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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
.... GESTION DU PER SONNEL 10.1 Embauche d'une personne à titre de commis -comptable et secrétaire 10.2 Changement de statut d'une personne salariée surnuméraire, au poste de secrétaire 10.3 Ajustement salari...
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Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...out document, dépliant, imprimé dan s la salle du conseil municipal ; − de trouble r, chahute r, crie r, applaudi r, dérange r, harc eler, invective r, retarde r ou empêche r le déroulement d’une séance du conseil ou d’une période de question...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...0. Gestion du personnel 10.1 Embauche d'une personne à titre de commis -comptable et secrétaire 10.2 Changement de statut d'une per sonne salariée surnuméraire, au poste de secrétaire 10.3 Ajustement salarial des p...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...t 9.4 Modification de l'organigramme - Création d'un poste de conseiller en environnement et en adaptation aux changements climatiques 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de signature - Entente de service - Maison des...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...ptes à payer au XX 9. Gestion du personnel 9.1 Nomination - Conseiller en envionnement et en adaptation aux changements climatiques 9.2 Mouvement de personnel – Nomination d’un préventionniste au poste de lieutenant à...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...ur 9.2 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un directeur du Service des communications 9.3 Changement de statut d'un journalier opérateur surnuméraire au Service loisir et culture 10. Loisir et culture 10....
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...tion - Développer les connaissances sur le Saint -Laurent et les Grands Lacs pour lutter contre les effets des changements climatiques dans nos milieux d'eau douce 18.2 Versement d'une aide financière - À l'unité pastorale...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...in de permettre un projet d’aménagement et d’exploitation d’une sixième cellule d’enfouissement de matières dangereuses par l’entreprise S tablex; CONSIDÉRANT QUE le 22 septembre 2023, le Bureau d’audiences publiques...
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Le Noblet, édition avril 2025
...tés : ● Bruno Berthiaume ● Micaël Ritcher ● Antoine Beauvais ● Francis Lemieux ● Ghislain Cornellier ● Samuel Loranger ● Hugo Lauzon ● Charles-Antoine Caron ● Martial Robert ● Jérémy Simard Rangs du Ruisseau et du Brûlé Con...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...nt : D'APPUYER Vent d’élus dans sa demande voulant que le ministère de l’Environnement de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs, demande la tenue d’un BAPE générique sur la filière éolienne....
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...umer tous les coûts non admissibles au programme PRIMEAU 2023 associés â son projet, incluant toutes les directives de changements admissibles â la hauteur de 50 % de leur coût et tout dépassement de coûts; QUE la Ville s'engage à assum...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...au dimanche 9 mars : Parc de jeux gonflables par AnimAction Pour l’ édition 2025, la formule d’activités à la maison change un peu. Vers la fin février, vous aurez accès à nos nouveaux cahiers d’activités. Vous aurez la possibilité de les i...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...résolution finale; 10 CONSIDÉRANT QUE les conditions et dispositions du projet ont été maintenues sans changement, assurant ainsi la conformité continue avec le Règlement de zonage numéro 858 -1-2009, sous réserve des dérogation...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...QUE ce projet soit mis en œuvre conformément aux dispositions prévues dans le deuxième projet puisqu'aucun changement n'a été soumis avant l'adoption; QUE le Service d’urbanisme soit mandaté pour assurer le suivi du projet et...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...’objet du règlement et sa portée ont été mentionnés par un membre du conseil et qu'il n'y a eu aucun changement entre le projet déposé et le règlement soumis pour adoption; EN CONSÉQUENCE , Il est proposé p...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...des nouveaux citoyens Un vent nouveau souffle à Contrecœur ! Elles sont nombreuses et ils sont nombreux à participer à ce changement en choisissant notre ville pour venir s’y établir. Plusieurs nouveaux citoyens sont d’ailleurs issus de diverses co...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...ANT QUE l’objet du règlement et sa portée ont été mentionnés par un membre du conseil et qu'il n'y a eu aucun changement entre le projet déposé et le règlement soumis pour adoption; EN CONSÉQUENCE , Il est proposé p...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...de la Ville : • Émettre , accepter, endosser, négocier ou escompter tout chèque, billet à ordre, lettre de change ou autre effet négociable; • Signer ou approuver tout retrait, document ou pièce justificative; • Demander...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...ne qui n’est pas résidente ou contribuable d’un territoire desservi; b) Intervention impliquant des matières dangereuses avec un véhicule routier, un véhicule ferroviaire, une embarcation ou un navire ou d’un aéronef a...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...eprésentation - Développer les connaissances sur le Saint -Laurent et les Grands Lacs pour lutter contre les effets des changements climatiques dans nos milieux d'eau douce 18.2 Versement d'une aide financière - À l'unité pastorale Saint...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...2023 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Nomination - Conseiller en environnement et en adaptation aux changements climatiques - Service de l'urbanisme et environnement 9.2 Nomination - Préventionniste au poste de...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...2024 modifiant le règlement 1178 - 2019 constituant le comité consultatif de développement durable et des changements climatiques 7.4 Adoption - Second projet du règlement numéro 1325 -2024 modifiant le règleme...
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Le Noblet, édition avril 2024
...nes de Contrecœur ● Martin Berthiaume, Club Optimiste ● Nicole Reichenbach, Centre d’hébergement de Contrecœur ● Rita Langevin, Fondation Centre d’Accueil Contrecœur ● Valérie Villiard, Les bonbons légumes ● Les dames de la friperie, Colon...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...t numéro 1324 -2024 modifiant le règlement 1178 -2019 constituant le comité consultatif de développement durable et des changements climatiques Page 2 de 3 7.4 Adoption - Second projet du règlement numéro 1325 -2024 modifiant le règ...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...également déclarer qu’il a établi sa soumission sans collusion et sans avoir communiqué ou établi d’entente ou d’arrangement avec un concurrent. Il doit également déclarer qu’il n’y a pas eu entente ou arrangement avec un...
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