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Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...ER LE PROGRAMME PARTICULIER D’URBANISME DU CENTRE - VILLE, POUR METTRE À JOUR LES ENJEUX ET LES ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT, AINSI QUE LA NOMENCLATURE DES AFFECTATIONS Considérant que la Ville de Contrecœur est r...
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Projet de règlement 1293-2023 modifiant le règlement 1178-2019 constituant le comité consultatif de développement durable afin d'ajouter au nom du comité les changements climatiques
...-2019 CONSTITUANT LE COMITE CONSULTATIF DE DÉVELOPPEMENT DURABLE AFIN D'AJOUTER AU NOM DU COMITÉ LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES Considérant l’adoption du règlement 1178 -2019 constituant un comité consultatif en dé...
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Tagetes « Lemon Gem »
Nom latin : T agetes patula Partie : Fleur, feuille Récolte : Juin, juillet, août, septembre, octobre Cuisine : Pour accompagner en salade, crue, frui......
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...024 modifiant le règlement 1178 - 2019 constituant le comité consultatif de développement durable et des changements climatiques 5.4 Avis de motion et dépôt du premier projet de règlement 1325 -2024 modifiant le règlement...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...23 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Nomination - Conseiller en environnement et en adaptation aux changements climatiques - Service de l'urbanisme et environnement 9.2 Nomination - Préventionniste au poste de li...
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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...56 alinéa 2 de la Loi sur les cités et villes, (RLRQ, c. C -19), la présidente d'assemblée mentionne l’objet et les changements entre le projet déposé et le règlement soumis. QUE l’article 1 du règlement numéro 1309 -2023 est remplacé...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h 30
...1 Résolution adressée à la Société d’habitation du Qu ébec et à la société canadienne d’hypothèques et de logement demandant que la Ville de Contrecœur soit dorénavant incluse dans la région 16 – Montérégie, aux fins du c...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h
...$ HYGIÈNE DU MILIEU 4 051 407 $ SANTÉ BIEN -ÊTRE 176 430 $ AMÉNAGEMENT, URBANISME ET DÉVELOPPEMENT 876 518 $ LOISIRS ET CULTURES 2 698 240 $...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...Résolution adressée à la Société d’habitation du Québec et à la société canadienne d’hypothèques et de logement demandant que la Ville de Contrecœur soit dorénavant incluse dans la région 16 – Montérégie, aux fins du...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...s concitoyens ! Contrecœur : une ville en effervescence Depuis quelques années, nous sentons véritablement qu’un vent de changement souffle sur Contrecœur. La population a doublé en peu de temps, et les efforts de mise en valeur du majestueux fleuv...
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Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »
...lle de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C -19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A - 19.1); CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal de la Ville de Contrec...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...ier 2024 et qu'aucune modification n’a été suggérée au règlement. CONSIDÉRANT l'article 128 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, RLRQ c. A-19 qui prévoit que le conseil adopte, avec ou sans changement, un second projet de rè...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...Bérard Comité municipal de sécurité civile (CMSC) Pierre Bélisle Comité consultatif en développement durable et changements climatiques Pierre -Olivier Roy Claude Dansereau Comité de travail interne (élus et fonctionnaires)...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...1324 -2024 modifiant le règlement 1178 -2019 constituant le comité consultatif de développement durable et des changements climatiques 5.4 Avis de motion et dépôt du premier projet de règlement 1325 -2024 modifiant le...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
....4 Modification de l'organigramme - Création d'un poste de conseiller en environnement et en adaptation aux changements climatiques 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de signature - Entente de service - Mais...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...galement déclarer qu’il a établi sa soumission sans collusion et sans avoir communiqué ou établi d’entente ou d’arrangement avec un concurrent. Il doit également déclarer qu’il n’y a pas eu entente ou arrangement avec un...
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Premier projet de règlement 1325-2024 modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3-8
...QUE la Ville de Contrec œur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C -19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A -19.1); CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal de la Ville de Contrec œur a l...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...numéro 1324 -2024 modifiant le règlement 1178 -2019 constituant le comité consultatif de développement durable et des changements climatiques Page 2 de 3 7.4 Adoption - Second projet du règlement numéro 1325 -2024 modifiant le règle...
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Le Noblet, édition avril 2024
...e axes d’intervention sont ciblés pour orienter nos travaux : social, économique, environnemental et organisationnel. L’engagement de nos organismes est également primordial pour obtenir du succès. La santé, c’est important ! Depuis 2017, je milit...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...24 modifiant le règlement 1178 - 2019 constituant le comité consultatif de développement durable et des changements climatiques 7.4 Adoption - Second projet du règlement numéro 1325 -2024 modifiant le règlement...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...résentation - Développer les connaissances sur le Saint -Laurent et les Grands Lacs pour lutter contre les effets des changements climatiques dans nos milieux d'eau douce 18.2 Versement d'une aide financière - À l'unité pastorale Sainte...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...on - Développer les connaissances sur le Saint -Laurent et les Grands Lacs pour lutter contre les effets des changements climatiques dans nos milieux d'eau douce 18.2 Versement d'une aide financière - À l'unité pastorale S...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...cle 73.2 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ c. C -19); CONSIDÉRANT les crédits disponibles aux fins de ces engagements; EN CONSÉQUENCE , QUE le dépôt du Rapport de mouvement du personnel - convention et personn...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...T QUE l’objet du règlement et sa portée ont été mentionnés par un membre du conseil et qu'il n'y a eu aucun changement entre le projet déposé et le règlement soumis pour adoption; EN CONSÉQUENCE , Il est proposé par...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...sultatif d'urbanisme (CCU) 11. Environnement 12. Travaux publics 12.1 Octroi de contrat - Déneigement - Appel d'offres 2024 -TP -03 12.2 Octroi de contrat - Réfection de pavage de la rue Saint -Antoine - A...
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