792 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2020
...probation d'une demande de dérogation mineure pour le 6961, route Marie -Victori n Page 2 de 2 11.5 Approbation de plans de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 5717 à 5757, rue Moreau 11.6 Modific...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...ue de rémunération des employés cad res de la Ville de Contrecoeur 9.3 Embauche de personnel à titre de préposé de plateaux au Service loisir et culture 9.4 Changement de statut d'une employée surnuméraire - Poste de secréta...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...les chemins municipaux 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...és de la Ville de Contrecœur 7. Règlement 7.1 Adoption du second projet de règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) pa...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 21 février 2022
...VIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1246 -2022 POUR ABROGER ET REMPLACER LE RÈGLEMENT 1095 -2017 ADOPTANT LE CODE D 'ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS MUNICIPAUX 5. ATTRIBUTION...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...r l'application du règlement de gestion contractuelle 2020 7.2 Adoption du règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (g...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 février 2021
...bvention au Programme de gestion des actifs municipaux de la Fédération canadienne des municipalités pour la mise en place de la gestion des actifs à la Ville 13. Assainissement des eaux 14. Service incendie 15. Communic...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...s 7.6 Adoption du second projet de règlement 1225 -2021 modifiant le règlement 857 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de mettre à jour la liste des terrains contaminés sur le territoire de la Ville 7...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zonage à l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'intégrer une partie de la zone P1 -69 à même l...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...suite du projet de loi 67 7. Règlement 7.1 Adoption du second projet de règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zonage à l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'intégrer une partie de la zone P1 -69 à même...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...ssant la bibliothèque municipale de Contrecoeur 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zonage à l'annexe « B » du règ lement de zonage 858 -1-2009 afin d'intégrer une partie de la zone P1 -69 à même la...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...t la bibliothèque municipale de Contrecoeur 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zonage à l'annexe « B » du règ lement de zonage 858 -1-2009 afin d'intégrer une partie de la zone P1 -69 à même la...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...iement des taxes municipales 2018 10. Gestion du personne l 10.1 Embauche de personnel à titre de préposé de plateaux au Service loisir et culture 10.2 Embauche d'une préposée à la Division de la bibliothèque 11. Loisir...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er février 2022
...e motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1246 -2022 pour abroger et remplacer le règlement 1095 -2017 adoptant le code d'éthique et de dépontologie des élus municipaux 6.2 Av...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 21 février 2022
...de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Adoption du règlement 1246 -2022 pour abroger et remplacer le règlement 1095 -2017 adoptant le code d'éthique et de déontologie des élus municipaux 5. Attribution...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 mars 2022
...-18 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1247 -2022 modifiant le règlement 761 -2-2005 relatif au plan d'implanta tion et d'intégration architecturale (PIIA) concernant le secteur patrimonial afin d'y ajouter...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
...otion décrétant la prochaine adoption du règl ement 1252 -2022 modifiant le règlement 857 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de modifier le programme particulier d'urbanisme du centre -ville, pour mettre à jour...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 mai 2022
...ntée de la Pomme -d'Or 7.2 Adoption du règlement 1252 -2022 modifiant le règlement 857 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de modifier le programme particulier d'urbanisme du centre -ville, pour mettre à j our l...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...ans le cadre du PIIA Faubourgs du Majestueux pour le 5342, rue de Vignieu 11.14 Demande d'approbation d'un plan dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecoeur pour les adresses du 4618 et 4624, rue Joseph -Lamoureux...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 mars 2022
...-18 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1247 -2022 modifiant le règlement 761 -2-2005 relatif au plan d' implantation et d'intégration architecturale (PIIA) concernant le secteur patrimonial afin d'y ajouter...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er février 2022
.... AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1246 -2022 pour abroger et remplacer le règlement 1095 -2017 adoptant le code d'éthique et de déontologie des élus municipaux 6.2 Avis de m...
En savoir plus -
Documents
Séance du 30 mars 2020
...ET 1192 -2020 5. AUTORISATION DE SIGNATURE D ’UNE ENTENTE INTERMUNICIPALE RELATIVE À L’ÉTABLISSEMENT D ’UN PLAN D ’AIDE MUT UELLE DES SERVICES D ’INCENDIE EN CAS DE PANDÉMIE 6. DÉCRET – M ODIFICATION DES TAUX D ’IN...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 22 mars
...VIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. ATTRIBUTION DE CONTRAT POUR LE RÉAMÉNAGEMENT DE LA PLACE FRANÇOIS - DE SALES -GERVAIS , APPEL D 'OFFRES 2021 -TP -01 5. PÉRIODE DE QUESTIONS 6. LEVÉE DE LA SÉANC...
En savoir plus -
Documents
Séance du 7 avril 2020
...ion des fêtes du 350e anniversaire de Contrecœur 10.2 Autorisation de signature d'une entente pour la location des plateaux de la Colonie de vacances des Grèves pour la tenue du camp de jour 2020 10.3 Autorisation de signature d...
En savoir plus -
Documents
Séance du 14 avril 2020
...avril 2020 sous la minute 40574 ; Considérant que le projet déposé est situé dans un secteur où un règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale s’applique; Considérant que le lot 6 141 053 respecte...
En savoir plus