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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30 –
...TRIENNAL D’IMMOBILISATIONS 2022 - 2023 - 2024 « La Ville de Contrecœur bénéficie d’un cadre financier favorable qui permet de soutenir la croissance de la municipalité afin que les citoyennes et les citoyens puissent s’épanouir au sein...
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Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...nnel et administratif de Contrecœur. Il est à noter que la bibliothèque municipale présente un déficit de 50 % en superficie par rapport aux lignes directrices pour les bibliothèques publiques du Québec en comparaison avec un...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...RÈGLEMENT 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 15 août 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement de personnel - Convention et personnel surnuméraire 2...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...oration réalisés en marge du Programme d'aide à la voirie locale du ministère des Transports du Québec 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'une animatrice en chef pour le camp de jour 9.2 Autorisation de signature d'un contr...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...resso urces humaines d'enchérir au nom de la Ville lors de la vente pour défaut de paiement des taxes 9. Gestion du personnel 9.1 Nomination d'un chef de division et d'un chef aux opérations par intérim au Service de s...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...t au fonds de roulement de la Ville de Contrecœur pour les dépenses d'immobilisations 2020 10. GESTION DU PERSONNEL 11. LOISIR ET CULTURE 11.1 Demande de reconnaissance de l'organisme Entre l'assiette et nous 1...
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Séance de consultation publique - Dérogation mineure - DM-2024-171
...n d'enseigne à une hauteur inférieure à 2.20 mètres, alors que le règlement indique que la partie la plus basse de la superficie d'affichage doit être à une hauteur supérieure à 2.20 mètres. Afin de régulariser cette situat ion,...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...le de Contrecœur 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des déboursés au 13 mars 2025 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Embauche - Contremaître - Service des travaux publics 1 9. LOISIR ET CULTURE 9.1...
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Demande de participation à un référendum - 9755-9765 route Marie-Victorin
...ntrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM DEMANDE EN VER...
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Demande de dérogation mineure - DM 2025-021 - Pétroles Maurice
...e la largeur minimale des bâtiments doit être de 15 mètres dans cette zone; o La demande propose un bâtiment d'une superficie de 149,6 mètres carrés, alors que la superficie minimale des bâtiments doit être de 300 mètres carrés dans ce...
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Assemblée publique de consultation pour projet de règlement 1334-2024
AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1334-2024 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1334-2024 MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR...
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Le Noblet, édition avril 2025
...ent d’emprunt de 7,8 M$ pour la réfection des conduites d’aqueduc des rangs du Ruisseau et du Brûlé. Ce projet d’envergure permettra de remplacer environ 10 km de conduites. Je vous invite à parcourir cette édition du bulletin municipal Le Noble...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...de la Ville de Contrecœur 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des déboursés au _________ 8. Gestion du personnel 8.1 Embauche - Contremaître - Service des travaux publics 9. Loisir et culture 9.1 Autorisa...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...-2-2005 7.2 Adoption - Règlement 1330 -2024 modifiant diverses dispositions du règlement 861 -1-2009 sur les permis et certificats 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des déboursés au 31 décembre 2024 9. GESTION...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...ion d'équipements, logiciels, livres et documents au montant de 595 000,00 $ au fonds de roulement 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel 8.2 Création d'un service et embauche - Directe...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...ition d'équipements, logiciels, livres et documents au montant de 595 000,00 $ au fonds de roulement 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel 8.2 Création d'un service et embauche - Directe...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...-2005 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 décembre 2024 9. Gestion du personnel 9.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel 9.2 Nomination - Contremaître au Service d'assain...
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Approbation référendaire - Projet de règlement 2023-155
...trecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE D'APPROBATION RÉFÉRENDAIRE SUR LE SECOND PROJET DE...
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Avis public de consultation publique sur le projet de règlement 1330-2024
AVIS PUBLIC CONSULTATION PUBLIQUE SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 13 30 - 202 4 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 13 3 0 - 202 4 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITION...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...on de Contrecœur 8.4 Adoption des projets à réaliser dans le cadre du budget participatif 9. Gestion du perso nnel 9.1 Prolongement du contrat de travail du technicien en environnement 9.2 Embauche d'une secré...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...8.5 Dépôt du rapport de la trésorière sur les élections municipales générales du 7 novembre 2022 9. Gestion du personnel 9.1 Adoption d'une politique sur le télétravail, destinée au personnel de la Ville de Contrec oeur 9....
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Modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la ville de Contrecoeur
...des cours suivants : 2.1. Cours privés (sans obtention de qualification) 20 $/h 2.2. Cours semi -privés pour 2 -3 personnes (sans obtention de qualification) 12 $/h/personne ARTICLE 3 Le règlement 12 44-202 2 entrera en...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...de comptes pour le Programme d'aide à la voirie locale - Volet Projets particuliers d'amélioration 8. GESTION DU PERSONNEL 9. LOISIR ET CULTURE 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construc...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...piétonne 7.3 Adoption du règlement 1259 -2022 modifiant l'article 40 du règlement 861 -2009 sur les permis et certificats, afin de modifier les norme s pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...conseil, des plans d'implantation et d'intégration architecturale constitue une co ndition essentielle à l'émission de tout permis ou certificat à l'intérieur du territoire d'application défini à la présente section. Les travaux et ouvrages s...
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