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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...du Regroupement Varenne/Sainte -Julie pour la période du 1er décembre 2012 au 1er décembre 2013 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Adoption du rapport de mouvement de personnel 9.2 Nomination d'un directeur du Service des trav...
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Établissant un programme de subvention pour l’abattage des frênes infestés de l’agrile du frêne
...dans chacune des unités d’évaluation inscrites au nom des copropriétaires de cet immeuble; PROPRIÉTAIRE La personne physique au nom de laquelle est inscrite l’unité d’évaluation qui constitue l’immeuble ou, dans le...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...2 Adoption du budget 2022 révisé de l'Office municipal régional de Marguerite -D'Youville 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche de pompiers à temps partiel au Service de sécurité incendie 10. LOISIR ET CULTURE...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...e visée, d'ajouter les motoneiges aux définitions, et d'ajouter des rues à la liste des voix de circulation permises 6.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1279 -2022 régissant la démolition d'un...
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Calendrier municipal 2023
...Chères Contrecœuroises et Contrecœurois, Le calendrier municipal est de retour avec l’édition 2023. Ce produit utile vous permet d’obtenir des informations pertinentes sur notre communauté tout en découvrant des entreprises qui offrent divers pr...
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Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...ya nt une entrée distincte, servant ou destinée à servir de résidence ou de domicile à une ou plusieurs personnes et où l’on peut généralement, préparer et consommer des repas, vivre et dormir et comportant une installation san...
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Projet de règlement 1289-2022 sur l'exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire de la ville de Contrecoeur
...ble situé sur le territoire de la ville identifié à cette fin; Considérant que la Ville de Contrecœur considère pertinent de se prévaloir du droit de préemption afin de se conformer aux objectifs d’aménagement de son plan d’urbanisme...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...10. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1286 -2022 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS D U RÈGLEMENT 861 -1-2009 SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS AFIN DE RÉGULARISER CERTAINS TERMES , DE REVOIR LES PARAMÈTRES DES DEMANDES , ET D 'ABROG...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...rum 9. Adoption du règlement 1286 -2022 mo difiant diverses dispositions du règlement 861 -1-2009 sur les permis et certificats afin de régulariser certains termes, de revoir les paramètres des demandes, et d'abroger les tarifs...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...du Regroupement Varenne/Sainte-Julie pour la période d u 1er décembre 2012 au 1er décembre 2013 9. Gestion du personnel 9.1 Adoption du rapport de mouvement de personnel 9.2 Nomination d'un directeur du Service des trav...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...otion et dépôt du projet de règlement 1286 -2022 modifiant diverses dispositions du règlement 861 -1-2009 sur les permis et certificats afin de régulariser certains termes, de revoir les paramètres des demandes, et d'abroger les tarif...
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Projet de règlement 1286-2022 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009
...RECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 12 86 -20 22 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU RÈGLEMENT 861 -1-2009 SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS AFIN DE RÉGULARISER CERTAINS TERMES, DE REVOIR LES PARAMÈTRES DES DEMANDES, ET D'ABOGER L...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h 30
...d’achat 9. Finances 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 décem bre 2023 10. Gestion du personnel 10.1 Embauche d'une assistante-trésorière 10.2 Nomination d'un chef de division à la gestion des a...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...iale sur notre budget, nous devons faire face à nos obligations. La Ville suit à la lettre son cadre financier, ce qui lui permet de soutenir la croissance et le développement durable de Contrecœur afin que la population profite d’une qualité de v...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...de motion et dépôt du projet de règlement 1286 -2022 modifiant diverses dispositions du règlement 861 -1-2009 sur les permis et certificats afin de régulariser certains termes, de revoir les paramètres des demandes, et d'aboger les tarifs...
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Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...il s’agit d’un immeuble qui répond à un de ces critères : 1° représente un danger pour la sécurité du public; 2° a perdu plus de 75 % de sa valeur à la suite d’un incendie ou de quelque autre cause ; 3° immeuble d’usage agricole autre q...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...achat 1 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 décembre 2023 10. GESTION DU PERSONNEL 10.1 Embauche - Assistante -trésorière - Service des finances et des services administratifs...
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Projet de règlement 1278-2022 modifiant les articles 4, 6 et 7 du règlement 919-2011 relatif la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
...SÉE , D'AJOUTER LES MOTONEIGES AUX DÉFINITIONS, ET D'AJOUTER DES RUES À LA LISTE DES VOIX DE CIRCULATION PERMISES Considérant l’adoption et l’entrée en vigu eur en 2012 du règlement numéro 919 -2011 relatif à la circulat...
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Projet de règlement 1277-2022 empruntant au plus 400 000 $ pour financer les travaux de restauration de la Maison Lenoblet-du-Plessis et abrogeant le règlement 1188-2019
...LE RÈGLEMENT 1188 -2019 Considérant qu’une inspection a été réalisée par le Service de sécurité incendie et d’une personne de la Régie du bâtiment le 30 septembre 2016, et qui révèle que le bâtiment de la Maison Le noblet - Du Plessis...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...période visée , d'ajouter les motoneiges aux définitions, et d'ajouter des rues à la liste des voies de circulation permises 6.4. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1279 -2022 régissant la démolition des im...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...es voix que nos citoyens entendent, pour leur accueil chaleureux, au greffe, à l’ équipe de gestion de l’eau ainsi qu’au personnel de l’urbanisme qui s’assure que la réglementation est respectée pour garantir une qualité de vie. Je tiens à salu...
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Séance extraordinaire du 9 octobre 2024
...e public au sens de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, c. A -2.1) et qu’ils n’ont pas fait l’objet d’un avis d’assujettissement par un autre org...
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Calendrier municipal 2025
...leur des en - treprises qui offrent divers produits et services. En feuilletant ce calendrier, vous pouvez admirer les superbes photos des citoyennes et des citoyens qui ont participé au concours « Les plus beaux points de vue de Contrecœur...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...7.3 Dépôt d'un procès -verbal de correction concernant la résolution 2020 -05 -139 intit ulée : embauche de personnel étudiant pour l'animation des camps de jour et pour la programmation aquatique du Service loisir et cult...
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...'emprunt 8.3 Report de la mise en vente pour défaut de paiement de taxes prévue le 9 avril 2020 9. Gestion du personnel 10. Loisir et culture 10.1 Nomination des sentiers du parc Barbe -Denys -De La Trinité en l...
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