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Séance ordinaire du 6 juillet 2021

...COMMUNICATION 17. BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Autorisation de signature d'un acte de vente entre la Ville de Contrecœur et EXO, et mandat à un notaire 18.2 Position de la Ville concernant la conve...

Séance ordinaire du 3 mai 2022

...hicule s avec remorque à bateau 18.4 Modification de la résolution 2019 -07 -254 afin de déplacer la tenue de la vente -débarras du mois de juin 2022 18.5 Demandes au ministère des Transports du Québec pour diminuer la v...

Séance ordinaire du 11 janvier

...dépasse 25 000 $ du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021 1 8.3 Ordre à la greffière de mettre en vente les immeubles pour défaut de paiement des taxes 8.4 Instruction à la trésorière d'enchérir au no...

Calendrier municipal 2023

...tembre : Les Jeudis Fermiers de Contrecœur ■3 juin : Journée des petits entrepreneurs ■10 et 11 juin : Fin de semaine de ventes-débarras sans permis ■Mi-juin : Ouverture des infrastructures municipales estivales (piscine extérieure et jeux d’...

Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009

............... ................................ ................. 3-24 ARTICLE 28 CERTIFICAT D’ AUTORISATION POUR UNE VENTE DE GARAGE , LA VENTE DE FLEURS , LA VENTE D ’ARBRES DE NOËL OU LA VENTE DE PRODUITS AGRICOLES ......................

Le Noblet, édition avril 2025

...ANNE LAMONTAGNE PHOTOGR APHE 3 Le Noblet�Avril 2025 Événements des organismes du milieu 12 et 13 avril Expo-vente annuelle Cercle de Fermières de Contrecœur 13 av ri l Chasse aux cocos Club Optimiste 23 juin Fête nationale du Q...

Le Noblet, édition janvier 2023

...a génération! GUIDE PRATIQUE DE LA RANDO : TOUT POUR QUE ÇA MARCHE! Jeudi 16 mars 2023 | 19 h à 20 h 30 Billets en vente à la bibliothèque au coût de 5 $ à partir du 16 février. La randonnée pédestre gagne des adeptes au Québec, et ce...

Séance ordinaire du 3 décembre 2024

...vec Service Animalier Pierre-de-Saurel et Régions 17.9 Autorisation de signature - Promesse achat et acte de vente - Lot 6 312 095 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 17.10 Autorisation de signatu...

Séance ordinaire du 5 juillet 2022

...andé une dérogation au règlement sur les nuisances publiques 726 -2003 (RM -CTR -203) article 35 afin de permettre la vente et la consommation d'a lcool dans un parc municipal; Considérant que l'organisation possède ses propres assuran...

Vente pour non-paiement de taxes - 2e avis public

...t cotisations municipales, scolaires, spéciales, intérêts accrus et charges, à moins que le tout n’ait été payé avant la vente, à savoir : MUNICIPALITÉ DE VERCHÈRES TAXES , INTÉRÊTS , PÉNALITÉS ET FRAIS AU 8 AVRIL 202 5...

Séance ordinaire du 11 février 2025

...de vendeur, et Atlas Prospection inc., à titre d’acheteur, en date du 3 octobre 2024, relativement à la vente de l’immeuble situé au 4885 boulevard des Ormes, à Contrecœur; CONSIDÉRANT QU ’un avis d’assujetti...

Calendrier municipal 2025

...18 19 20 21 22 JUIN Résidus domestiques Matières recyclables Matières organiques Volumineux Feuilles, chaume et brindilles Vente- débarras BRISE DE TERRE / Crédit photo : André Langlois 1 2 3 4 5 Journée mondiale de l’environneme...

Le Noblet, édition janvier 2025

...ue Chabot). ● Inclus : Soupe, salade, repas principal, dessert, thé ou café ● Les billets, au coût de 12 $, sont en vente au CAB ou au local de cuisine (4865, rue Legendre). La popote roulante Tous les lundis. Le repas inclut la soupe...

Le Noblet, édition septembre 2024

...ductions Baluchon magique. 20 Le NobletSeptembre 2024 ACTIVITÉS ADULTES Jeudi 19 septembre | 19 h à 20 h 30 Billets en vente à la bibliothèque au coût de 5 $ à partir du 22 août. Ciné-conférence : Magnifique Martinique Vous serez charmé par c...

Règlement de zonage 858-1-2009

...S TEMPO RAIRES POUR CHANTIER DE CONSTRUCTION UTILISÉS À DES FINS DE BUREAU DE CHANTIER OU POUR LA PRÉ -VENTE OU LOCATION DE PROJETS DE CONSTRUCTION ................................ ................................ .. 5...

Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs

...tarifs fixés au présent règlement comprennent, lorsqu’exigibles, la taxe sur les produits et services (TPS) et la taxe de vente du Québec (TVQ), à moins d’indication contraire à cet effet. Pour les fins d’application du présent règle...

Le Noblet, édition avril 2024

...t dès 19 h au parc Cartier-Richard (4752, route Marie-Victorin). Événements des organismes du milieu 13 et 14 avril Expo-vente annuelle Cercle de Fermières de Contrecœur 22 avril Collecte de sang Club Optimiste 8 juin Journée mondiale du tricot...

Calendrier municipal 2024

...montagne photographe Résidus domestiques Matières recyclables Matières organiques Volumineux Feuilles, chaume et brindilles Vente- débarras 22 23 24 25 26 1 2 3 4 Séance du conseil municipal, 19 h 5 Journée mondiale de l’envir...

Le Noblet, édition janvier 2024

...de préemption est un droit de préférence. La municipalité peut alors égaler l’offre d’achat soumise au propriétaire pour la vente de son immeuble sur lequel celle-ci avait exercé son droit. Un avis d’assujettissement de l’immeuble en question doit...

Le Noblet, édition septembre 2023

...ec). En partenariat avec le ministère de la Langue française. BIBLIOTHÈQUE Jeudi 21 septembre | 19 h à 20 h 15 Billets en vente à la bibliothèque au coût de 5 $ à partir du 24 août. Les 4 formes de méditation Découvrez le style de méditation qui c...

Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009

...TEMPORAIRE .................................................. 3-24 ARTICLE 28 CERTIFICAT D’AUTORISATION POUR UNE VENTE DE GARAGE, LA VENTE DE FLEURS, LA VENTE D’ARBRES DE NOËL OU LA VENTE DE PRODUITS AGRICOLES .......

Le Noblet, édition avril 2023

...port de la couche aquatique est obligatoire si votre enfant porte un\ e couche. Au besoin, la piscine municipale en fera la vente au coût de 2,50 $/couche. Toute la ville est sur le www.ville.contrecoeur.qc.ca 22 ANIMATION EN PLEIN AIR Parc enchan...

Livre pour enfants