138 résultats pour
-
Documents
Demande de participation à un référendum - 2100, montée de la Pomme-d'Or
....ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE (P....
En savoir plus -
Documents
Demande de participation à un référendum - 9755-9765 route Marie-Victorin
...VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM DEMANDE EN VERTU DU RÈGLEMENT NUMÉRO 1109 -2018 SUR LES PROJETS PARTICULIERS...
En savoir plus -
Documents
Demande de participation à un référendum - 375, rue Dansereau
....ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE (...
En savoir plus -
Pages
Consultations citoyennes et séances d'information
...s visionnaires ainsi qu’à échanger sur les solutions aux enjeux identifiés. L’adhésion sociale est au centre des préoccupations du conseil municipal. Les citoyennes et citoyens sont fortement encouragés à participer aux différentes consultations...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...mier projet de résolution - PPCMOI 2024 -105 - Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble situé au 999, montée de la Pomme d'Or - Lot 5 024 943 du cadastre du Québec, circonscription de Ve...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 août 2024
...emier projet de résolution - PPCMOI 2023 -036 - Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI), situé au 659, rue Saint -Antoine, dans la zone C4 -53 – Lot 4 813 284 du cadastre du Qué b...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...doption du second projet de résolution - Premier projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble PPCMOI 2024 -105 - Ajout d'un second bâtiment principal de type entrepôt au 999, montée...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...du premier projet de résolution -PPCMOI -2023 -155 – Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble situé au 322, rue Lacroix – Lot 5 025 302 cadastre du Québec, circonscription foncière de Ve...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 19 mars 2024
...ironnement ou au bien -être général; CONSIDÉRANT QUE la demande n'est pas localisée dans un lieu où l'occupation du sol est soumise à des contraintes particulières; CONSIDÉRANT QUE la demande est motivée par des...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2024
...de 4 420 000 $ était octroyée à la Ville de Contrecœur pour la construction d’une caserne de pompiers. De nombreuses préoccupations ont alimenté les discussions au cours des dernières années, notamment l’augmentation de la population, mais aussi le...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 août 2024
...tion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1334 -2024 concernant la construction, modification ou l'occupation d’un immeuble (PPCMOI) - 659, rue Saint - Antoine - Zone C4 -53 – Lot 4 813 284 du cadastre du Québec, circ...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juin 2024
...e 14 juin et le 14 décembre de chaque année; 3. les obligations ne seront pas rachetables par anticipation; toutefois, elles pourront être rachetées avec le consentement des détenteurs conformément à la Loi sur les de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 mai 2024
...de prêt à usage, à titre gratuit, entre la Ville et les cercles des fermières de Contrecoeur, relativement à l'occupation d'un local à la charge de le lui rendre après un certain temps, est réalisée conformément aux articles 2313 et su...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...un bâtiment 150 $ Renouvellement de permis 25 % du coût du permis original Divers Certificat d'occupation 100 $ Certificat d’affichage 150 $ Certificat d'abattage d'arbre 25 $ Certificat pour la coupe d’arb...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 avril 2024
...ironnement ou au bien -être général; CONSIDÉRANT QUE la demande n'est pas localisée dans un lieu où l'occupation du sol est soumise à des contraintes particulières; CONSIDÉRANT que le maintien du couvert forestier re...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...10.3 Adoption du second projet de résolution - Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble PPCMOI 2024 -105 - Ajout d'un second bâtiment principal de type entrepôt au 999, montée d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...Marchés fermiers de Contrecoeur a revu la conception de l'organisation du marché pour accroître la participation des producteurs/agriculteurs et des citoyens; 6 CONSIDÉRANT QUE le marché aura lieu trois (3) fois d...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2024
...ionnaire qui accompagne le livre et rapporte-le à la bibliothèque. Chaque questionnaire complété donnera droit à une participation au tirage. Seulement une mauvaise réponse sera acceptée par questionnaire. Participe autant de fois que tu veux ! Gro...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...second projet de résolution - PPCMOI -2023 -155 – Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble situé au 322, rue Lacroix – Lot 5 025 302 cadastre du Québec, circonscription foncière de V...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...arité du Parc régional des Grèves signaient, en mai 2023, un protocole d'entente afin de définir la participation de chacun en ce qui concerne leurs engagements financiers ainsi que leurs responsabilités respectives, CONS...
En savoir plus -
Documents
Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)
...anchers minimale (m 2) Hauteur en étage(s) minimale 1 Hauteur en étage(s) maximale 2 Hauteur en mètres maximaleDENSITÉ D'OCCUPATIONRapport planchers/terrain maximalOccupation du terrain minimale (%)Occupation du terrain maximale (%)MARGESAvant minima...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...NATURE ET AUTORISATION DE VERSER UNE AIDE FINANCIÈRE - BAIL AVEC LE CERCLES DES FERMIÈRES DE CONTRECOEUR - OCCUPATION CENTRE ARISTIDE -ARPIN CONSIDÉRANT QUE la Ville reconnait le cercle des fermières comme un organisme parten...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 15 août 2023
...québécoise des municipalités (FQM), du 28 au 30 septembre 2023, pour lequel le conseil désire la participation d'un délégué; CONSIDÉRANT les articles 25 à 27 de la Loi sur le traitement des élus municipaux, c. T -11...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2023
...plois dans le secteur. Les membres du conseil municipal souhaitent un franc succès à toute l’ équipe de Maxi ! Une participation enthousiaste à la consultation citoyenne sur l’avenir de Contrecœur Plus de 300 citoyennes et citoyens se sont p...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...entente entre la Ville de Contrecoeur et l'Administration portuaire de Montréal 18.8 Autorisation - Participation au colloque de l'association québécoise d'urbanisme 18.9 Adoption - Politique de gestion des documents et de...
En savoir plus