335 résultats pour
-
Documents
Empruntant au plus 306 500 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux
...sent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Avis de motion et projet de règlement : 8 mars 2022 Adoption du règlement : 5 avril 2022 ONT SIGNÉ : MAUD ALLAIRE, MAIRESSE MYLÈNE RIOUX, GREFFIÈRE VR...
En savoir plus -
Documents
Modification de l’article 3 du règlement 147-82 constituant un comité consultatif d’urbanisme afin d’ajouter un membre supplémentaire
...règlement entrera en vigueur selon la loi. Avis de motion et dépôt du projet de règlement : 8 mars 2022 Adoption du règlement : 5 avril 2022 Avis d’adoption et d’entrée en vigueur : 6 avril 2022 VRAIE COPIE CONF...
En savoir plus -
Documents
Pour abroger et remplacer le règlement 1095-2017 adoptant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
...LE RÈGLEMENT 1095 -2017 ADOPTANT LE CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉ ONTOLOGIE DES ÉLUS MUNICIPAUX Considérant l’adoption du règlement numéro 1095 -2017 relatif au code d’éthique et de déontologie des élus municipaux de la Ville de Con...
En savoir plus -
Documents
Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
...MENT 919 -2011 RELATIF À LA CIRCULATION DES VÉHICULES HORS -RO UTE SUR LES CHEMINS MUNICIPAUX Considérant l’adoption et l’entrée en vigueur en 2012 du règlement numéro 919 -2011 relatif à la circulation des véhicules hors -route sur...
En savoir plus -
Documents
Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
...nt règlement entre en vigueur conformément à la loi. Avis de motion et projet de règlement : 5 avril 2022 Adoption du règlement : 3 mai 2022 VRAIE COPIE CONFORME, CE 6 AVRIL 2022 ____________ ______________...
En savoir plus -
Documents
Modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la ville de Contrecoeur
...CONCERNANT LA TARIFICATION DE CERTAINS BIENS, SERVICES ET ACTIVITÉS DE LA VILLE DE CONTRECŒUR Considérant l’adoption du règlement 1111 -2018 en juin 2018 afin d’établir la tarification des services et activités de la Vill...
En savoir plus -
Actualités
Contrecœur adopte un programme triennal d’immobilisations de 32,4 M $
Contrecœur, le 5 octobre 2023 – La Ville de Contrecœur a adopté un programme triennal d’immobilisations (PTI) pour les années 2024-2025-2026 de l’ordre de 32 434 908 $ lors d’une séance extraordinaire du conseil municipal le 3 octobre dernier. Pou...
En savoir plus
-
Actualités
Contrecœur adopte un Programme triennal d’immobilisations de 33 300 000 M $
Contrecœur, le 6 novembre 2024 – La Ville de Contrecœur a adopté un Programme triennal d’immobilisations (PTI) pour les années 2025-2026-2027 de l’ordre de 33 300 000 $ lors d’une séance extraordinaire le 5 novembre. Pour l’année 2025, les investi...
En savoir plus
-
Rubriques
Budget participatif 2019-2020
...lle de Contrecœur a mis, à la disposition des citoyens en 2020, une partie du budget de son Plan triennal d’immobilisations (PTI).
En savoir plus -
Rubriques
Programme triennal d’immobilisations
Les projets inscrits au PTI 2025-2026-2027 de la Ville de Contrecœur totalisent un investissement de 33,3 M $. Principaux projets 2025 (10,5 M$) Construction de la caserne de sécurité incendie Réfection des rues Ducharme, Hé...
En savoir plus