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En savoir plusVo l u m e 33 . 3 Septembre 2023 On bouge au parc Henri-Lacroix ! SPORT ET PLEIN AIR URBANISME ET ENVIRONNEMENT L’écosystème du parc Barbe-Denys-De La Trinité : essentiel à la biodiversité LOISIRS POUR TOUS Plusieurs nouveautés à la programm...
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En savoir plus...thèque 9.10 Autorisation - Modification de la classe salariale – Directeur du Service de l’urbanisme et de l'environnement 9.11 Autorisation - Changement de titre d'une employée cadre au sein de la direction gén...
En savoir plus...MATÉRIAUX ET ARCHITECTURE ................................ ................................ 6-109 AR TICLE 215.1 ENVIRONNEMENT ................................ ................................ .......................... 6-109 SOUS -...
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En savoir plus...érimaire visant à interdire les nouvelles demandes de démoliti on d'immeuble sur le territoire de Contrecoeur 12. Environnement 13. Travaux publics 13.1 Approbation de la programmation des travaux au Programme de la taxe...
En savoir plus...de la montée de la Pomme -d'Or dans le cadre d'une demande de lotissement pour la Cité 3000 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 14. ASSAINISSEMENT DES EAUX 15. SERVICE INCENDIE 16. CO...
En savoir plus...e extérieur d’un bâtiment sans égard aux fondations; « Directeur » : le directeur du service de l’urbanisme et de l’environnement . « Garantie monétaire » : une garantie émise par une institution financière consistant en l’u...
En savoir plus...pla çant , au 1 er alinéa , le terme « des Services techniques » par le terme « du Service de l’urbanisme et de l’environnement ». ARTICLE 2 Modification de l’article 9 en r empla çant , au 1 er alinéa , le terme « des Serv...
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En savoir plus...idor faunique ; e) La réalisation d’un projet visant l’ins tallation d’un établissement scolaire ; f) La protection de l’environnement ; g) La réalisation d’un projet à des fins municipales . SECTION II AVIS D’INTENTION D’ALIÉNER L’IMMEU...
En savoir plus...ns le cadre du PIIA secteur Le Boisé Pécaudy et Les Sentiers boisés, pour le 1322, rue Thomas -Valiquet 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1 Demande de subvention à Hydro -Québec pour l'installation d'...
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En savoir plus...ion ou réfection. SECTION VI I DISPOSITIONS DIVERSES 18. Le directeur du service de l’urbanisme et de l’environnement est chargé de l’application du règlement. 19. Le conseil décrète le présent règlement dans...
En savoir plus...ur le 4526, ru e des Patriotes 11.5 Demande de dérogation mineure pour le 7210, route Marie -Victorin 12. Environnement 13. Travaux publics 13.1 Approbation des dépenses relatives aux travaux d’amélioration...
En savoir plus...essor démographique et économique important. Cette croissance est cependant guidée par des principes de préservation de l’environnement et de développement durable. Plusieurs zones de conservation sont accessibles alors que des projets comme le...
En savoir plus...sidérant l’intérêt des municipalités du Grand Montréal à faire leur part et contribuer à l’effort collectif mondial pour l’environnement en incitant les consommateurs et les commerçant à ado pter des comportements écoresponsables; Considé...
En savoir plus...ont été soumises par les participants lors de cette soirée et nous travaillons de concert avec le Conseil régional de l’environnement (CRE) de la Montérégie sur un rapport et des recommandations en matière de sécurité et de mobilité active....
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En savoir plus...dent de l’Alliance des villes et maire de Saint-Anicet. La croissance de l’érosion est un enjeu de sécurité publique, d’environnement et de qualité de vie, les municipalités sont donc responsables de se mobiliser dans l’intérêt de leurs citoyens...
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...est tenu en main. Restriction pour l'arrosage avec un arrosoir amovible Dans un souci environnemental, il est important de restreindre l’utilisation de l’eau potable à un seul arrosoir amovible (gicleur, arrosoi...
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