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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...re des Affaires municipales et de l'Habitation de la programmation de travaux n o 1 ci -jointe e t de tous les autres documents exigés par le ministère en vue de recevoir la contribution gouvernementale qui lui a été confirmée...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...6 048 292, 6 198 227, 6 295 825. D’autoriser la mairesse et le directeur général et greffier, à signer tous les documents nécessaires à cette fin. ADOPTÉE 2021 -12 -356 NOMINATION D'UN FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ DANS LE...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...l’hiver 2021 -2022; Considérant que la Ville certifie que les renseignements contenus dans la demande et dans les documents déposés à Loisir et Sport Montérégie sont complets, exactes et véridiques; Considérant que la Ville...
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Le Noblet, édition avril 2022
...trousse du bébé lecteur! Pour de plus amples renseignements sur le programme : https://unenaissanceunlivre.ca/ Vente de documents usagés Du 22 juin au 23 août L’argent amassé servira à ajouter un très beau livre de contes à la trousse du bébé l...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...Cette fonction s’ajoute à sa fonction de tré sorier. De nommer monsieur Félix Laporte responsable de l'accès aux documents au sens de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseig...
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Calendrier municipal 2022
...RNÉE DÉ CHIQUETAGE | Écoc e\btr e sec teurs Nor d (Co\b trec œur) et Sud (V are\b\bes ) | Samedi 10 sept. Apportez vos documents confidentiels pour qu’ils soient déchiqueté\ s de façon sécuritaire. Limite de trois boîtes de format standard...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...-verbal, un règlement, une résolution pour y corriger une erreur qui apparaî t de façon évidente à la simple lecture des documents soumis à la décision prise; Considérant qu’à la lecture de la résolution 2022 -09 -254, une erreur de trans...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...9 ARTICLE 27 DISPOSITIONS VISÉES PAR LA PRÉSENTE SECTION ................................ ... 2-9 ARTICLE 28 DOCUMENTS REQUIS ................................ ................................ ........................ 2-9 ARTICLE...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...re désigné ................................ ................................ ................................ .. 7 26. Documents requis ................................ ................................ ................................ ...........
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...pour la fonction, à savoir la classe 9*, premier échelon, selon les politiques en vigueur, et de signer tous documents permettant de r éaliser cette embauche. ADOPTÉE 2023 -02 -032 EMBAUCHE D'UNE RESPONSABLE À...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...passez de très beaux moments en famille! Avis aux usagers : le retour des jeux n’est pas permis à partir de la chute à documents. Les jeux doivent être rapportés au comptoir de prêt aux heures d’ouverture de la bibliothèque. LA RIBAMBELLE...
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Affichage
...TURALE 3.1 CONTENU D'UNE DEMANDE POUR UN PLAN D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE En plus de fournir les documents exigés par le règlement de construction 858-1-2009, le requérant doit fournir à la Ville les documents suivants en...
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Le Noblet, édition avril 2023
...titres disponibles à partir de la plateforme Pretnumerique.ca. Téléchargez l’application, c’est simple et rapide! VENTE DE DOCUMENTS USAGÉS Du 21 juin au 22 août L’argent amassé servira à ajouter un très beau livre de contes à la trousse du bébé-l...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...Claude Dansereau Et résolu unanimement : D'autoriser Chloé DESNOYERS FORGET, à déposer et à signer tous les documents nécessaires à la demande de subvention du programme de Tourisme Montérégie pour le projet la Route Bleue, pour...
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Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...rmulaire prescrit à cette fin auprès du directeur. 5. La demande doit comprendre les informations et être accompagnée des documents suivants : a) les nom, prénom et adresse du requérant; b) un certificat de localisation préparé par...
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Calendrier municipal 2023
...anche LundiMardiMercredi JeudiVendredi Samedi Bibliothèque Services La collection de la bibliothèque, c’est plus de 40 000 documents dont des volumes, périodiques, disques compacts, DVD, jeux de société, livres sonores, partitions musicales, livr...
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Projet de règlement 1289-2022 sur l'exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire de la ville de Contrecoeur
...avis d’intention d’aliéner l’immeuble, faire parvenir l’offre d’achat à la Ville et, dans la mesure où ils existent, les documents suivants : a) bail ou entente d’occupation de l’immeuble; b) contrat de courtage immobilier; c) étude e...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...cière de 20 000$ au Fonds régions et ruralité (FRR) de la MRC Margu erite -D’Youville ainsi qu’à signer tous les documents nécessaires. ADOPTÉE 2023 -05 -116 AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE ENTENTE DE SERV...
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Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...Archives Les règles de régie interne adoptées par le Comité, les proc ès-verbaux de ses séances et les documents qui lui sont soumis doivent être conservés par le greffier de la Ville pour faire partie des archives de la Ville...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...les porteurs du dossie r Municipalité amie des enfants (MAE) ; Que le directeur général soit autorisé à signer les documents nécessaires à cette fin; De confirmer formellement l’engagement de la Ville de Contrecœur à mettre en plac...
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Commercial des Ormes
...ECTURALE 3.1.1 Demande de permis de construction, de rénovation et de certificat d’autorisation En plus de fournir les documents exigés par le règlement de construction 388-91, le requérant doit fournir à la Ville les documents suivants en tro...
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Des Mélèzes
...PLAN D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE 3.1.1 Demande de permis de construction En plus de fournir les documents exigés par le règlement de construction 388-91, le requérant doit fournir à la Ville les documents suivants en tro...
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Du Moulin
...ECTURALE 3.1.1 Demande de permis de construction, de rénovation et de certificat d’autorisation En plus de fournir les documents exigés par le règlement de construction 388-91, le requérant doit fournir à la Ville les documents suivants en tro...
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Patrimonial
...RALE 3.1.1 Demande de permis de construction, de rénovation et de certificat d’autorisation En plus de fournir les documents exigés par le règlement de construction 388-91, le requérant doit fournir à la Ville les documents suivants en tr...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...TION D’UN PLAN D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE 3.1 CONTENU D’UNE DEMANDE En plus de fournir les documents exigés par le règlement sur les permis et certificat numéro 8 61 - 1-2009 , le requérant doit fournir à la Ville...
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