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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...ration réalisés en marge du Programme d'aide à la voirie locale du ministère des Transports du Québec 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche d'une animatrice en chef pour le camp de jour 9.2 Autorisation de signature d'un c...
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Calendrier municipal 2025
...leur des en - treprises qui offrent divers produits et services. En feuilletant ce calendrier, vous pouvez admirer les superbes photos des citoyennes et des citoyens qui ont participé au concours « Les plus beaux points de vue de Contrecœur...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...es voix que nos citoyens entendent, pour leur accueil chaleureux, au greffe, à l’ équipe de gestion de l’eau ainsi qu’au personnel de l’urbanisme qui s’assure que la réglementation est respectée pour garantir une qualité de vie. Je tiens à salu...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...motion et dépôt du projet de règlement 1330 -2024 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur l es permis et certificats 5.2 Avis de motion du règlement 1334-2024 modifiant le règlement 761-2- 2005 sur...
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Secteur est
...conseil, des plans d'implantation et d'intégration architecturale constitue une condition essentielle à l'émission de tout permis ou certificat à l'intérieur du territoire d'application défini à la présente section. Aux fins de l’application de...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024
...pour le Programme d'aide à la voirie locale - Volet Projets particuliers d'amélioration 8. Gestion du personnel 9. Loisir et culture 10. Urbanisme 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construc...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...e motion et dépôt du projet de règlement 1259 -2022 modifiant l'article 40 du règlement 861 -2009 s ur les permis et certificats, afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvelle...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...7. Règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 janvier 2020 9. Gestion du personnel 9.1 Nomination d'une agente au développement culturel et touristique 9.2 Embauche d'une secrétai...
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Séance ordinaire du 11 janvier 2022
...orière d'enchérir au nom de la Ville lors de la vente pour défaut de paiement des taxes 9. Gestion du personnel 9.1 Changement de statut de surnuméraire à régulie r pour 3 employés municipaux 9.2 Embauche d'...
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Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...ni la densité d’occupation du sol; e) dans le cas où les travaux sont en cours ou déjà exécutés, le requérant a obtenu un permis de construction pour ces trava ux et les a effectués de bonne foi; f) la demande respecte les objectifs du plan d...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...en argent 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 25 septembre 2024 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel - Convention et personnel surnuméraire 9. Loisir et...
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Le Noblet, édition avril 2022
...vous attendons avec entrain? Jour de la Terre – Le 22 avril et tous les jours! Il y a mille et une façons de nous préoccuper de notre planète. À Contrecœur, on protège l’environnement avec l’adoption de plusieurs programmes de subventions en l...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...ORTANT UNIQUEMENT SUR LES SUJETS PRÉVUS AU PRÉSENT ORDRE DU JOUR Une période de questions au cours de laquelle les personnes présentes peuvent poser des questions orales portant uniquement sur les sujets prévus à l’ordre du jou...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...e 5 964 000 $ qui sera réalisé le 14 juin 2024 7.4 Soumission pour l'émission d'obligations 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt - rapport du mouvement du personnel - convention et personnel surnuméraire 8.2 Aut...
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Séance extraordinaire du 27 septembre 2021
...éro d'appel d'offres 2021 -TP -24; Considérant la clause 5.4.2 du Chapitre 5 de l'appel d'offres 2021 -TP -24, qui permet à la Ville de résilier le contrat en totalité par avis écrit d'au moins cinq (5) jours à l'adjudi...
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Sur l’interdiction des sacs de plastique
...é régionale de comté de Marguerite - D’Youville sont chargé s de l’application du présent règlement . 6. Les personnes chargées de l’application du présent règlement peu ven t visiter et inspecter tout commerce de détail et...
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Le Noblet, édition avril 2024
...pital Pierre-Boucher. Je réclame sans relâche, avec les membres du conseil municipal, le positionnement d’une ambulance en permanence dans la ville de Contrecœur. Puis, sachant que des citoyennes et des citoyens de notre ville utilisent les servic...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...s cyber -risques 2024 - 2029 7.4 Dépôt - Certificat d’attestation de la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter - Règlement numéro 1327 -2024 empruntant au plus 563 000 $ pour financer des t...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...ôt - Rapport annuel sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel - Convention et personnel surnuméraire 9.2...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...ctures nautiques 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des compte à payer au 4 avril 2024 9. Gestion du personnel 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de signature - Entente de service – Soccer mineur de Cont...
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Modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin de modifier les dispositions sur les habitations bigénération
...nel s, autorisé s à titre d’usage complémentaire à l’usage d’habitation unifamiliale isol ée, de manière à permettre dans les pièces supplémentaires 2 chambres à coucher et de plus grande s superficie s de plancher du...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...les cyber -risques 2024 -2029 7.4 Dépôt - Certificat d‱attestation de la procédure d‱enregistrement des personnes habiles à voter - Règlement numéro 1327 -2024 empruntant au 1 plus 563 000 $ pour financer des travaux de r...
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Établissant un programme de subvention pour l’abattage des frênes infestés de l’agrile du frêne
...dans chacune des unités d’évaluation inscrites au nom des copropriétaires de cet immeuble; PROPRIÉTAIRE La personne physique au nom de laquelle est inscrite l’unité d’évaluation qui constitue l’immeuble ou, dans le...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...des signataires des chèques et effets négociables pour et au nom de la Ville de Contrecœur 10. GESTION DU PERSONNEL 10.1 Embauche d'un inspecteur municipal surnuméraire à la Division de l'urbanisme des Services te...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...vant la séance, équivaut à notification de l’avis de convocation. Article 338 Sauf dans les cas où la présente loi permet un mode différent de notification, la notification d’un avis spécial se fait en en laissant une copie à celui à qui...
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