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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...nt 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la z one CS1 -103 (groupe conservation) 7. RÈGLEMENT 7.1 Dépôt du cer...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...ationnement hivernal afin de modifier les heures où le stationnement est interdit 7. RÈGLEMENT 7.1 Dépôt du certificat établissant le résultat de la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter pour les règlements 1203 -...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...pour les années 2021, 2022 et 2023 6.3 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1211 -2020 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2021 6.4 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 121...
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Séance extraordinaire du 21 février 2022
...DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1246 -2022 POUR ABROGER ET REMPLACER LE RÈGLEMENT 1095 -2017 ADOPTANT LE CODE D 'ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS MUNICIPAUX 5. ATTRIBUTION D...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...6.4 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1254 -2022 empruntant au plus 997 500 $ pour financer des travaux dans divers parcs municipaux 6.5 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1255 -2...
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Séance du 7 janvier 2020
...ns le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1625, rue J ussaume 12.5 Renouvellement de mandat de certains membres du comité consultatif d'urbanisme 13. TRAVAUX PUBLICS 14. ASSAINISSEMENT DES EA UX...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...personne qui agit à titre de secrétaire 7.2 Adoption du règlement 1216 -2021 empruntant au plus 575 000 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments de la Ville 7.3 Adoption du règlement 1217 -2021 empruntant au plus 495 40...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...on du règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la zone CS1 -103 (groupe conservation) 7. Règlement 7.1 Dépôt du ce...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...tionnement hivernal afin de modifier les heures où le stationnement est interdit 7. Règlement 7.1 Dépôt du certificat établissant le résultat de la procédure d'enregis trement des personnes habiles à voter pour les règlem...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30
...a régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Adoption du règlement 1240 -2021 concernant l'adoption du budget 2022 5. Adoption du règlement 1241 -2021 concernant l'adoption du programme trie...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...es années 2021, 2022 et 2023 6.3 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1211 -2020 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2021 6.4 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 12...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...ble a fin de modifier la personne qui agit à titre de secrétaire du comité 7. Adoption du règlement 1211 -2020 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2021 8. Adoption du règlement 1212 -2020 modifiant certains tarifs...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...ipal 7. Avis de motio n 7.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1240 -2021 concernant l'adoption du budget 2022 7.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1241 -20...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1216 -2021 empruntant au plus 575 500 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments de la Ville 6.3 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement...
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...e février 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 4945, rue des Patriotes, local 100 11.3 Demande de certificat d'autorisation d'affichage dans le cadre du PIIA secteur commercial des Ormes pour le 4945, rue des Patriotes, l...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...ifier leurs vocations en autorisant les usages résidentiels et publics 5. Adoption du règlement 1242 -2021 concernant l'imposition des taxes municipales pour l'année 2022 6. Adoption du règlement 1243 -2021 modifian...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...ipalité Régionale de Comté pour un projet de balayures de rues 19.3 Autorisation de signature d'un acte notarié concernant une servitude de non accès sur l e lot 6 368 179, avec le ministère des Transports du Québec 19.4 Attrib...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...du 859 à 863, rue Lajeunesse 12.5 Demande d’appui à la Commission de protection du territoire agricole du Québec concernant le lot 4 814 750, situé au 6952, route Marie -Victorin 12.6 Demande de permis de construction dans le...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...onstruction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 5753, rue Moreau 11.4 Demande de certificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA secteur commercial des Ormes pour le 4945, rue des Patriotes, l...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1230 -2021 modifiant la tarification de certains services du règlement 1111 -2018 c oncernant la tarification de certains biens, services et activités de l...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 5753, rue Moreau 11.4 Demande de certificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA secteur commercial des Ormes pour le 4945, rue des Patriotes, lo...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...biles de restauration dans la zon e C3 -48 7.3 Adoption du règlement 1230 -2021 modifiant la tarification de certains services du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...e de la zone I2 -28 à la zone C10 -25 7.2 Adoption du règlement 1234 -2021 empruntant au plus 331 000 $ pour financer des travaux de réhabilitation d'une conduite d'égout par chemisage 8. Finances 8.1 Rapport de la mai...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...Radiation de mauvaises créances 9. Gestion du personnel 9.1 Modification de la structure organisationnelle de certains postes cadres 9.2 Modification de l'annexe C de la politique de rémunération des employés cad res de la Vill...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...6. Avis de motion 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1201 -2020 empruntant au plus 403 000 $ pour financer les travaux de resurfaçage d'une portion du rang du Brûlé 7.2 Adoption du règlement 1202 -2020 relatif aux anim...
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