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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...sse -Galerie notre pouponnière à chanteurs et musiciens 18.13 Dépôt du certificat attestant du résultat de la procédure d'enregistrement du règlement 1307 - 2023 19. Sujets divers 20. Retour sur la période de questions de la...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...sont autorisés. ● Un abri d’auto temporaire doit être situé à une distance minimale de 2 mètres d’un trottoir, d’une bordure de rue ou d’une piste cyclable. Il doit également respecter une superficie maximale de 35 mètres carrés. Opérations...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...méro 1306 -2023 a été déposé à la séance ordinaire du conse il municipal le 6 juin 2023. CONSIDÉRANT QUE les procédures prévues à l'article 356 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, c. C -19) ont été suivies et que tous le...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...is de motion du présent règlement a été pr éalablement donné lors de la séance ordinaire du 3 décembre 202 4 selon la procédure prévue à l'article 356 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, c. C-19); EN CONSÉQUENCE, Il est proposé par...
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Calendrier municipal 2025
...stivale) Parc-école des Cœurs-Vaillants 5200, rue Bourgchemin Zone de conservation Jeanne-Cartier Halte et îlot de verdure. VIEUX-VILLAGE Parc Cartier-Richard 4752, route Marie-Victorin Parc-école Mère-Marie-Rose 350, rue Chabot Aire de...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...tions du présent règlement commet une infraction et est passible pour chaque jour, ou partie de jour que dure l’infraction, d’une amende d’au moins 500,00 $ et d’au plus 2 000,00 $ lorsqu’il s’agit d’une personne...
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Le Noblet, édition avril 2026
...enir en concordance avec nos forces. Depuis plusieurs années, la Ville aménage ses parcs et ses terrains municipaux en bordure du Saint-Laurent afin de les rendre plus accessibles et accueillants pour la population. Ces espaces permettent de m...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2026
...d'aire de travail temporaire – Ville de Contrecoeur 8.2 Dépôt – Certificat relatif au déroulement de la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter – Règlement E - 103 - 1 décré tant des dépenses en immobilisation e...
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Assemblée publique de consultation - Projet de Règlement U-104
...t 1014 - 2-2015 , ainsi que ses amendements. Le projet de règlement prévoit notamment : • les règles et procédures applicables à la présentation et à l’analyse d’une demande d’usage conditionnel; • les renseignements e...
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Approbation référendaire - Règlement E-103-1 modifiant le Règlement E-103 décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt de 4 500 000 $ pour l’acquisition d’immeubles et de terrains, dans le cadre de l’exercice d’un droit de préemption [...]
...atteint, ledit règlement sera réputé approuvé par les personnes habiles à voter. 4. Le résultat de la procédure d’enregistrement sera annoncé à 19 h le 9 septembre 2026, à la mairie située au 5000, route Marie - Victor...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2026
...s pour la réalisation du projet devra être analysée conformément à la réglementation applicable et aux procédures prévues par la loi; DE CONFIRMER la participation financière de la Ville au projet conformément au...
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Le Noblet, édition septembre 2026
...ont autorisés. ● Un abri d’auto temporaire doit être situé à une distance minimale de 2 mètres d’un trottoir, d’une bordure de rue ou d’une piste cyclable. Il doit également respecter une superficie maximale de 35 mètres carrés. Horaire...
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Appel d'offres - Travaux de remplacement du centre de commandes moteur à l'usine de filtration
...ancher ; • Tous les travaux connexes nécessaires pour finaliser l'ouvrage selon les plans et devis sont inclus. Procédure d’attribution du contrat : Prix conforme le plus bas Durée des travaux : 19 août 2026 au le 18 décembre 2026...
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Séance ordinaire du 5 mai 2026
...en urbanisme – Abrogeant le Règlement 147 -82 » 6.3 Dépôt – Certificat relatif au déroulement de la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter – Règlement E -109 décrétant une dépense et un emprunt n'exc...
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Séance ordinaire du 14 avril 2026
...angue que le français , telle que soumise au conseil municipal; 17 D’ADOPTER la Directive relative à la procédure de traitement des plaintes en lien avec les manquements à la Charte de la langue française ; DE DIFFUSER...
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Le Noblet, édition avril 2026
...avenir en concordance avec nos forces. Depuis plusieurs années, la Ville aménage ses parcs et ses terrains municipaux en bordure du Saint-Laurent afin de les rendre plus accessibles et accueillants pour la population. Ces espaces permettent de mar...
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Approbation référendaire - Règlement E-110 décrétant une dépense et un emprunt n’excédant pas 1 561 300 $ pour le remplacement des portes et fenêtres au Centre multifonctionnel
...atteint, ledit règlement sera réputé approuvé par les personnes habiles à voter. 4. Le résultat de la procédure d’enregistrement sera annoncé à 19 h le 27 avril 2026, à la mairie. 5. Le Rè...
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Approbation référendaire - Règlement E-109 décrétant une dépense et un emprunt n'excédant pas 831 500$ pour la démolition et la construction de terrains de tennis et de pickleball
...as atteint, ledit règlement sera réputé approuvé par les personnes habiles à voter. 4. Le résultat de la procédure d’enregistrement sera annoncé à 19 h le 27 avril 2026, à la mairie. 5. Le Règlement...
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Séance ordinaire du 10 mars 2026
...ôle intérimaire relatif au secteur industriel 6.3 Dépôt – Certificat relatif au déroulement de la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter – Règlement E-107 - Décrétant une dépense et un emprun...
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Séance ordinaire du 10 mars 2026
...ntrôle intérimaire relatif au secteur industriel 6.3 Dépôt – Certificat relatif au déroulement de la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter – Règlement E -107 – Décrétant une dépense et un emprunt n’excédant...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...jet de règlement a été déposé lors d'une séance de ce conseil tenue le 3 décembre 2024; CONSIDÉRANT QUE les procédures prévues à l'article 356 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, c. C -19) ont été suivies et que tous le...
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Approbation référendaire - Règlement E-107
...pas atteint, ledit règlement sera réputé approuvé par les personnes habiles à voter. 4. Le résultat de la procédure d’enregistrement sera annoncé à 19 h le 23 février 2026 , à la mairie . 5. Le Règlement numéro E-107 peu...
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Calendrier municipal 2026
...stivale) Parc-école des Cœurs-Vaillants 5200, rue Bourgchemin Zone de conservation Jeanne-Cartier Halte et îlot de verdure. • Zone de conservation non accessible au public (entre les rues Tétreault, Moreau et Dozois). VIEUX-VILLAGE Par...
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Le Noblet, édition janvier 2026
...pes de première ligne dans leurs interventions essentielles. Ces espaces adaptés à l’ évolution des équipements et des procédures favorisent la rapidité et l’efficacité des interventions. La construction a été rendue possible grâce à un règlement d...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...FILTRATION La directrice des Services juridiques et greffe dépose le certificat relatif au déroulement de la procédure d‱enregistrement des personnes habiles à voter du Règlement n o E-105 décrétant une dépense et un emprunt n'excéda...
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