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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...DE MOTION 6.1 Avis d e motion et dépôt du projet de règlement 1299 -2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint -Antoine 7. RÈGLEMENT 7...
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Le Noblet, édition avril 2023
...tte période. Habile pour convaincre la population, il participa auprès des gouvernements aux démarches pour la recherche de financement et de subventions. Gilles Berthiaume était un homme de famille, doté d’un sens de l’humour et qui savait défendre...
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Établissant un programme de subvention pour l’abattage des frênes infestés de l’agrile du frêne
...reçues à la Ville de Contrecœur concernant le désir des citoyens propriétaires de frênes malades d’obtenir une aide financière de la Ville afin de procéder à l’abattage comme il se doit ; Considérant que la création d’un progr...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...nces du conseil 6.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1277 -2022 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux de restauration de la Maison Lenoblet -du Plessis et abrogeant le règlement 1188 -2019 6.3....
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...re élevé devro nt faire l'objet d'un règlement 7.3 Adoption du règlement 1203 -2020 pour créer une réserve financière destinée à l'équilibre budgétaire 7.4 Adoption du règlement 1204 -2020 pour créer une réserve...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...ément à la loi 122 de la Loi sur les cités et v illes, j’ai le plaisir de vous présenter le rapport sur la situation financière de la Ville de Contrecœur au 31 décembre 201 9. Ce document traite des faits saillants du rapport fi...
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Séance du 4 février 2020
...6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1190 -2020 empruntant au plus 257 000 $ pour financer des travaux de voirie sur certaines rues de la ville et d'aménagement d'un stationnement 6.2 Avis de m...
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Séance du 10 mars 2020
...OTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1193 -2020 empruntant au plus 167 000 $ pour financer des travau x de restauration à la Maison Lenoblet -Du Plessis 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine a...
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Séance du 30 mars 2020
...règlements d’emprunt suivants, à la séance du 10 mars 2020 : − 1190 -2020 empruntant au plus 257 000 $ pour financer des travaux de voirie sur certaines rues de la ville et d’aménagement d’un stationnement public; − 1191 -2020...
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Séance du 7 avril 2020
...on du règlement 1195 -2020 modifiant le délai de dépôt prévu au règlement 1174 -2019 intitulé : programme de financement pour la mise aux normes des installations septiques 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine ado...
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Séance du 2 juin 2020
...7.2 Adoption du règlement 1198 -2020 sur l'utilisation des pesticides sur le territoire de Contrecœur 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 28 mai 2020 8.2 Modification de la résolution 20...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1201 -2020 empruntant au plus 403 000 $ pour financer les travaux de resurfaçage d'une portion du rang du Brûlé 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine ad...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...AVIS DE MOTION 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1201 -2020 empruntant au plus 403 000 $ pour financer les travaux de resurfaçage d'une portion du rang du Brûlé 7.2 Adoption du règlement 1202 -2020 relatif aux...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...de 2,5 M$ a été nécessaire pour la constructi\ on et l’aménagement de ce vaste projet, qui a bénéficié d’une contribution financière de près de 1 M$ de la Communauté métropolitaine\ de Montréal (CMM) dans le cadre de la Trame verte et bleue du G...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1203 -2020 pour créer une réserve financière destinée à l'équilibre budgétaire 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...onore élevé devront faire l'objet d'un règlement 7.3 Adoption du règlement 1203 -2020 pour créer une réserve financière destinée à l'équilibre budgétaire 1 7.4 Adoption du r èglement 1204 -2020 pour créer une réserve fi...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...-1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe publi c) par la zone CS1 -103 (groupe conservation) 8. FINANCES 1 8.1 Dépôt des états comparatifs des revenus et des dépenses conformément à l'article 105.4 de la loi sur...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...(RM -CTR -205) sur le stationnement hivernal afin de modifier les heures où le stationnement est interdit 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 26 novembre 2020 8.2 Utilisation des contributions...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 19 h 30
...E 2021 Considérant que le conseil municipal doit adopter le budget de la Ville pour la prochaine année financière; Considérant que le budget doit prévoir des revenus égaux aux dépenses qui y figurent; Considérant...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...imement : D'accepter la liste des comptes à payer au 4 décembre 2020 totalisant 154 051,45 $ au fonds des activités financières et d'investissement, laquelle lis te est annexée à la présente résolution pour en faire partie intégran...
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Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 54-2022 EMPRUNTANT AU PLUS 997 500 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DANS CERTAINS PARCS MUNICIPAUX Considérant l 'aménagement de la place François -De Sales...
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Séance du 7 janvier 2020
...rrection du règlement 1181 -2019 modifiant le titre du règ lement 1008 -2015 constituant le comité de circulation 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 janvier 2020 9.2 Adoption du budget de l 'Offi...
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Des Mélèzes
...infrastructures et des équipements; c) réalisent le plan dans les délais qu'il impartit; d) fournissent les garanties financières qu'il détermine. 3.2.5 Modification du plan d'implantation et d'intégration architecturale Toute modificati...
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Patrimonial
...tructures et des équipements; b) réalisent le plan dans les délais qu'il impartit; c) fournissent les garanties financières qu'il détermine. 3.2.5 Modification du plan d'implantation et d'intégration architecturale Toute modification...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...infrastructures et des équipements; b) réalisent le plan dans les délais qu'il impartit; c) fournissent les garanties financières qu'il détermine. 3.2.5 MODI FICATION DU PLAN D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRÉTATION ARCHITECTURAL Toute...
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