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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...pêche de Contrecœur pour l’utilisation du parc Joseph-É. Chaput 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de constructio n émis pour le mois de novembre 11.2 Demande d'approbation PIIA pour des trav...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...Modifications - Politique des cadres 10. L OISIR ET CULTURE 11. U RBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de constructio n émis pour le mois d'octobre 2023 11.2 Demande de plan d'implantation et d'...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...9.5 Modifications - Politique des cadres 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de constructio n émis pour le mois d’octobre 2023 11.2 Demande de plan d'implantation et d'int...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...de fermeture de rues – Réalisation de l'évènement Canard’O 11. URBANISME 1 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de septembre 2023 11.2 Autorisation - Demande de plan d...
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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...à propos, par ordre verbal ou écrit au greffier de la municipalité. Celui -ci dresse un avis de convocation indiquant sommairement les affaires qui seront soumises à cette séance et fait notifier cet avis à chaque membre du conseil au plus...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...autorisation de fermeture de rues – Réalisation de l'évènement Canard’O 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de septembre 2023 11.2 Approbation PIIA 2023 -117 – Nouvelle...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...- Entente de service - Maison des jeunes de Contrecoeur Inc. 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'août 2023 11.2 Autorisation - Demande de dérogation mine...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...signature - Entente de service - Maison des jeunes de Contrecoeur Inc. 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'août 2023 11.2 Autorisation - Demande de dérogation mineure...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...im - Contremaître parcs et bâtiment s 10. LOISIR ET CULTURE 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 2023 11.2 Autorisation de dépôt - Demande d'...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...rvice des loisirs et de la Culture 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 2023 Page 2 de 2 11.2 Autorisation de dépôt...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...Fluviales Marc Saulnier entre la Ville de Contrecœur et Lavaltrie 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juin 2023 11.2 Avis d'assujettissement au droit de...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...luviales Marc Saulnier entre la Ville de Contrecoeur et Lavaltrie 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juin 2023 11.2 Avis d'assujettissement au droit de pr...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...t aide technique - Comité organisateur de la fête Nationale 2023 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 2023 11.2 Demande d’approbation PIIA - Demande de...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...n en assainissement des eaux 10. Loisir et culture Page 2 de 3 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 2023 11.2 Demande d’approbation PIIA - Demande de permi...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...torisation du droit de passage du Défi -Vélo de la maison des greffés 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'avril 2023 11.2 Demande d'approbation de permis de constr...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...Autorisation du droit de passage du Défi -Vélo de la maison des greffés 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction ém is pour le mois d'avril 2023 11.2 Demande d'approbation de permis de construct...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...e subvention à Tourisme Montérégie pour le projet la Route Bleue 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 2023 1 11.2 Demande d'approbation de permis de co...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...Embauche d'une secrétaire surnuméraire 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 2023 11.2 Demande d'approbation de permis de construc...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...te à rouleau au parc Henri -Lacroix, appel d'offres, 2022 -LOI -06 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de février 2023 11.2 Demande d'appui à une utilisation non...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...te à rouleau au parc Henri - Lacroix, appel d'offres, 2022 -LOI -06 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de février 2023 11.2 Demande d'appui à une utilisation non -a...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...du Programme de soutien et de reconnaissance à l'excellence 12. URBANISME 12.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de janvier 12.2 Demande de dérogation mineure pou...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...evant servir au stationnement ou au remisage d’un ou plusieurs véhicules automobiles. ABRI FORESTIER Bâtiment sommaire servant d’abri en milieu forestier, érigé su r la portion boisée d’un lot ou d’un ensemble de lots boisés conti...
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...vertu du Programme de soutien et de reconnaissance à l'excellence 12. Urbanisme 12.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de janvier 12.2 Demande de dérogation mineure pour le 5034, r...
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Actualités
Le BAPE publie son rapport
...e désorption thermique anaérobie à Contrecœur par Triumvirate Environmental inc. Le rapport contient une description sommaire du projet, une synthèse des préoccupations et des opinions des participantes et participants, l’analyse de la commis...
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Le fonctionnement municipal
...n’ont donc pas à être inscrits dans le procès-verbal. Un élu peut demander que ses motifs de dissidence y soient sommairement consignés afin de se dégager d’une responsabilité si la décision va à l’encontre de la Loi ou s’il juge qu’il ne...
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