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Séance du 2 juin 2020
...mes des installations septiques afin de la prolonger au 31 décembre 2020 17.3 Renouvellement de l'entente remplaçant l'entente relative à la création de la Régie intermunicipale de police Vallée -du -Richelieu - maintien de l...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...des travaux de voirie sur certaines rues de la Ville et d'aménagement d'un stationnement public, afin de préciser l'emplacement du stationnement public. 2020 -07 -188 ADOPTION DU RÈGLEMENT 1199 -2020 MODIFIANT LE RÈGLEMENT SU...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...20 Chers concitoyens, concitoyennes, Conformément à la loi 122 de la Loi sur les cités et v illes, j’ai le plaisir de vous présenter le rapport sur la situation financière de la Ville de Contrecœur au 31 décembre 201...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...Approbation d'une demande de dérogation mineure pour le 6961, route Marie -Victorin 11.5 Approbation de plans de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pou r le 5717 à 5757, rue Moreau 11.6...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...ique de rémunération des employés cadres de la Ville de Contrecœur 9.3 Embauche de personnel à titre de préposé de plateaux au Service loisir et culture 9.4 Changement de statut d'une employée surnuméraire - Poste de secrét...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...r les chemins municipaux 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe pub...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...véhicules hors -route sur les chemins municipaux 7.3 Adoption du projet de règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe publi c...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...de la Ville de Contrecœur 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du second projet de règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (gr...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 19 h 30
...ations doit présenter les modes de financement des dépe nses en immobilisations; Considérant le travail de planification des immobilisations effectué par la Ville en marge de l'article 473 de la Loi sur les cités et villes...
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Séance du 12 janvier 2021
...lication du règlement de gestion contractuelle 2020 1 7.2 Adoption du règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 a fin de remplacer la zone P2 -103 (groupe pub...
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Séance du 2 février 2021
...étant la prochaine adoption du règlement 1219 -2021 modifiant l’article 7.4.12 du règlement 857 -1-2009 relatif au plan d’urbanisme afin d’y ajouter l’usage conservation à la liste d’usages dominants à l’affectation du pôle ré...
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Séance du 9 mars 2021
...s de 72 hectares, reconnus à l‱échelle régionale; Considérant que ce couvert forestier est inscrit dans le Plan métropolitain d‱aménagement et de développement (PMAD) de la Communauté métropolitaine de Montréal; Consi déra...
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Séance extraordinaire du 25 mars
...1.48 hectares. De retenir les services de la firme Bérard Tremblay, arpenteurs -géomètres, pour dresser les plans et descriptions techniques néc essaires à l’imposition des réserves. D’autoriser Poupart & Poupart avocats à...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...Anne Gaudet, à titre de technicienne en loisir, avec un statut de personne salariée surnuméraire, afin de remplacer un congé de maternité; Considérant les besoins croissants en termes de personnel pour ces 3 postes; Cons...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
....5 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1225 -2021 modifiant le règlement 857 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de mettre à jour la liste des terrains contaminés sur le territoire de la Ville 6.6 Avis de...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...iques 7.6 Adoption du second projet de règlement 1225 -2021 modifiant le règlement 857 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de mettre à jour la liste des terrains contaminés sur le territoire de la Ville 7.7 Adoptio...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...ON 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zonage à l'annexe « B » du règlement de zonage 858 - 1-2009 afin d'intégrer une partie de la zone P1 -69 à même la z...
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Séance extraordinaire du 10 juin 2021
...e l'esemble vocal Expressio le 23 avril 2021, afin de réaliser un vidéo clip d'une chanson afin de créer un projet de remplacement des spectacles de fin d'année organisés habituellement; Considérant que l'ensemble vocal regroupe des ci...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...imensions minimales de terrain 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du second projet de règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zonage à l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'intégrer une partie de la zone P1 -69 à même l...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...RDINAIRE DU 6 JUILLET 2021 3.1 Dépôt du procès -verbal de correction règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...unicipal d'habitation de Contrecœur 1 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche de personnel à titre de préposé de plateaux au Service loisir et culture 10. LOISIR ET CULTURE 11. URBANISME 11.1 Dépôt du sommair e des...
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Séance extraordinaire du 27 septembre 2021
...oute 30 ouest; Considérant les modifications au proj et, demandées par le ministère des Transports, au niveau des plans et devis; Considérant qu’il a fallu refaire l’appel d’offres pour l’exécution des travaux; Considérant q...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...paiement des taxes municipales 2018 10. GESTION DU PERSONNEL 10.1 Embauche de personnel à titre de préposé de plateaux au Service loisir et culture 10.2 Embauche d'une préposée à la Division de la bibliothèque 11. LOISI...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...comité consultatif d’urbanisme; Considérant que les seuils minimaux de densité résidentielle, édictés par le Plan métropolitain d’aménagement et de développement de la Communauté métropolitaine de Montréal, sont fixés à 23 unités...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...résorier(ère) à signer le document requis par le système bancaire canadien intitulé \« Autorisation pour le plan de débits préautorisés destiné aux entreprises \»; 7. CDS effectuera les paiements de capital et d'int...
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