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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...on du règlement 1181 -2019 modifiant le titre du rèlgement 1008 -2015 constituant le comité de circulation 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 janvier 2020 8.2 Adoption du budget de l'Office m...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...21 modifiant diverses dispositions du règlement 830 -2008 régissant la bibliothèque municipale de Contrecœur 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à pay er au 3 septembre 2021 8.2 Adoption du budget 2021 ré...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...nt de zonage 858 -1-2009 afin de redéf inir les usages d'habitation permis et les dimensions minimales de terrain 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 août 2021 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embau...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...la zone I2 -28 à la zone C10 -25 7.2 Adoption du règlement 1234 -2021 empruntant au plus 331 000 $ pour financer des travaux de réhabilitation d'une conduite d'égout par chemisage 1 7.3 Adoption du pr ojet de rè...
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Séance extraordinaire du 10 juin 2021
...AVIS DE MOTION DÉCRÉTANT LA PROCHAINE ADOPTION DU RÈGLEMENT 1234 - 2021 EMPRUNTANT A U PLUS 331 000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DE RÉHABILITATION D 'UNE CONDUITE D 'ÉGOUT PAR CHEMISAGE 6. AUTORISATION DE SIGNATURE D 'UN C...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...une partie de la zone P1 -69 à même la zone H1 -70 et d'intégrer une partie de la zone I2 -28 à la zone C10 -25 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 27 mai 2021 8.2 Dépôt du rapport fin ancier consolid...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...-verbal de correction de la résolution 2021 -03 -078 intitulée : autorisation de dépôt d'une demande d'aide financière au programme d'aide à la voirie locale pour le pavage du rang du Ruisseau 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...8 58 -1-2009 afin d'ajouter des dispositions particulières aux unités mobiles de restauration dans la zone C3 -48 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 mars 2021 8.2 Adoption du rapport d'approbatio...
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Séance du 9 mars 2021
...règlement de zonage 858 -1-2009 sur les normes sur l'abattage des arbres en zone P2 -168 et P2 -169 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 4 mars 2021 8.2 Opinion sur la demande d'exem pt...
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Séance du 2 février 2021
...ne qui agit à titre de secrétaire 7.2 Adoption du règlement 1216 -2021 empruntant au plus 575 000 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments de la Ville 7.3 Adoption du règlement 1217 -2021 empruntant au plu...
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Séance du 12 janvier 2021
...6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1216 -2021 empruntant au plus 575 000 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments de la Ville 6.3 Avis de motion décrét ant la prochaine adoption...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...imement : D'accepter la liste des comptes à payer au 4 décembre 2020 totalisant 154 051,45 $ au fonds des activités financières et d'investissement, laquelle lis te est annexée à la présente résolution pour en faire partie intégran...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 19 h 30
...E 2021 Considérant que le conseil municipal doit adopter le budget de la Ville pour la prochaine année financière; Considérant que le budget doit prévoir des revenus égaux aux dépenses qui y figurent; Considérant...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...(RM -CTR -205) sur le stationnement hivernal afin de modifier les heures où le stationnement est interdit 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 26 novembre 2020 8.2 Utilisation des contributions...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...NANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 7. RÈGLEMENT 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 28 septembre 2023 9. GESTION DU PERSONNEL...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...Avis d e motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1190 -2020 empruntant au plus 257 000 $ pour financer des travaux de voirie sur certaines rues de la ville et d'aménagement d'un stationnement 6.2 A...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...onore élevé devront faire l'objet d'un règlement 7.3 Adoption du règlement 1203 -2020 pour créer une réserve financière destinée à l'équilibre budgétaire 1 7.4 Adoption du r èglement 1204 -2020 pour créer une réserve fi...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...partie de la zone I2 -28 à la zone C10 -25 7.2 Adoption du règlement 1234 -2021 empruntant au plus 331 000 $ pour financer des travaux de réhabilitation d'une conduite d'égout par chemisage 8. Finances 8.1 Rapport de l...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...260 -2022 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et des annexes « A » et « B » 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1er juin 2022 8.2 Adoption du budget 2022 révisé...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...dispositions sur les habitations bigénération 7.4 Adoption du règlement 1254 -2022 empruntant au plus 997 500 $ pour financer des travaux dans divers parcs municipaux 7.5 Adoption du règlement 1255 -2022 modifiant les articles 2, 4,...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...tion 6.4 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1254 -2022 empruntant au plus 997 500 $ pour financer des travaux dans divers parcs municipaux 6.5 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règle...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...embre 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1250 -2022 empruntant au plus 306 500 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux 6.3 Avis de motion décrétant la prochaine...
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Séance extraordinaire du 21 février 2022
...6. Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1248 -2022 empruntant au plus 5 200 000 $ pour financer la construction d'un réservoir d'eau potable et désinfection ultraviolet à l'usine de filtration 7....
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...s -route sur les chemins municipaux, afin de poursuivre l'autorisation pour la saison hivernale 2021 -2022 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 28 janvier 2022 8.2 Adoption du budget révisé 2021...
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Séance ordinaire du 11 janvier 2022
...hemins municipaux, afin de poursuivre l'autor isation pour la saison hivernale 2021 -2022 7. Règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 janvier 202 2 8.2 Dépôt de la liste des co...
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