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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...ces 8.2 Adoption du règlement 1289 -2022 sur l’exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire de la Ville de Contrecoeur 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 janvier 2...
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Des Mélèzes
...te ce qui suit : ARTICLE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ET INTERPRÉTATIVES 1.1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES 1.1.1 Territoire assujetti Les dispositions de la présente section s’appliquent à l’aire identifiée à l’ANNEXE « A » jointe au prés...
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Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur
...égration architecturale constitue une condition essentielle à l'émission de tout permis ou certificat à l'intérieur du territoire d'application défini à la présente section. Aux fins de l’application de la présente section, les travaux et ouvrages...
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Séance ordinaire du 18 septembre 2020
...la dernière inscrite dans le calendrier de la Fédération; Considérant que l'organisme assurera l'information aux citoye ns ainsi qu'aux résidents du secteur concerné, en plus de s'occuper de la signalisation routière, de la sécurité et...
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Séance du 14 avril 2020
...quement. ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS Le conseil municipal s'étant réuni par visioconférence, aucun citoyen n'est présent pour la séance extraordinaire. 2020 -04 -126 LEVÉE DE LA SÉANCE Advenant 19 h 15;...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...ût 2020 . ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR La période est donnée aux citoyens et citoyennes qui s'interrogent sur les sujets prévus à l'ordre du jour. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MIN...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...chef et adjoint de la Communauté métropolitaine de Montréal aux responsables de la délivrance de permis sur le territoire de Contrecœur 17.5 Autorisation de signature d'un acte de cession de rues à des fins publiques pour certains...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
Contrecœur , le 18 août 20 20 Chers concitoyens, concitoyennes, Conformément à la loi 122 de la Loi sur les cités et v illes, j’ai le plaisir de vous présenter le rapport sur la situation financière de la Ville de Cont...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...E DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR Puisque la séance ordinaire se tient en vidéoconférence, aucun citoyen n'est présent. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'HABITATION -...
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Séance ordinaire du 3 juillet 2020
...jet de règlem ent visé. PÉRIODE DE QUESTIONS Le conseil municipal s'étant réuni par visioconférence, aucun citoyen n'est présent pour la séance extraordinaire. 2020 -07 -185 LEVÉE DE LA SÉANCE Advenant 18 h 15;...
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Séance du 15 juin 2020
...-0007. ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS Le conseil municipal s'étant réuni par vidéoconférence, aucun citoyen n'est présent pour la séance extraordinaire. 2020 -06 -183 LEVÉE DE LA SÉANCE Advenant 18 h 35;...
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Séance du 2 juin 2020
...TATION 6. AVIS DE MOTION 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1194 -2020 concernant la division du territoire de la Ville de Contrecœur en 6 districts électoraux 7.2 Adoption du règlement 1198 -2020 sur l'utilis...
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Séance du 16 avril 2020
...lique. ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS Le conseil municipal s'étant réuni par vidéoconférence, aucun citoyen n'est présent pour la séance extraordinaire. 2020 -04 -129 LEVÉE DE LA SÉANCE Advenant 18 h 35;...
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Séance du 7 avril 2020
...E DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR Puisque la séance ordinaire se tient en vidéoconférence, aucun citoyen n'est présent. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'HABITATION -...
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...décrète ce qui suit : ARTICLE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ET INTERPRETATIVES 1.1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES Territoire assujetti Les dispositions de la présente section s’appliquent à l’aire identifiée sur le plan apparaissant à l’anne...
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Séance du 30 mars 2020
...aisant suite au décret 1172020, qui suspens toute procédure qui implique le déplacement ou le rassemblement de citoyens, y compris toute procédure référendaire, qui fait partie du processus décisionnel d’un organisme municipal; C...
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Séance du 23 mars 2020
...2 ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS Les membres du conseil s’étant réuni par conférence téléphonique, aucun citoyen n’est présent pour la séance extraordinaire. 2020 -03 -091 LEVÉE DE LA SÉANCE Advenant 18 h 40;...
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Séance du 10 mars 2020
...effi er Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Est absent : Monsieur Dominique Doyon, conseiller Aucun citoyen ne s’est présenté concernant les demandes de dérogations mineures prévues à l’ordre du jour. La préside...
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Séance du 4 février 2020
...e 4798, route Marie -Victorin 11.4 Demande d'usage conditionnel et d'appui à la Commission de protectoin du territoire agricole du Québec pour le 2100, montée de la Pomme -d'Or 11.5 Approbation d'une demande de permis de co...
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Séance du 7 janvier 2020
...mbre 2019. ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR La période est donnée aux citoyens et citoyennes qui s'interrogent sur les sujets prévus à l'ordre du jour. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MIN...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...tre belle région. Tous les détails en page 20 Découvrez la programmation d’automne des cours socioculturels 2 Chères concitoyennes, chers concitoyens! Depuis les derniers mois, Contrecœur est en effervescence avec de multiples projets qui sont...
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Le Noblet, édition avril 2022
...ur à la rame, le Parc enchanté, les Jeudis fermiers, la Fête nationale, Les Diableries et bienplus à découvrir! 2 Chers concitoyennes et concitoyens, L’heure du retour des événements printaniers et estivaux à Contrecœur a sonné! Les prochains mois...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...entiers de marche et de vélos à pn\ eus surdimensionnés. Découvrez toutes les activités hivernales proposées sur notre territoire à l’intérieur de cette édition (pages 23 à 25). 22 Chers concitoyennes et concitoyens, Il y a quelques semaines, l’au...
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Calendrier municipal 2022
...ètes, leur santé physique et leur esprit sportif par la présentation de compétitions sportives d’envergure sur notre territoire. Le club offre aussi des entrainements collectifs et individuels (route/piste). 514 575-5170 | cc.dynamiks.contreco...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...MENT REMPLACÉ ................................ ................................ .................. 1-1 ARTICLE 3 TERRITOIRE ASSUJETTI ................................ ................................ .................... 1-1 ARTICLE 4...
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