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Calendrier municipal 2025
...stivale) Parc-école des Cœurs-Vaillants 5200, rue Bourgchemin Zone de conservation Jeanne-Cartier Halte et îlot de verdure. VIEUX-VILLAGE Parc Cartier-Richard 4752, route Marie-Victorin Parc-école Mère-Marie-Rose 350, rue Chabot Aire de...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...ier 2025 Aucune inscription ne sera acceptée après ces dates, sauf si une équipe est incomplète. Pour connaître les procédures de la création de dossiers en ligne et la façon de s’ inscrire : ville.contrecoeur.qc.ca/services/ services-en-...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...is de motion du présent règlement a été pr éalablement donné lors de la séance ordinaire du 3 décembre 202 4 selon la procédure prévue à l'article 356 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, c. C-19); EN CONSÉQUENCE, Il est proposé par...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...inaires du conseil municipal pour l'année 2025 5.3 Dépôt du certificat attestant du résultat de la procédure d'enregistrement du règlement numéro 1337 -2024 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du pre...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...e Verchères, tel que soumis et conformément aux plans et documents déposés; QUE ce projet soit soumis aux procédures d'approbation requises en vertu des disposition s applicables de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme ....
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...séances ordinaires du conseil municipal pour l'année 2025 5.3 Dépôt du certificat attestant du résultat de la procédure d'enregistrement du règlement numéro 1337 - 2024 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et adoption du...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...demande de lotissement; CONSIDÉRANT QUE la Ville de Contrecœur souhaite clarifier et moderniser les procédures relatives aux versements en terrain ou en argent pour des fins de parcs, terrains de jeux ou espaces...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...la garantie monétaire ou traite bancaire à titre de pénalité; Le présent projet particulier est assujetti à la procédure sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA). Les critères suivants s'ajoutent à ceux d...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...sont autorisés. ● Un abri d’auto temporaire doit être situé à une distance minimale de 2 mètres d’un trottoir, d’une bordure de rue ou d’une piste cyclable. Il doit également respecter une superficie maximale de 35 mètres carrés. Le stationn...
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Le Noblet, édition avril 2023
...res : • Une distance minimale de 1 m de toute ligne de propriété sans jama\ is être à moins de 3 m d’un trottoir, d’une bordure de rue ou d’une piste cyclable. • Une distance minimale de 1 m du bâtiment principal et de l’aire de\ stationnement. •...
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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...a séance, suivant l’article 338 ou par un moyen technologique conformément aux articles 133 et 134 du Code de procédure civile ( chapitre C -25.01 ), compte tenu des adaptations nécessaires. La mise à la poste d’un avis par pos...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...e mandat au service juridiq ue de la Municipalité régionale de comté de Marguerite D'Youville afin d'entreprendre les procédures prévues aux articles 1 à 3 de la loi concernant la Ville de Contrecoeur 18.3 Autorisation de signature d'un...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...nt l’intérêt de la Ville de diminuer les nuisances sonores et visuelles de la présence de l’autoroute 30 en bordure de la zone résidentielle de Contrecœur ; 20 Considérant que le ministère des Transports du Québec a procéd...
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Séance du 7 avril 2020
...sidérant l’arrêté ministériel 2020 -008 daté du 22 mars 20 20, faisant suite au décret 1172020, qui suspens toute procédure qui implique le déplacement ou le rassemblement de citoyens, y compris toute procédure référendaire, qui fait par...
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Séance du 2 juin 2020
...la mairesse. Cette entente est liée à l’entente de deux ans selon laquelle CJSO loue un affichage en bordure de l’autoroute 30 au coût de 3,000 dollars annuellement. Doit -on comprendre que l’achat de publi cité par la vill...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 2 juillet 2020 1 8.2 Annulation de la procédure de vente pour non -paiement des taxes municipales 8.3 Utilisation de la réserve financière destinée...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...z one CS1 -103 (groupe conservation) 7. RÈGLEMENT 7.1 Dépôt du certificat établissant le résultat de la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter pour le règlement d'emprunt 1201 -2020 7.2 Adoption du règleme...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...es où le stationnement est interdit 7. RÈGLEMENT 7.1 Dépôt du certificat établissant le résultat de la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter pour les règlements 1203 -2020 et 1204 -2020 7.2 Adoption du règ...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...e nouveaux secteurs. Intervention : • Assurer prioritairement un développement urbain ordonné et séquentiel en bordure des noyaux urbains existants afin d’éviter une sous -utilisation du territoire et des infrastructures du pér...
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Séance du 12 janvier 2021
...datée du 30 juillet 2020 et déposée au conseil lors de la séance ordinaire du 18 août 2020; Considérant les procédures de récupération des sommes dues entreprises par l‱administration afi n d‱obtenir le paiement de ces sommes aup...
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Séance du 2 février 2021
...sécurité des u sagers; Considérant que la rue Cormier doit être restaurée au niveau du pavage, de ses trottoirs et bordures; Considérant le désir d’améliorer l’éclairage, l’escalier et le pavage au parc J. -A. -T. Coallier;...
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Séance du 9 mars 2021
...ases; Considérant que le projet déposé comprend 223 cases de stationnement; Considérant que l‱a jout d‱îlots de verdure, selon les critères du règlement PIIA, aura pour effet de réduire le nombre de cases de stationnement à 207 cases;...
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Séance extraordinaire du 25 mars
...hniques néc essaires à l’imposition des réserves. D’autoriser Poupart & Poupart avocats à entreprendre les procédures requises à ces fins. ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS Puisque la séance est en visioconférence, aucun...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...er une aire publique de conservation et de parc. D'autoriser Poupart & Poupart avocats inc. à entreprendre les procédures appropriées pour donner plein effet à la présente. ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS Les membres du...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...aulniers -Montenegro; Considérant l'affichage interne d'un poste d'inspecteur municipal régulier et la procédure d'attribution définie par la convention collective. Il est proposé par : Monsieur Claude Dansereau Appuyé...
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