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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...èglement 1178 -2019 constituan t le comité consultatif en développement durable afin d'ajouter au nom du comité les changements climatiques 7.2 Adoption du règlement 1294 -2023 modifiant le règlement 1111 -2018 concernant l...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...nt 1178 -2019 cons tituant le comité consultatif en développement durable afin d'ajouter au nom du comité les changements climatiques 7.2 Adoption du règlement 1294 -2023 modifiant le règlement 1111 -2018 concernant la...
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Projet de règlement 1298-2023 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux d'extraction et de dispositions de boues aux étangs aérés
...Description des coûts Année 2023 PROJET Vidange de boues des étangs Description Montant Honoraires professionnelles, plans e...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...ement 1178 -2019 constituant le comité consultatif en développement durable afin d'ajouter au nom du comité les changements climatiques 7.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1294 -2023 modifiant le règl...
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Règlement de zonage 858-1-2009
..... ................................ ............................... 12-360 SECTION 5 SITES D’ENTREPOSAGES DE MATIÈRES DANGEREUSES RÉSID UELLES ................................ ................................ .................................
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Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »
...ndir ou réduire le volume d’un bâtiment; 3° la transformation de l’apparence d’un bâtiment conséquemment au changement d’une famille d’usage; 4° le remplacement d’une fenêtre ou d’une porte comprise dans une ouverture dont la di...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...relations historiques entre les deux villes, leur bagage patrimonial et culturel commun et les relations d’amitié et d’échange entre les deux communautés; CONSIDÉRANT QUE , fières de leur complicité historique, les deux communautés...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...ur 9.2 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un directeur du Service des communications 9.3 Changement de statut d'un journalier opérateur surnuméraire au Service loisir et culture 10. Loisir et culture 10....
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...umer tous les coûts non admissibles au programme PRIMEAU 2023 associés â son projet, incluant toutes les directives de changements admissibles â la hauteur de 50 % de leur coût et tout dépassement de coûts; QUE la Ville s'engage à assum...
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Le Noblet, édition avril 2026
...ité. Comme Ville, nous sommes au plus près du terrain. Nous voyons concrètement les impacts humains et économiques de ces changements. C’est pourquoi nous joignons notre voix à celle de l’Union des municipalités du Québec pour demander des mesures...
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Séance ordinaire du 10 février 2026
...ébec – Abolition du Programme de l’expérience québécoise et les restrictions au Programme des travailleurs étrangers temporaires 12.3 Demande d’appui – Appel à la responsabilité des fournisseurs pour garantir la sécurité des c...
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Séance extraordinaire du 16 décembre 2025
...matière d’animaux domestiques et en permettant l’application de la loi visant à mieux encadrer les chiens dangereux , la Ville peut également conclure une entente pour assurer l’application d’un règlement concernant les...
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Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...s triennaux précités, pour une durée d’un mois à compter du 4 mai 2026; CONSIDÉRANT Qu’à la suite des échanges intervenus entre les représentants des parties, ceux -ci en sont venus à une entente de principe permettant à la...
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Le Noblet, édition janvier 2026
...érience et leur sens de l’engagement. Cette diversité d’approches et de points de vue est une richesse. Elle permet des échanges francs et constructifs au service du bien commun. Car c’est en partageant nos idées avec ouverture et respect que l’o...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...upe Fotamanan Journée africaine 10.5 Demande au ministère des Transports et de la Mobilité durable - changement de vitesse route Marie -Victorin 11. SUJETS DIVERS 12. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE...
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Séance ordinaire du 9 septembre 2025
...-Fiset – Nouvelles constructions 10.6 Nomination de membres - Comité consultatif en développement durable et changements climatiques 10.7 Report de la date de mise aux normes - Piscines résidentielles installées avant le...
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Le Noblet, édition septembre 2025
...es. Prix à gagner 1er prix : AMBASSADEUR.RICE ACHAT LOCAL 2025 ● Un chèque-cadeau Le Quartier des affaires de 250 $ échangeable dans les entreprises membres Le Quartier des affaires sera remis. 2 e prix : MEILLEURS CLIENTS ACHAT LOCAL 2025...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...upe Fotamanan – Journée africaine 10.5 Demande au Ministère des Transports et de la Mobilité durable - changement de vitesse route Marie-Victorin 11. Sujets divers 12. Retour sur la période de questions de la...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...rogramme de financement issu du Plan d’action Saint- Laurent et administré par le ministère de l'Environ nement et Changement climatique Canada soutient financièrement ce réseau depuis 199 5; 15 CONSIDÉRANT QUE malgré un budget a...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...in de permettre un projet d’aménagement et d’exploitation d’une sixième cellule d’enfouissement de matières dangereuses par l’entreprise S tablex; CONSIDÉRANT QUE le 22 septembre 2023, le Bureau d’audiences publiques...
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Le Noblet, édition avril 2025
...tés : ● Bruno Berthiaume ● Micaël Ritcher ● Antoine Beauvais ● Francis Lemieux ● Ghislain Cornellier ● Samuel Loranger ● Hugo Lauzon ● Charles-Antoine Caron ● Martial Robert ● Jérémy Simard Rangs du Ruisseau et du Brûlé Con...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...nt : D'APPUYER Vent d’élus dans sa demande voulant que le ministère de l’Environnement de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs, demande la tenue d’un BAPE générique sur la filière éolienne....
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Le Noblet, édition janvier 2025
...au dimanche 9 mars : Parc de jeux gonflables par AnimAction Pour l’ édition 2025, la formule d’activités à la maison change un peu. Vers la fin février, vous aurez accès à nos nouveaux cahiers d’activités. Vous aurez la possibilité de les i...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...-2024 modifiant le règlement 1178 - 2019 constituant le comité consultatif de développement durable et des changements climatiques 5.4 Avis de motion et dépôt du premier projet de règlement 1325 -2024 modifiant le règlemen...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...résolution finale; 10 CONSIDÉRANT QUE les conditions et dispositions du projet ont été maintenues sans changement, assurant ainsi la conformité continue avec le Règlement de zonage numéro 858 -1-2009, sous réserve des dérogation...
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