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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...12. Environnement 13. Travaux publics 14. Assainissement des eaux 14.1 Octroi de contrat pour l'acquisition de produits ch imiques pour l'année 2024 15. Service incendie 16. Communication 17. Bibli...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...option - Règlement numéro1335 -2024 décrétant un emprunt de 1 100 000 $ et une dépense du même montant pour l'acquisition des lots 6 481 791, 6 481 792, 6 481 793 et 6 481 794 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verch...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...e règlement - Règlement numéro 1335 -2024 décrétant un emprunt de 1 100 000 $ et une dépense du même montant pour l'acquisition des lots 6 481 791, 6 481 792, 6 481 793 et 6 481 794 du cadastre du Québec, circonscription f oncière de Verch...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...Dépôt - Règleme nt numéro E-104 décrétant des dépenses en immobilisations et un emp runt de 570 000 $ pour l’acquisition d’immeubles et de terrains 5.3 Avis de motion - Projet de règlement numéro U-4 00 relatif à la...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...LOT 5 024 893 DU CADASTRE DU QUÉBEC, CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE VERCHÈRES CONSIDÉRANT l'opportunité de faire l'acquisition du lot 5 024 893 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères; CONSIDÉRANT les inten...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1335 -2024 décrétant un emprunt de 1 100 000 $ pour l'acquisition des lots 6 481 791, 6 481 792, 6 481 793 et 6 481 794 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verc...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...LOT 4 813 308 DU CADASTRE DU QUÉBEC, CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE VERCHÈRES CONSIDÉRANT l'opportunité de faire l'acquisition d'une partie du lot 4 813 308 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères, portant le numér...
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Le Noblet, édition avril 2024
...des vies. Les propriétaires de piscines résidentielles construites avant le 1 er novembre 2010 et bénéficiant d’un droit acquis devront se conformer à la réglementation en vigueur au plus tard le 30 novembre 2025. Permis de construction obliga...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...ent règlement. » 6 QUE l'article 4 du règlement numéro 1320 -2024 est remplacé par le suivant : « Aux fins d'acquitter les dépenses prévues par le présent règlement, le conseil est autorisé à emprunter une somme de 587 300 $ sur une...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 14. ASSAINISSEMENT DES EAUX 14.1 Octroi de contrat pour l'acquisition de produits chimiques pour l'année 2024 15. SERVICE INCENDIE 16. COMMUNICATION 17. BIB...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...eil municipal peut adjoindre au comité les personnes dont les services peuvent lui être nécessaire pour s'acquitter de ses fonctions; CONSIDÉRANT QU 'il est juger opportun qu'un membre soit un employé de l'urban...
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Calendrier municipal 2024
...LIGNE SIMPLIFIÉES! Plusieurs demandes de permis peuvent être soumises sur notre site Web et l’application mobile Voilà. • L’acquittement des frais de permis se fait directement en ligne. • L’état de votre demande fait l’objet de mises à jour réguliè...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...autaire, du personnel et du conseil municipal, puis d’intégrer de nouvelles préoccupations. Ce plan vise à consolider nos acquis et à structurer les actions à entreprendre au cours des prochaines années en fonction des priorités établies. Porté...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...e au besoin de ses citoyens; CONSIDÉRANT QUE cette disparité a un impact sur la viabilité des projets d’acquisition et de développement de logements abordables et que les acteurs du territoire sont activement impliqu...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...ntation - Dépôt - Règlement numéro E -104 décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt de 570 000 $ pour l’acquisition d’immeubles et de terrains 5.3 Avis de motion - Projet de règlement numéro U -400 relatif à la construct...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...conscription foncière de Verchères – Imputation de la dépense 7.8 Nomination vérificateur financier 7.9 Acquisitions et services informatiques - 70 000 $ - Fonds de roulement 7.10 Élections de novembre 2025 - Affectatio...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...6.2 Adoption - Règlement numéro E -104 décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt de 570 000 $ pour l’acquisition d’immeubles et de terrains 6.3 Adoption - Règlement numéro U -400 relatif à la construction abrog...
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Le Noblet, édition avril 2026
...t. Contrecœur avance avec une vision claire Récemment, dans le secteur de Saint-Laurent-du-Fleuve, la Ville a procédé à l’acquisition d’un boisé de 1,35 hectare. Ce geste s’inscrit dans la mise en œuvre du Plan de conservation et contribue à b...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2026
...habiles à voter – Règlement E - 103 - 1 décré tant des dépenses en immobilisation et un emprunt de 4 500 000 $ pour l'acquisition d'immeubles et de terrains, notamment dans le cadre de l'exercice d'un droit de préemption, par entente de gré...
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Séance ordinaire du 18 août 2026
...Règlement d’emprunt E-103 décrétant des dépenses en immobilisation et un emprunt de 4 500 000 $ pour l’acquisition d’immeubles et de terrains, notamment dans le cadre de l’exercice d’un droit de préemption, par entente d...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2026
...Règlement d’emprunt E -103 décrétant des dépenses en immobilisation et un emprunt de 4 500 000 $ pour l’acquisition d’immeubles et de terrains notamment dans le cadre de l’exercice d’un droit de préemption par entente...
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Le Noblet, édition septembre 2026
...s de l’incendie de l’ église de Saint-Ours : Pierre-Luc Fontaine, Pier -Y ves Caisse, Jonathan Blindeman, Sylvain Jacques, Hugo Lauzon et Jérémy Simard. Mentions spéciales André Rainville a été honoré pour ses 50 ans de service except...
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Séance ordinaire du 18 août 2026
...difiant le Règlement d’emprunt E -103 décrétant des dépenses en immobilisation et un emprunt de 4 500 000 $ pour l’acquisition d’immeubles et de terrains notamment dans le cadre de l’exercice d’un droit de préemption par en tente de gré...
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Séance ordinaire du 9 juin 2026
...ules autres que les véhicules de promenade 12.3 Adjudication de contrat – Appel d’offres 2026 -INC -01 – Acquisition d’un camion autopompe 13. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 13.1 Régie du bâtiment du Québec – De...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2026
...Règlement d’emprunt E -103 décrétant des dépenses en immobilisation et un emprunt de 4 500 000 $ pour l’acquisition d’immeubles et de terrains notamment dans le cadre de l’exercice d’un droit de préemption par entente...
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