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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
....5 Délégation - Fonctions et désignation du responsabl e de la protection des renseignements personnels et de l'accès aux documents 18.6 Adoption - Politique de traitement des plaintes rel atives aux manquements des obligations de la Ville...
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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...L’original du présent procès -verbal ainsi que les annexes et documents connexes sont conservés aux archives municipale s 3 APPROBATION PAR LA MAIRESSE MAUD ALLAIRE DU PROCÈS -V...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...sur le lot 6 295 818, du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères. 14 D’APPROUVER les plans et documents soumis et estampillés par la direction du Service de l‱urbanisme et de l‱environnement, dans le cadre de...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...articipation au colloque de l'association québécoise d'urbanisme 2 18.8 Adoption - Politique de gestion des documents et des archives 18.9 Nomination - comité de circulation - directeur des services techniques 18....
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...tion - Participation au colloque de l'association québécoise d'urbanisme 18.9 Adoption - Politique de gestion des documents et des archives 18.10 Nomination - comité de circulation - directeur des services techniques 18.11...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...250 $ 0,55 $ par km à partir de la mairie Impression d'un compte de taxes 0.55 $ la page Impression de documents 0.45 $ la page Articles promotionnels Tarif Épinglette avec le logo 8 $ Épinglette avec...
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Séance extraordinaire du 9 octobre 2024
..., CONSIDÉRANT QUE ces immeubles ne sont pas la propriété d’un organisme public au sens de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, c. A -2.1) et qu’ils n’...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...L’original du présent procès -verbal ainsi que les annexes et documents connexes sont conservés aux archives municipales APPROBATION PAR LA MAIRESSE MAUD ALLAIRE DU PROC...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...ministère des Affaires municipales et de l’Habitation de la programmation de travaux ci -jointe et de tous les autres documents exigés par le Ministère en vue de recevoir la contribution gouvernementale q ui lui a été confirmée dans une lett...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...onteneur ne soit empilé sur le site; − Que la réalisation du projet soit conforme aux pla ns, esquisses et documents déposés à l’appui de la demande; − Qu’une garantie financière d’un montant de 5 000 $ soit remise...
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Assemblée publique de consultation - Projet de règlement U-700
...de règlement numéro U-700 relatif à la démolition apportant des clarifications sur les exemptions de démolition, les documents à fournir et les conditions de nullité ou de révocation . Ce règlement abroge le règlement 1279 -20...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...assujetti au droit de préemption, pour la propriété située au 4425, rang du Ruisseau, le 4 février 2025, accompagné des documents requis; CONSIDÉRANT QU’ après étude et analyse des documents soumis par le représentant du prop...
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Le Noblet, édition avril 2025
...place afin d’expliquer le projet, ainsi que des suggestions de lecture que vous pouvez emprunter. Ve n t e d e documents usagés ● Du 25 juin au 26 août L’argent amassé servira à ajouter un très beau livre de contes à la trousse d...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...Services juridiques et greffe ou en son absence, le directeur général, à signer, pour et au nom de la Ville, tous documents donnant effet aux présentes. ADOPTÉE 2025 -01 -024 BAPE GÉNÉRIQUE SUR LA FILIÈRE ÉOLIENNE CONSID...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...7.1 Adoption de la liste des déboursés au 6 février 2025 1 7.2 Acquisition d'équipements, logiciels, livres et documents au montant de 595 000,00 $ au fonds de roulement 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rapport...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...7.1 Adoption de la liste des déboursés au 6 février 2025 7.2 Acquisition d'équipements, logiciels, livres et documents au montant de 595 000,00 $ au fonds de roulement 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt - Rapport d...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h
...ETS PRÉVUS AU PRÉSENT ORDRE DU JOUR 5. ADOPTION DES PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES POUR L 'ANNÉE 2025 6. DÉPÔT DE DOCUMENTS 6.1 Certificat de signification de l'avis de convocation de la présente séance extraordinaire attes...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...ces postes, à titre de représentants autorisés à signer, pour et au nom de la Ville de Contrecoeur, les documents requis pour l'inscription à ClicSÉQUR et, généralement, à faire tout ce qu'il jugera utile et nécessaire à cett...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...e aide financière du ministère de la Culture et des Communications pour le développement de ses collections. Chute à documents La bibliothèque est fermée ? Vous pouvez remettre en tout temps les livres, périodiques et documents audiovi...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...Thierry Larrivée, Directeur général L’original du présent procès-verbal ainsi que les a nnexes et documents connexes sont conservés aux archives municipale s 25 APPROBATION PAR LA MAIRESSE MAUD ALLAIRE DU PROCÈS...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 (budget)
...es sujets prévus au présent ordre du jour 5. Adoption des prévisions budgétaires pour l'année 2025 6. Dépôt de documents 6.1 Certificat de signification de l'avis de convocation de la présente séance extraordinaire...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...ités de supervision municipale, conformément aux obligations légales. QUE le Service des finances ajuste les documents budgétaires et financiers en conséquence de cette abrogation et en informe le conseil lors de la prochaine s...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
.... CONSIDÉRANT QUE ces immeubles ne sont pas la propriété d’un organisme public au sens de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (chapitre A -2.1) et qu’ils n’o nt pas...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...e d'Or - Lot 5 024 943 du cadastre du Québec, circonscription de Verchères, tel que soumis et conformément aux plans et documents déposés; QUE ce projet soit soumis aux procédures d'approbation requises en vertu des disposit...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...les, à l’exclusion d’un immeuble qui est la propriété d’un organisme public au sens de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protect ion des renseignements personnels (RLRQ c. A - 2.1);...
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