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Le Noblet, édition septembre 2022
...ensuite rassembler toutes les données archéologiques et historiques et réaliser la cartographie du site afin de produire un rapport détaillant les résultats et les découvertes. Ce projet est réalisé grâce au soutien financier du ministè\ re de la C...
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Commercial des Ormes
...riger une situation qui constitue une infraction à ce règlement; c) il émet tout permis prévu à ce règlement; d) il fait rapport au conseil des permis émis et refusés; e) il recommande au conseil de prendre toute mesure nécessaire pour que cess...
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Des Mélèzes
...er une situation qui constitue une infraction à ce règlement; c) il émet tout permis prévu à ce règlement; d) il fait rapport au conseil des permis émis et refusés; e) il recommande au conseil de prendre toute mesure nécessaire pour que ces...
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Séance du 7 janvier 2020
...U MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 7. AVIS DE MOTION 8. RÈGLEMENT 8.1 Dépôt du rapport sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 8.2 Dépôt du procès -verbal de corr...
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Patrimonial
...e situation qui constitue une infraction à ce règlement; c) il émet tout permis prévu à ce règlement; d) il fait rapport au conseil des permis émis et refusés; e) il recommande au conseil de prendre toute mesure nécessaire pour que...
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Séance du 4 février 2020
...ement d'une aide financière dans le cadre du Programme de support à l'excellence 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de janvier 11.2 Approbat ion d'une demande de permis de c...
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Du Moulin
...ger une situation qui constitue une infraction à ce règlement; c) il émet tout permis prévu à ce règlement; d) il fait rapport au conseil des permis émis et refusés; e) il recommande au conseil de prendre toute mesure nécessaire pour que ces...
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Grille des usages et normes – Zones rurales (RU)
...s minimale (m 2) Hauteur en étage(s) minimale 1 Hauteur en étage(s) maximale 2 Hauteur en mètres maximaleDENSITÉ D'OCCUPATIONRapport planchers/terrain maximalOccupation du terrain minimale (%)Occupation du terrain maximale (%)MARGESAvant minimale (m)...
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Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...tratif de Contrecœur. Il est à noter que la bibliothèque municipale présente un déficit de 50 % en superficie par rapport aux lignes directrices pour les bibliothèques publiques du Québec en comparaison avec une m unicipalité d...
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Projet de règlement 1270-2022 empruntant au plus 13 176 000 $ pour financer la construction d’une caserne incendie
...ue le montant d’une affectation autorisée par le présent règlement est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense d...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...t de service au parc Pierre -Eucher -Cormier, appel d'offres 2021 -LOI -04 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de septembre 11.2 Approbation de la déclaration de compétence...
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Modifiant l’annexe « A » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de réduire la marge avant minimale dans la zone p2-56, située au 671, rue lajeunesse
...m 2) Hauteur en étage(s) minimale 1 1 1 Hauteur en étage(s) maximale 2 2 2 Hauteur en mètres maximale DENSITÉ D'OCCUPATION Rapport planchers/terrain maximal Occupation du terrain minimale (%) Occupation du terrain maximale (%) MARGES Avant min...
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Empruntant au plus 1 788 000 $ pour financer des travaux de de construction d’un chalet au parc Eucher-Cormier
...que le montant d’une affectation autorisée par le présent règlement est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette a ffectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense...
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Empruntant au plus 850 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue cormier
...e le montant d’une affectation autori sée par le présent règlement est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense dé...
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Empruntant au plus 997 500 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux
...e le montant d’une affectation autorisée par le présent règlement est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense dé...
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Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...minimale 3 1 1 1 1 1 1 Hauteur en étage(s) maximale 4 3 3 3 3 3 3 Hauteur en mètres maximale 20 DENSITÉ D'OCCUPATION Rapport planchers/terrain maximal Occupation du terrain minimale (%) 20 Occupation du terrain maximale (%) 70 70 70 70 70...
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Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
...e le montant d’une affectation autorisée par le présent règlement est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense dé...
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Empruntant au plus 306 500 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux
...ue le montant d’une affectation autorisée par le présent règlement est plus élevé que le montant effec tivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense d...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...ournisse à ses frais, tout autre renseignement, détail, plan ou attestation professionnelle de même qu’ un rapport présentant les conclusions et recommandations relatives au projet nécessaire à la com plète compréh...
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Suivi des métaux dans l’air ambiant à proximité de sources industrielles
...par le Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs du Québec, le rapport disponible ci-dessous fait état des concentrations de métaux mesurées dans l’air ambiant à proximité de sources indus...
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Services
...le prêt. Avis aux usagers : le retour des jeux n’est pas permis à partir de la chute à documents. Les jeux doivent être rapportés au comptoir de prêt durant les heures d’ouverture de la bibliothèque. Un jeu rapporté incomplet ou brisé sera...
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La Bulle - Souffle artistique dans la ville
...ichard Artiste en arts visuels et en performance, Valérie ancre son travail dans la durée et l’endurance, explorant le rapport au temps, à l’ennui et à la présence. Son projet L’ennui est un luxe en témoigne : créer des espaces où l’on o...
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La Ville de Contrecœur adopte un budget de 26,6 M$
...évaluée à 479 067 $ verront leur compte de taxes augmenter à un montant de 2 725 $, ce qui représente une hausse de 77 $ par rapport à l’année 2025, soit 2,9 %. Quelques faits saillants Rôle imposable : 2 341 555 500 $ (augmentation de...
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Mise aux normes et travaux
...a limite minimale recommandée par le ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques selon le rapport de Beaudoin Hurens de mars 2017. Le projet de construction de la nouvelle infrastructure permettra de doubler la...
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Sécurité
Assurez-vous que tous les produits que vous vendez ou donnez sont sécuritaires. La tenue d’une vente-débarras est un moyen pratique de se défaire de produits usagés. Cependant, le vendeur est légalement responsable de s’assurer que les produits......
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