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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...bation PIIA pour des travaux de rest auration des contreforts et de restauration des fenêtres de l'église Sainte-Trinit é de Contrecœur 11.3 Demande de dérogation mineure relative à l'implanta tion d'une piscine au 1537, rue Lau...
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Demande de démolition - 8030, route Marie-Victorin
...évue le 22 septembre 2025. Donné à Contrecœur, ce 8 septembre 2025. ________________________ Éléa Claveau, notaire, OMA Directrice des Services juridiques et greffe AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉMOLITION 8030, route Marie-Victorin CERTIFICAT DE PUBLICAT...
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Avis d'élection
...dente d’élection, que les postes suivants sont ouverts aux candidatures : Poste de maire Poste de conseiller , district s 1 à 6 1. Toute déclaration de candidature doit être produite au bureau d e la présidente d’élection aux jou...
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Avis public de révision
.... Vous pourrez consulter la liste électorale aux jours et aux heures indiqués ci - dessous. S i vous êtes une électrice ou un électeur domicilié dans la Ville , vous pourrez aussi y présenter une demande d’inscription ,...
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Avis public - Scrutin du 2 novembre 2025
...maire • Maud ALLAIRE, candidate indépendante • Claude BÉRARD, candidat indépendant Poste de conseiller District 1 • René Laprade, candidat indépendant • Maixente Colombe Vanié, candidate indépendante District 2 •...
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Résultat du scrutin du 2 novembre 2025
...s aux postes ci - après mentionnés : Poste P ersonne élue Maire sse Madame Maud Allaire Conseiller, district 1 Monsieur René Laprade Conseill ère , district 2 Madame Catherine Rondeau Conseill ère , district 3 Mada...
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Entrée en vigueur - Règlement E-106
...la présente publication. Donné à Contrecœur, l e 5 novembre 2025 . Éléa Claveau, notaire, OMA D irectrice des Services juridiques et greffe CERTIFICAT DE PUBLICATION ENTRÉE EN VIGUEUR Règlement numéro E - 106 déc...
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Demande de dérogation mineure – DM-2025-104 – 2373, rang du Brûlé
...Donné à Contrecœur, ce 18 novembre 2025 . ________________________ Éléa Claveau, notaire, OMA Directrice des Services juridiques et greffe MAIRIE 5000, route Marie -Victorin T 450 587 -5901 | F 450 587 -585...
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Appel d'offres - Animation et gestion des programmes de camps de jour de la Ville pour l'été 2026
...ssions seront reçues dans une enveloppe scellée clairement identifiée au nom du projet concerné, au bureau de la directrice des Services juridiques et greffe, situé à la mairie de Contrecœur, au 5000, route Marie -Victorin, Contrec...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...e fixer un 2e taux plus élevé à la catégorie des immeubles non résidentiels et à la catégorie des immeubles industriels; CONSIDÉRANT QUE ce taux est applicable uniquement à partir d’une certaine tranche de la valeur im...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
..., la notification par un tel moyen n’est admise à l’égard de la partie non représentée que si celle -ci y consent ou que le tribunal l’ordonne - 3 - PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECOEUR CERTIFICAT DE NOTIFICATION DE L...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...subvention annuelle du MTQ 8.4 Demande d’adoption d’une résolution – Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) 9. G ESTION DU PERSONNEL 9.1 Dépôt de la liste d'embauche - concierge à tit...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...RÉSILIATION DU CONTRAT 2018 -TP -20 CONCERNANT LE DÉNEIGEMENT DES RUES DU TERRITOIRE DE CONTRECŒUR Considérant l'attribution du contrat de déneigement des rues du territoire de Contrecœur , sous le numéro d'appel d'offres 2018 -TP...
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Séance extraordinaire du 25 mars
...afin d’en faire une aire de conservation naturelle annexés à la zone de conservation du Parc régional des Grèves. MATRICULE CADASTRE RÉNOVÉ PROPRIÉTAIRE SUPERFICIE 2992 -79 -4547 4 812 902 Colonie de vacances 43.89 ha...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...hain e adoption du règlement 1227 -2021 empruntant au plus 555 500 $ pour effectuer des travaux de pavage sur la rue Industrielle 6.8 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1228 -2021 modifiant le règlement 1161 -...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...option du règlement 1227 -2021 empruntant au plus 555 500 $ pour effectuer des travaux de pavage sur la rue Industrielle 7.9 Adoption du règlement 1228 -2021 modifiant le règlement 1161 -2019 sur les signaux de circulation a...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...6 Demande de certificat d‱autorisation d‱affichage dans le cadre du PIIA relatif à l‱affichage dans le secteur patrimonial pour le 299, rue Ducharme 2 11.7 Demande de certificat d‱autorisation d‱affichage dans le cadre du...
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Séance extraordinaire du 10 juin 2021
...MPLOYÉE MUNICIPALE, VICTIME D'UN FÉMINICIDE Considérant le parcours de Mme Lisette Corbeil, à titre de directrice du Service de développement économique de juin 2015 à janvier 2020; Considérant l'implication de Mme Corbeil a...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...Demande de dérogation mineure pour le 1563, rue Dozois 11.5 Demande de dérogation mineure pour le 4585, rue des Patriotes 11.6 Demande d’appui à la Commission de protection du territoire agricole du Québec pour le lot 4 814 744...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...de certificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA secteur commercial des Ormes pour le 4945, rue des Patriotes, local 120 11.5 Demande de certificat d’autorisation d’affic hage dans le cadre du PIIA secteur pa...
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Séance extraordinaire du 27 septembre 2021
...L'AUTOROUTE 30 OUEST AFIN D ’AUGMENTER LA DÉPENSE ET L ’EMPRUNT POUR UN MONTANT ADDITIONNEL DE 550 000 $ 5. ATTRIBUTION DE CONTRAT POUR LE DÉNEIGEMENT DES RUES , APPEL D 'OFFRES 2021 -TP -26 6. RÉSILIATION DU CONTR...
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Séance du 9 mars 2021
...t des permis de construction émis pour le mois de février 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 4945, rue des Patriotes, local 100 11.3 Demande de certificat d'autorisation d'affichage dans le cadre du PIIA secteur com...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...ilisation de l'application Parc -o-mètre 11.3 Motion de félicitations à Madame Laurie J ussaume et Monsieur Tristan Jussaume pour leur parcours en cyclisme 11.4 Motion de félicitations à Monsieur Éliott Malo pour son parcou...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...UBLICS 14.1 Approbation de la programmation des travaux au Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec (TECQ) 2019 à 2023 14.2 Attribution de contrat pour la construction de passerelles au parc Ba...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...7.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1241 -2021 concernant l'adoption du programme triennal en immobilisations 2022 - 2023 -2024 7.3 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 124...
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