906 résultats pour
-
Documents
Calendrier municipal 2024
...s invite à parcourir la toute nouvelle édition du calendrier 2024. Cette publication, distribuée à toutes les portes, vous permet d’obtenir des informations essentielles sur notre communauté tout en découvrant des entreprises qui offrent divers p...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...8.2 Adoption du budget 2022 révisé de l'Office municipal régional de Marguerite -D'Youville 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche de pompiers à temps partiel au Service de sécurité ince ndie Page 2 de 3 10....
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
...8.5 Dépôt du rapport de la trésorière sur les élections municipales générales du 7 novembre 2021 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Adoption d'une politique sur le télétravail, destinée au personnel de la Ville de Contrecœ...
En savoir plus -
Documents
Pour abroger et remplacer le règlement 1095-2017 adoptant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
...mpte, ou toute autre chose utile ou profitable de même nature ou toute promesse d’un tel avantage. « Intérêt personnel » : Intérêt de la personne concernée, qu’il soit direct ou indirect, pécuniaire ou non, réel, apparent ou...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...vis de motion et dépôt du projet de règlement 1330 -2024 modifiant diverses dispositions du règlement 861 -1-2009 sur les permis et certificats 5.2 Avis de motion du règlement 1334 -2024 modifiant le règlement 761 -2-2005 sur...
En savoir plus -
Documents
Patrimonial
...plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) s'applique dans les situations suivantes à toute demande de permis de construction, de rénovation, de certificat d'autorisation, incluant tous travaux relatifs à la fenestration ou au...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 octobre 2024 1 8.2 Dépôt - Audit de performance – Rapport d’audit portant sur la Vérification de l'optimisation des ressources du Service loisir et cult...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 9 octobre 2024
...e public au sens de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, c. A -2.1) et qu’ils n’ont pas fait l’objet d’un avis d’assujettissement par un autre org...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 21 février 2022
...ées par courriel. Question de monsieur René Laprade Compte tenu que les nouvelles directives de la santé publique permettent la présence du public à compter du 21 février, pourquoi le public n'est -il pas autorisé à assister à cette séa...
En savoir plus -
Documents
Du Moulin
...conseil, des plans d'implantation et d'intégration architecturale constitue une condition essentielle à l'émission de tout permis ou certificat à l'intérieur du territoire d'application défini à la présente section. Aux fins de l’application de l...
En savoir plus -
Documents
Des Mélèzes
...des plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) s'applique dans les situations suivantes à toute demande de permis de construction, de certificat d'autorisation, incluant tous travaux relatifs à la fenestration ou au parement extér...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er février 2022
...Approbation du budget 2022 de la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche d'une chef animatrice du camp de jour pour la saison estivale 2022 9.2 Embauche d'un...
En savoir plus -
Documents
Modifiant l’annexe « B » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de retirer les lots 5 024 904 et 5 024 908 de la zone i3-8 et de les inclure dans la zone i2-15, situés sur la montée de la pomme-d’or
...Transports du Québec et que leur potentiel de développement est important; Considérant que le présent règlement permettra d’autoriser sur les lots concernés les groupes d’usage s liés aux industrie s de haute technologie , au...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...nt 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 25 septembre 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel - Convention et personnel surnuméraire 9. LOI...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 janvier
...sorière d'enchérir au nom de la Ville lor s de la vente pour défaut de paiement des taxes 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Changement de statut de surnuméraire à régulier pour 3 employés municipaux 9.2 E...
En savoir plus -
Documents
Avis public - Adoption du budget 2025
...Conformément à l’article 474.2 de la Loi sur les cités et villes , avis public est, par les présentes, donné à toutes les personnes susceptibles d’être intéressées que : Une séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de...
En savoir plus -
Documents
Commercial des Ormes
...Conseil, des plans d'implantation et d'intégration architecturale constitue une condition essentielle à l'émission de tout permis ou certificat à l'intérieur du territoire d'application défini à la présente section. Aux fins de l’application...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...0 $ pour financer des travaux d'aménagement d'un site de dépôt à neige 8. Finances 8.1 Dépôt - Audit de performance – Rapport d’audit portant sur la vérification de l'optimisation des ressources du service loisir et c...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...E LA VILLE DE CONTRECŒUR 7. ADOPTION DE LA LISTE DES COMPTES À PAYER AU 9 DÉCEMBRE 2021 8. EMBAUCHE DE PERSONNEL POUR L 'APPLICATION DU RÈGLEMENT 1132 -2018 SUR LE STATIONNEMENT HIVERNAL 9. DEMANDE DE RENONCIATI...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er février 2022
...r 8.3 Approbation du budget 2022 de la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'une chef animatrice du camp de jour pour la saison estivale 2022 9.2 Emb auche d'une...
En savoir plus -
Documents
Modifiant l’article 3 du règlement 1008-2015 constituant un comité consultatif de circulation, afin d’ajouter la présence d’un fonctionnaire supplémentaire
...NTAIRE Considérant la création d’un comité de circulation par le règlement 1008 -2015; Considérant qu’il est pertinent que la chef de la Division parcs et bâtiment, ainsi que le contremaître, soient présents aux rencontres du...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30
...Combi en d’employés travaillent à la Ville de Contrecœur ? Réponse du directeur général et greffier : les employés permanents, surnuméraires : 54 les pompiers : 34 les préposés : 30 Combien de terrains vacant s appartien nent à l...
En savoir plus -
Documents
Dépôt du rôle d'évaluation foncière 2025-2026-2027
...inanciers 2025, 2026 et 2027 a été d éposé au bureau d u d irecteur général le 11 septembre 2024 et toute personne peut en prend re connaissance à cet end roit . Consultation du rôle : Les contribuables peuvent consu...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...rgent 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 5 septembre 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel - Convention et personnel surnuméraire...
En savoir plus -
Documents
Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur
...conseil, des plans d'implantation et d'intégration architecturale constitue une condition essentielle à l'émission de tout permis ou certificat à l'intérieur du territoire d'application défini à la présente section. Aux fins de l’application de l...
En savoir plus