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...cultés, prenez rendez-vous pour obtenir de l’aide : 450 587-5901 , poste 241. Magazines et articles de journaux BibliMags permet d’accéder à plus de 7 000 magazines numériques, des plus populai...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...97 500 $ pour financer des travaux dans divers parcs municipaux 7.5 Adoption du règlement 1255 -2022 modifiant les articles 2, 4, 11 et 12 du règlement 1128 - 2018 sur la gestion contractuelle 7.6 Adoption du r èglement 1256 -2...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...deux équipes, le but étant d’éliminer ses adversaires en les touchant avec son épée. À cette base de jeu sont ajoutés des articles spéciaux (boucliers, lances, arcs et flèches en mousse, etc.) ainsi que des personnages fantastiques, le tout per...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...ingt -quatre heures avant l'heure fixée pour le début de la séance, le tout conformément aux di spositions des articles 323 et 338 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ c. C -19 ). 1 CONSIDÉRANT QUE les membres du conseil...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...eure fixée pour le début de la séance, suivant l’article 338 ou par un moyen tec hnologique conformément aux articles 133 et 134 du Code de procédure civile ( chapitre C -25.01 ), compte tenu des adaptations nécessaires. La...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...nt lorsque l’ensemble de ces contrats co mporte une dépense totale qui dépasse 25 000,00 $. Conformément aux articles 477.5 et 477.6 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ c. C - 19) , la liste des contrats octroyés par la Ville d...
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Le Noblet, édition avril 2024
...nctionnel de 10 h à 16 h (475, rue Chabot). Venez voir les œuvres des concours locaux et régionaux. Nous aurons aussi des articles faits main pour vos achats de cadeaux. Cours offerts au Centre Aristide-Arpin (272, rue de l’Église) ● Tricot : l...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...our financer des travaux dans certains bâtiments et qu'une modification doit y être apportée, il y a lieu de modifier les articles en conséquence. EN CONSÉQUENCE , Il est proposé par : Madame Maggy Bissonnette Appuyée par : M...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...BRES DU CONSEIL MUNICIPAL - CODE D'ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS DE LA VILLE DE CONTRECOEUR Conformément aux articles 6 et 46 de la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale (RLRQ, c. E -15.1.0.1), le greffier d...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...NTÉRÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL La greffière informe le conseil que, conformément aux articles 357 et 358 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités (RLRQ, c. E -2.2), tous l...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h
...mbre 2023 ouverte à 19 h 00. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L'AVIS DE CONVOCATION CONSIDÉRANT les articles 323 et 338 de la Loi sur les cités et villes, (RLRQ, c. C - 19 ), stipulant que les membres du conseil doiv...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...e la séance ouverte à 19 h 30. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L'AVIS DE CONVOCATION CONSIDÉRANT les articles 323 et 338 de la Loi sur les cités et villes, (RLRQ, c. C - 19) stipulant que les membres du conseil doive...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...ux équipes, le but étant d ’ éliminer ses adversaires en les touchant avec son épée. À cette base de jeu sont ajoutés des articles spéciaux (boucliers, lances, arcs et flèches en mousse, etc.) ainsi que des personnages fantastiques, le tout per...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...T DE LA LISTE D'EMBAUCHE - CONCIERGE À TITRE DE SURNUMÉRAIRE - SERVICE LOISIR ET CULTURE Conformément aux articles 6.1.2 et 6.2 du Règlement numéro 1009-2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaire , le cons...
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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...re la séance ouverte à 18 h 53. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L'AVIS DE CONVOCATION CONSIDÉRANT les articles 323 et 338 de la Loi sur les cités et villes, (RLRQ, c. -19) stipulant que les membres du conseil doivent être c...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...x équipes d’intervention spécialisées reçu le 9 février 2023; CONSIDÉRANT que les Parties désirent se prévaloir des articles 468 et suivants de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, c. C -19) et 569 et suivants du Code municipal du...
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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...s avant l’heure fixée pour le début de la séance, suivant l’article 338 ou par un moyen technologique conformément aux articles 133 et 134 du Code de procédure civile ( chapitre C -25.01 ), compte tenu des adaptations nécessaire...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...rrains assujettis au droit de p réemption et qu'une modification doit y être apportée, il y a lieu de modifier les articles en conséquence. EN CONSÉQUENCE , Il est proposé par : Monsieur Pierre -Olivier Roy Appuyé par : Mo...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...rcs municipaux 6.5 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1255 -2022 modifiant les articles 2, 4, 11 et 12 du règlement 1128 -2018 sur la gestion cont ractuelle 6.6 Avis de motion décrétant la p...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...Monsieur Pierre -Olivier Roy Et résolu unanimement : D’approuver la demande de dérogation mineure, quant aux articles 935, 936 et 1164 du règlement de zonage 858 -1-2009 de la Ville de Contrecœur, pour l’immeuble situé sur le lo...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...ativement à l'occupation d'un local à la charge de le lui rendre après un certain temps, est réalisée conformément aux articles 2313 et suivants du Code civil du Québec (RLRQ c. CCQ1991) ; ENCONSÉQUENCE , Il est proposé par : Mad...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...imement : QUE le conseil municipal nomme Martin Gendron à titre de trésorier, à compter de ce jour, conformément aux articles 71 et 72 de la Loi sur les cités et villes , et ce, pour une durée indéterminée et jusqu'à qu’un directeur...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...de la Municipalité régionale de comté de Marguerite D'Youville afin d'entreprendre les procédures prévues aux articles 1 à 3 de la loi concernant la Ville de Contrecœur 18.3 Autorisation de signature d'un contrat pour l'ins...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...OBATION - PLANIFICATION - BESOINS D’ESPACE - CE NTRE DE SERVICES SCOLAIRE DES PATRIOTES CONSIDÉRANT les articles 272.2 et suivants de la Loi sur l’instruction publique, qui prévoient un processus par lequel un cen...
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Le Noblet, édition septembre 2026
...e membre requise pour toutes nos activités au coût de 20 $ par année, par famille. Marché aux puces Venez acheter des articles pour bébés et enfants, ainsi que des accessoires et des vêtements de maternité à petits prix ! ● Samedi 26 sep...
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