85 résultats pour
-
Documents
Modifiant l’annexe « B » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de retirer les lots 5 024 904 et 5 024 908 de la zone i3-8 et de les inclure dans la zone i2-15, situés sur la montée de la pomme-d’or
...DE RÈGLEMENT 1251 -20 22 MODIFIANT L’ANNEXE « B » DU RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 AFIN D E RETIRER LES LOTS 5 024 904 ET 5 024 908 DE LA ZONE I3 -8 ET DE LES INCLURE DANS LA ZONE I2-15 , SITUÉS SUR LA MONTÉE DE LA POM...
En savoir plus -
Documents
Premier projet de règlement 1325-2024 modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3-8
Règlement 132 5-2024 Modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d’ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone i3 -8 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PR EMIER PROJET DE RÈGLEMENT 1325 -2024 MODIFIANT LE RÈ...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 août 2022
...2.6 Demande de dérogation mineure pour le 4100, rue Industrielle 12.7 Demande de dérogation mineure pour les lots 6 355 019 et 6 300 575, correspondants au projet de la Cité 3000 12.8 Demande de permis de constructi...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...Et résolu unanimement : D’autoriser la mairesse et la greffière à signer le renouvellement des baux de location des lots A et B avec respectivement Fermes Verbec Inc. et Philippe Moreau, selon les mêmes conditions, soit : • Lot...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 15 août 2023
...ire du Grand Montréal; CONSIDÉRANT QUE la Ville de Contrecœur est propriétaire (ou co -propriétaire) des lots 4 812 904 et 4 812 918 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères; CONSIDÉRANT...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...IBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Autorisation de signature - Promesse d'achat concernant les lots 5 299 137 et 4 813 301 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 18.2 Nomination - par...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...ibliothèque 18. Administration générale 18.1 Autorisation de signature - Promesse d'achat concernant les lots 5 299 137 et 4 813 301 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 18.2 Nomination - par...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...de développement durable et de lutte contre les changements climatiques; CONSIDÉRANT la volonté de réduire les îlots de chaleur en milieu urbain et de favoriser la plantation d’arbres; CONSIDÉRANT QU’ un avis de motion d...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...(Q-2, r.22) sur le lot où un dispositif d’évacuation, de réception ou de traitement des eaux usées est prévu et sur les lots contigus; b) la localisation prévue des parties du dispositif d’évacuation, de réception ou de trai...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...présenter à l'autorité compétente un (1) exemplaire du plan d'aménagement de son projet montrant : 1° les lots cadastrés ou le lotissem ent projeté; 2° l'implantation détaillée des habitations et de toute construction,...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...’article 1 de la Loi concernant la ville de Contrecœur , ci -après « Loi »; Considérant la liste non limitative des lots se trouvant dans le sec teur décrit à l’annexe de la Loi, pour lesquels les taxes municipales n’ont pas été payées p...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...oeur et Yara Canada Inc. - Plantation d'arbres 18.6 Autorisation de signature - Acte de vente - Acquisition des lots 5 299 137 et 4 813 301 du Cadastre du Québec 18.7 Autorisation - Participation au colloque de l'associ...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...812 928 appartenant à la Colonie des Grèves et acquisition de gré à gré ou par voie d’expropriation des lots 4 812 919 et 4 812 926 19.2 Modification de la résolution 2019 -10 -345 versement d'une rémunération aux me...
En savoir plus -
Documents
Règlement de zonage 858-1-2009
...UN TERRAIN D’ANGLE .......................... 6-140 SOUS -SECTION § 42 DISPOSITIONS RELATIVES AU DRAINAGE DES LOTS ............................ 6-141 ARTICLE 327 LOTS VACANTS ................................ ....................
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023
...ot 4 812 928 appartenant à la Colonie des Grèves et acquisition de gré à gré ou par voie d’expr opriation des lots 4 812 919 et 4 812 926 19.2 Modification de la résolution 2019 -10 -345 versement d'une rémunération a...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...au droit de préemption certains immeubles du territoire de la ville de C ontrecoeur, lesquels portent les numéros de lots 4814594, 4814595, 4814598, 4814599, 4814602, 4814603, 5025715, 5024963, 4815056, 4 813 260, 4 813 261, 5 108 7...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2023
...iron 35 cm x 25 cm x 30 cm ) TRANSFORMATION EN COMPOST FEUILLES, CHAUME ET BRINDILLES F euilles, chaume, brindilles*, ballots de paille, foin, épis de maïs et r etailles de cè dres, d’ arbus tes ou d’ arbres déc oratifs • La MRC recommande l’u...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...s PIIA 1165 -2019 de la ville de Contrecœur des travaux relatifs à u ne opération visant le remplacement des lots 6 300 575 et 6 355 019, du cadastre du Québec par le lot 6 547 431. D’approuver les plans soumis et esta...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...auprès de la Commission de protection du territoire agricole du Québec dans le cadre d'une demande d'aliénation des lots 4 813 005 et 4 812 780, ainsi qu'une demande d'utilisation à de s fins autres que l'agriculture du lo...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...eur et Yara Canada Inc. - Plantation d'arbres 18.6 Autorisat ion de signature - Acte de vente - Acquisition des lots 5 299 137 et 4 813 301 du Cadastre du Québec 18.7 Autorisation de signature - Protocole d'entente entre...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...a Communau té métropolitaine de Montréal 18.12 Autorisation de signature - Promesse d'achat concer nant une partie des lots 6 514 618 et 6 514 619 du cadastre du Québec, circons cription foncière de Verchères 18.13 Autorisat...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ) portant le numéro 5725D/066347; CONSIDÉRANT QUE les lots 4 812 813 et 4 812 820, faisant anciennement partie du lot 97, ont fait l’objet d’une demande d’inclusion à la zone a...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...ent numéro1335 -2024 décrétant un emprunt de 1 100 000 $ et une dépense du même montant pour l'acquisition des lots 6 481 791, 6 481 792, 6 481 793 et 6 481 794 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 7....
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 mars 2025
...ande d'aliénation/lotissement – Commission de protection du territoire agricole du Québec - Ville de Contrecœur - Lots 5 026 102 (Ville) et 5 024 768 (Verbec) 10.4 Approbation - Demande PIIA 2025 -015 - 4935, rue des Ormes...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2025
...rmé sa contribution, qui représente un montant maximum de 20 % de la valeur totale des travaux. La Ville cédera quatre lots dans un quadrilatère bordé, entre autres, par les rues Legendre, Lajeunesse et L’Heureux. Parmi ces lots, notons l...
En savoir plus