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Séance ordinaire du 9 juin 2026
...8. Urbanisme et environnement 8.1 Dépôt – Rapport sommaire – Permis de construction – Mai 2026 8.2 Planification des besoins d’espace du CSSP – Ville de Contrecoeur 8.3 Demande d’exemption RCI – Zone industrielle...
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Entrée en vigueur - Règlement U-101 sur le contrôle intérimaire relatif au secteur industriel
...de développement stratégique du secteur pendant la réalisation d'une réflexion portant sur l'optimisation et la planification de la zone industrielle. Le règlement s'applique aux zones industrielles I2 - 6, I2 - 14, I2 - 15,...
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Séance ordinaire du 14 avril 2026
...-100 -1 – Modifiant le Règlement U -100 relatif au zonage afin de corriger diverses dispositions de l’annexe A et du plan de l’annexe B 6.2 Adoption – Règlement U -101 – Contrôle intérimaire relatif au secteur industriel...
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Le Noblet, édition avril 2026
...ous faisons le choix d’un développement intelligent qui s’appuie sur la richesse exceptionnelle de notre territoire et qui planifie l’avenir en concordance avec nos forces. Depuis plusieurs années, la Ville aménage ses parcs et ses terrains munici...
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Séance ordinaire du 5 mai 2026
...r 5. Règlements 5.1 Adoption – Règlement U -100 -1 – Modifiant diverses dispositions de l’annexe A et du plan de l’annexe B du Règlement de zonage U -100 5.2 Adoption – Règlement U -102 – Constituant le comité consu...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...tauration des fenêtres de l'église Sainte-Trinit é de Contrecœur 11.3 Demande de dérogation mineure relative à l'implanta tion d'une piscine au 1537, rue Laurent- Hubert 11.4 Demande d'approbation PIIA visant à autoriser le...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...ine 5.4 Adoption - Règlement numéro E-105 décrétant une dép ense et un emprunt n'excédant pas 500 000 $ pour le remplacement du centre de command e moteur à l’usine de filtration 5.5 Adoption - Règlement numéro E-106 décrétant un...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...sentation - Dépôt - Règlement numéro E-105 décrétant une dépense et un emprunt n'excédant pas 500 000 $ pour le remplacement du centre de commande moteur à l’usine de filtration 5.4 Avis de motion - Présentation - Dépôt - Règ...
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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...changements entre le projet déposé et le règlement soumis. QUE l’article 1 du règlement numéro 1309 -2023 est remplacé par le suivant : Que le programme triennal d’immobilisations pour les années 2024 -2025 -2026 totalisant une som...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 2024 11.2 Approbation – Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -049 – 4955, rue des Ormes – Lot 5 025 720 du...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...6 5 47 431 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 10.4 Approbation -- Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -098 - Lot 6 547 431 du cadastre du Québec, circons...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...èglement numéro 784 -2006 concernant les cases de stationnement pour les véhicules avec remorque à bateau à la place François -De Sales -Gervais 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 30 mai 202...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...ent numéro 784 -2006 concernant les cases de stationnement pour les véhicules avec remorque à bateau à la place François -De Sales -Gervais 6. RÈGLEMENT 7. DIRECTION DU GREFFE ET DES ARCHIVES 7.1 Autor...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...t le règlement numéro 784 -2006 concerna nt les cases de stationnement pour les véhicules avec remorque à bateau à la place François -De Sales -Gervais 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 30 mai...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...ant le règlement numéro 784 -2006 concernant les cases de stationnement pour les véhicules avec remorque à bateau à la place François -De Sales -Gervais 6. Règlement 7. Direction du greffe et des archives 7.1 Autoris...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...pport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 2024 11.2 Approbation – Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -049 – 4955, rue des Ormes – Lot 5 025 720 du ca...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...ication par un moyen technologique se fait par la transmission du document à l’adresse que le destinataire indique être l’emplacement où il accepte de le recevoir ou à celle qui est connue publiquement comme étant l’adresse où il accept e de recevo...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...u rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de février 2024 11.2 Approbation - Demande de plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA -2023 -550 – 437, rue Saint -Antoine - Lot 6 360 270...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...t des séances sont accessibles sur notre site Internet. Chères concitoyennes, chers concitoyens ! Le dossier du site d’implantation d’une troisième école primaire à Contrecœur suscite des réactions, de l’ émotion, des discussions, et c’est tout...
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Le Noblet, édition avril 2024
...istrement des séances sont accessibles sur notre site Internet. Chères concitoyennes, chers concitoyens ! Je vous invite à planifier vos sorties en famille ou entre amis dans notre magnifique ville en feuilletant les pages de cette édition du bull...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...ot du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de février 2024 11.2 Approbation - Demande de plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA -2023 - 550 – 437, rue Saint -Antoine - Lot 6 360 270 du ca...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de janvier 2024 10.2 Approbation - Demande de plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2023 -475 - 5413, route Marie -Victorin - Lot 4 813...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...t du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de janvier 2024 10.2 Approbation - Demande de plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2023 - 475 - 5413, route Marie -Victorin - Lot 4 813 630 du...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...ion des fenêtres de l'église Sainte -Trinité de Contrecœur 11.3 Demande de dérogation mineure relative à l'implantation d'une piscine au 1537, rue Laurent -Hubert 11.4 Demande d'approbation PIIA visant à autoriser le remplace...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...89, route Marie -Victorin – lot 5 025 546 du cadastre du Québec - Affichage 11.5 Approbation - Demande de plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2023 -197 - 4889, route Marie -Victorin – Lot 5 025 5...
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