 15. Service incendie 16. Commu nication 17. Bibliothèque 18. Administration générale 18.1 Nomination d'un maire suppléant pour les mois de septembre et octobre 2021 18.2 Appui à...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...inancer des dépenses en immobilisation 2021 9. Gestion du personnel 9.1 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un directeur au Service de l'urbanisme et de l'environnement 9.2 Embauche de personnel étudian t...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 mai 2022
...253 -2022 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier les dispositions sur les habitations bigénération 7.4 Adoption du règlement 1254 -2022 empruntant au plus 997 500 $ pour financer des travaux dans divers parc...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
...modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier les dispositions sur les habitations bi - génération 6.4 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1254 -2022 empruntant au plus 997 500 $ pou...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 mars 2022
...Adoption du règlement 1247 -2022 modifiant le règlement 761 -2-2005 relatif au plan d'implanta tion et d'intégration architecturale (PIIA) concernant le secteur patrimonial afin d'y ajouter des bâtiments patrimoniaux assujett...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 21 février 2022
...le règlement 1095 -2017 adoptant le code d'éthique et de déontologie des élus municipaux 5. Attribution de contrat pour l'ajout d'un réservoir d'eau potable et désinfection ultraviolet à l'usine de fil tration, appel d'offres 2021 -HY...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er février 2022
...adoption du règlement 1247 -2022 modifiant le règlement 761 -2-2005 relatif au plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) concernant le secteur patrimonial afin d'y ajouter des bâtiments patrimoniaux assujettis...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 janvier 2022
...nances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 janvier 202 2 8.2 Dépôt de la liste des contrats de plus de 2000 $ totalisant plus de 25 000 $ à une même entreprise, pour l'année 2021 8.3 Ord...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30
...rogramme triennal en immobilisations pour les années 2022 -2023 -2024 6. Période de questions Les délibérations du conseil et la période de questions porteront exclusivement sur le budget 2022 et sur le programme des dépenses...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Dépôt de la déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil municipal 7. Avis de motio n 7.1 Avis de motion décrét...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...xe sur l'essence et d e la contribution du Québec (TECQ) 2019 à 2023 Page 2 de 2 14.2 Attribution de contrat pour la construction de passerelles au parc Barbe -Denys -De la Trinité, appel d'offres 2021 -TP -28 15. Assa...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...er leurs vocations en autorisant les usages résidentiels et publics 9. Finances 9.1 Dépôt de deux états comparatifs des revenus et dépenses selon l’article 105.4 de la Loi sur les cités et villes 9.2 Adoption de la list e des...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...inissement des eaux 15. Service incendie 16. Commu nication 17. Bibliothèque 18. Administration générale 18.1 Nomination d'un maire suppléant pour les mois de septembre et octobre 2021 18.2 Appu...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...ronnement 12.1 Engagement dans cadre du programme Partenaires dans la protection du climat de la Fédération canadienne des municipalités et D’ICLEI 13. Travaux publics 13.1 Attribution de contrat pour de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 juin 2020
...es par la Ville et autres mesures spéciales (COVID -19) 9. Gestion du personnel 9.1 Prolongement du contrat de travail du technicien en environnement 9.2 Embauche de personnel étudiant pour la programmation d es camps d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...021 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'ajouter des dispositions particulières aux unités mobiles de restauration dans la zon e C3 -48 7.3 Adoption du règlement 1230 -2021 modifiant la tarification de certains servi...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...2 Adoption du règlement 1221 -2021 établissant un programme de subvention pour l'acquisition de barils de récupération d'eau de pluie 7.3 Adoption du second projet de règlement 1222 -2021 modifiant diverses dispositions...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mars 2021
...névole de Contrecœur « À plein coeur » 9. Gestion du personnel 9.1 Autorisation de signatur e d'un contrat d'embauche d'un contremaître aux Services techniques 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 février 2021
...adre du programme de support et de reconnaissance à l’excellence 12. Travaux publics 12.1 Attribution de contrat pour l'acquisition d'un balai de rues - Appel d'offres 2021 -TP -03 12.2 Autorisation de dépôt d'une demande...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...1 8.2 Dépôt selon l’article 477.6 de la Loi sur les cités et villes, de la liste de tous les contrats comportant une dépense de plus de 2 000 $ conclus avec un même cocontractant lorsque l’ensemble de ces...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...er sement d'une partie de la réserve destinée au projet de traitement des déchets par biométhanisation aux opérations courantes 2020 8.6 Affectation d'un montant à la réserve financière destinée à la mobilité durable 8.7...
En savoir plus