252 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 2 février 2021
...adre du programme de support et de reconnaissance à l’excellence 12. Travaux publics 12.1 Attribution de contrat pour l'acquisition d'un balai de rues - Appel d'offres 2021 -TP -03 12.2 Autorisation de dépôt d'une demande...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...1 8.2 Dépôt selon l’article 477.6 de la Loi sur les cités et villes, de la liste de tous les contrats comportant une dépense de plus de 2 000 $ conclus avec un même cocontractant lorsque l’ensemble de ces...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...er sement d'une partie de la réserve destinée au projet de traitement des déchets par biométhanisation aux opérations courantes 2020 8.6 Affectation d'un montant à la réserve financière destinée à la mobilité durable 8.7...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...zone P2 -103 (groupe public) par la zone CS1 -103 (groupe conservation) 8. Finances 8.1 Dépôt des états comparatifs des revenus et des dépen ses conformément à l'article 105.4 de la loi sur les cités et villes 8.2 Adoption d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...PIIA Les Fa ubourgs du Majestueux pour le 1594, rue Jussaume 12. Travaux publics 12.1 Attribution de contrat pour changer le revêtement extérieur du garage municipal situé sur le rang du Ruisseau, appel d'offres 2020 -TP -15...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 18 septembre 2020
...lettre d'entente avec le Syndicat des employés municipaux de la Ville de Contrecoeur 6. Attributio n de contrat pour des travaux de démolition de bâtiments et remise en état des sites, appel d'offres 2020 -TP -16 7. Périod...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...de la structure organisationnelle de certains postes cadres 9.2 Modification de l'annexe C de la politique de rémunération des employés cad res de la Ville de Contrecoeur 9.3 Embauche de personnel à titre de préposé de plateaux au...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2020
...des bibliothèques publiques autonomes 2020 -2021 et désignation d'un mandataire aux fins de ce projet 17. Admi nistration générale 17.1 Nomination d'un maire suppléant pour les mois de septembre à décembre 2020 17.2 Adhésion...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...nimation du camp de jour au Service loisir et culture 9.3 Embauche d'une commis comptable au Service administration, trésorerie et ressources humaines 9.4 Embauche d'une personne à titre de journalier surnuméraire aux S...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 juin 2020
...es par la Ville et autres mesures spéciales (COVID -19) 9. Gestion du personnel 9.1 Prolongement du contrat de travail du technicien en environnement 9.2 Embauche de personnel étudiant pour la programmation d es camps d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 15 août 2023
...litain de la Communaut é métropolitaine de Montréal 11.3 Autorisation - Demande de plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) - PIIA 2023 -080 - 4724, rue Joseph -Lamoureux - Lot 5 025 984 Cadatre du Québec, circonsc...
En savoir plus -
Documents
Séance du 2 février 2021
...dre du programme de support et de reconnaissance à l’excellence 12. TRAVAUX PUBLICS 12.1 Attribution de contrat pour l'acqu isition d'un balai de rues - Appel d'offres 2021 -TP -03 12.2 Autorisation de dépôt d'une dema...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...e 8.5 Versement d'une partie de la réserve destinée au projet de traitement des déchets par biométhanisation aux opérations courantes 2020 8.6 Affectation d'un montant à la réserve financière destinée à la mobilité durable...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023
...Autorisatio n de signature d'une entente de production d'un Guide du citoyen 18. Bibliothèque 19. Administration générale 19.1 Autorisation de mainlevée de la réserve imposée sur le lot 4 812 928 appartenant à la Colonie...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...les 8, 11, 13 et 15 du règlement 1221 -2021 établissant un programme de subvention pour l'acquisition de barils de récupération d'eau de pluie 6.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1274 -2022 modifiant les annexes « A...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...on et dépôt du projet de règlement 1277 -2022 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux de restauration de la Maison Lenoblet -du Plessis et abrogeant le règleme nt 1188 -2019 6.3 Avis de motion et dépôt du...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1277 -2022 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux de restauration de la Maison Lenoblet -du Plessis et abrogeant le règlement 1188 -2019 6.3. Avis de motion et dépôt...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...du conseil 7.2 Adoption du règlement 1277 -2022 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux de restauration de la Maison Lenoblet -du Plessis et abrogeant le règlement 1188 -2019 Page 2 de 3 7.3 Adoption du rè...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...7.2 Adoption du règlement 1277 -2022 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux de restauration de la Maison Lenoblet -du Plessis et abrogeant le règlement 1188 -2019 7.3 Adoption du règlement...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...ernant une réclamation à la Cour des petites créances 16. Adhésion au regroupement dans le cadre d’un contrat d’approvisionnement de papier recyclé et mandat à la MRC de Marguerite -D'Youville 17. Période de questions...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...ANT UNE RÉCLAMATION À LA COUR DES PETITES CRÉANCES 17. ADHÉSION AU REGROUPEMENT DANS LE CADRE D ’UN CONTRAT D’APPROVISIONNEMENT DE PAPIER RECYCLÉ ET MANDAT À LA MRC DE M ARGUERITE -D'Y OUVILLE 18. PÉRIODE...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2023
...et chacun. Les infrastructures municipales en matière de sport et de loisir sont nombreuses et nous travaillons à l’amélioration continue de nos équipements. Les citoyennes et les citoyens peuvent donc profiter pleinement de l’expérience...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2023
...à pneus surdimensionnés au parc Saint-Laurent-du-fleuve Bienvenue aux débutants et aux adeptes de plein air! Activité gratuite. Vélos disponibles sur place. Réservez votre plage horaire. Inscription en ligne à partir du 5 janvier 2023 (voir en...
En savoir plus -
Documents
Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...rilles et Annexes Avis de motion Date d’entrée en vigueur TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE I DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES ... 4 SECTION I DISPOSITIONS GÉNÉRALES ...................................
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...our 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitatio n 6. Dépôt de la déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil municipal 7. Avis de motion 7.1 Avis de motion et...
En savoir plus