748 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...-19.1); Considérant que le règlement numéro 858 -1-2009 adoptant le règlement de zonage de la Ville de Contrecœur est entré en vigueur le 12 mai 2010; Considérant que le conseil municipal de la Ville de Contrecœur a le pouvoir, en ver tu...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2023
...ises et les Contrecœurois profiteront d’une toute nouvelle offre en quincaillerie, produits de rénovation, matériaux et centre de jardinage. Un magasin CANAC ouvrira ses portes sous peu au 4010, rue des Patriotes à Contrecœur. CANAC est une...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...es soumissions dans le cadre de l'appel d'offres 2021 -TP -13 pour la réfection du plancher de la salle de réception du centre multifonctionnel 14. ASSAINISSEMENT DES EAUX 15. SERVICE INCENDIE 16. COMMUNICATION 17. BI...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2023
...ion 2023. Ce produit utile vous permet d’obtenir des informations pertinentes sur notre communauté tout en découvrant des entreprises qui offrent divers produits et services. La Ville de Contrecœur est actuellement sur une lancée avec un essor d...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...idérant le processus de dotation qui a été mis en place pour évaluer les candidats comprenant un examen théorique et une entrevue; Considérant que monsieur Micaël Ritcher a obtenu la meilleur e note dans l'évaluation des candidats;...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...ur les années 2023, 2024, 2025 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Adoption d'une politique de communication entre les élus et le personnel municipal 18.2 Adoption d'une politique de civilité 3 18.3 Versement...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...ICATION 17. BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Autorisation de signature d'un acte de vente entre la Ville de Contrecœur et EXO, et mandat à un notaire 18.2 Position de la Ville concernant la conve ntion...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...ur les années 2023, 2024, 2025 18. Administration générale 18.1 Adoption d'une politique de communication entre les élus et le personnel municipal 18.2 Adoption d'une politique de civilité 18.3 Versement d'une...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...onsidérant l’ouverture des soumissions pour la construction dudit chalet de service; Considérant l’écart important entre l’estimé des trava ux et les prix fournis par les soumissionnaires; Considérant qu’il y a lieu...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...17. BIBLIOTHÈQUE 2 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Versement d'une commandite à la Fondation du Centre d'accueil de Contrecœur pour l'organisation d'un souper spaghetti annuel 18.2 Versement d'une co mmandit...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...méro 059 -2022 du comité consu ltatif d’urbanisme; Considérant la modification du Plan Particulier d’urbanisme révisé entré en vigueur le 19 mai 2022; Considérant l’obligation de concordance entre le plan d’urbanisme et le règlement d...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annexes Avis de motion Date d’entrée en vigueur 885 -1-2010 Articles 17 et 40 4 octobre 2010 10 décembre 2010 900 -1-2011 Article 22...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...ville conformément à l‱article 137.2 de la Loi sur l‱aménagement et l‱urbanisme. Que le règlement 1222 -2021 entre en vi gueur selon la loi. ADOPTÉE 2021 -06 -161 ADOPTION DU RÈGLEMENT 1229 -2021 MODIFIANT LE RÈG...
En savoir plus -
Documents
Grille des usages et normes – Zones rurales (RU)
...recyclablesP : PUBLICP-1 : Parc, terrain de jeux et espace naturelP-2 : Service publicP-3 : Infrastructure et équipementR : RURALRU-1 : Rurale i RU-2 : Consolidation résidentielleA : AGRICULTUREA-1 : Agricole 1A-2 : Agricole/Réside...
En savoir plus -
Documents
Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...rchitecturale n'est cependant pas requise dans les cas suivants : 1) Les travaux de menues réparations associés à l'entretien normal d'un bâtiment ou d'un ouvrage; 2) Les travaux de plantation d'arbres et d'arbustes, de terrass...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 10 juin 2021
...L 'ENSEMBLE VOCAL EXPRESSIO POUR LA RÉALISATION D 'UN VIDÉO 9. VERSEMENT D 'UNE COMMANDITE À L 'ORGANISME ENTRE L 'ASSIETTE ET NOUS POUR L 'ORGANISATION DE PIQUE -NIQUES DANS LES PARCS MUNICIPAUX DE CONTRECOEUR...
En savoir plus -
Documents
Secteur est
...on architecturale n'est cependant pas requise dans les cas suivants : 5) Les travaux de menues réparations associés à l'entretien normal d'un bâtiment ou d'un ouvrage; 6) Les travaux de plantation d'arbres et d'arbustes, de terrassement et...
En savoir plus -
Documents
Patrimonial
...'autorisation de faire une chose comporte tous les pouvoirs nécessaires à cette fin. 1.2.2 Règle d'interprétation entre une disposition générale et une disposition spécifique En cas d'incompatibilité entre deux dispositions à l...
En savoir plus -
Documents
Du Moulin
...ion architecturale n'est cependant pas requise dans les cas suivants: a. Les travaux de menues réparations associés à l'entretien normal d'un bâtiment ou d'un ouvrage; b. Les travaux de plantation d'arbres et d'arbustes, de terrassement et d...
En savoir plus -
Documents
Des Mélèzes
...e) l'autorisation de faire une chose comporte tous les pouvoirs nécessaires à cette fin. 1.2.2 Règle d'interprétation entre une disposition générale et une disposition spécifique En cas d'incompatibilité entre deux dispositions à l'intéri...
En savoir plus -
Documents
Commercial des Ormes
...tion architecturale n'est cependant pas requise dans les cas suivants: g. Les travaux de menues réparations associés à l'entretien normal d'un bâtiment ou d'un ouvrage; h. Les travaux de plantation d'arbres et d'arbustes, de terrassement et...
En savoir plus -
Documents
Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur
...ation architecturale n'est cependant pas requise dans les cas suivants : 5) Les travaux de menues réparations associés à l'entretien normal d'un bâtiment ou d'un ouvrage; Ville de Contrecœur Règlement 870-1-2010 PIIA- Boisé Pécaudy et Sentiers...
En savoir plus -
Documents
Affichage
.............................................................................................. 4 1.2.2 Règle d'interprétation entre une disposition générale et une disposition spécifique ..................................................................
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2022
...nfant, de chaque parent et de chaque membre de son personnel est respectée. 450 583-6625 | cpe.petitapetit@videotron.ca Centre d’action bénévole (4956, rue Legendre) L’organisme sans but lucratif a la mission de promouvoir ainsi que de dével...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...modification ou d’occupation d’un immeuble PPCMOI 2024 -105 - Ajout d'un second bâtiment principal de type entrepôt au 999, montée de la Pomme d'Or - Lot 5 024 943 du cadastre du Québec, circonscript ion de Verchères...
En savoir plus