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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...MENT 13. TRAVAUX PUBLICS 14. ASSAINISSEMENT DES EAUX 14.1 Attribution de contrat pour la vidange des étangs, Appel d'offres 2023 - HYG -01 15. SERVICE INCENDIE 16. COMMUNICATION 17. B...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...Environnement 13. Travaux publics 14. Assainissement des eaux 14.1 Attribution de contrat pour la vidange des étangs, Appel d'offres 2023 -HYG -01 15. Service incendie 16. Communication 17. Bibliothèque P...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...NEMENT 12.1 Nomination de deux (2) membres au sein du comité consultatif en développement durable et changements climatiques pour un terme de trois (3) ans. 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1 Attribution de mandat à l...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...nnement 12.1 Nomination de deux membres au sein du comité consultatif en développement durable et changements climatiques 13. Travaux publics 13.1 Attribution de mandat à l'Union des municipalités du Québe...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...de la Ville : • Émettre , accepter, endosser, négocier ou escompter tout chèque, billet à ordre, lettre de change ou autre effet négociable; • Signer ou approuver tout retrait, document ou pièce justificative; • Demander...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...des nouveaux citoyens Un vent nouveau souffle à Contrecœur ! Elles sont nombreuses et ils sont nombreux à participer à ce changement en choisissant notre ville pour venir s’y établir. Plusieurs nouveaux citoyens sont d’ailleurs issus de diverses co...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...èglement 1178 -2019 constituan t le comité consultatif en développement durable afin d'ajouter au nom du comité les changements climatiques 7.2 Adoption du règlement 1294 -2023 modifiant le règlement 1111 -2018 concernant l...
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Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...s triennaux précités, pour une durée d’un mois à compter du 4 mai 2026; CONSIDÉRANT Qu’à la suite des échanges intervenus entre les représentants des parties, ceux -ci en sont venus à une entente de principe permettant à la...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2026
...des territoires traversés et des milieux de vie concernés; CONSIDÉRANT QU’il est souhaitable de favoriser les échanges entre les parties prenantes et les collectivités concernées afin de permettre une compréhension adéquate d...
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Le Noblet, édition septembre 2026
...ù les familles peuvent s’épanouir, où les personnes aînées peuvent demeurer actives, engagées et entourées, et où les échanges entre les générations enrichissent notre quotidien collectif. En favorisant l’entraide, la participation citoyenne...
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Séance ordinaire du 9 juin 2026
...ce François -De Sales -Gervais; CONSIDÉRANT QUE le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (« Ministère ») a informé la Ville que ce bail ne sera pas re...
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Appel d'offres - Travaux de remplacement du centre de commandes moteur à l'usine de filtration
...etti à l’accord intergouvernemental suivant ou aux accords intergouvernementaux suivants : • Accord de libre -échange canadien (ALEC) • Accord Québec et l’Ontario (ACCQO) Les soumissions , ainsi que les modifications à ces documen...
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Séance ordinaire du 5 mai 2026
...de gouvernance du PDCN 13.2 Demande au gouvernement du Canada – Adaptation du programme des travailleurs étrangers temporaires 13.3 Achat de billets – Spectacle Les Misérables – Ensemble vocal Expressio 13.4 Ach...
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Séance ordinaire du 14 avril 2026
...DE DEMANDER au gouvernement du Québec, par l’entremise du ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs, de poursuivre et, au besoin, d’intensifier les tests et les activités de s...
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Le Noblet, édition avril 2026
...ité. Comme Ville, nous sommes au plus près du terrain. Nous voyons concrètement les impacts humains et économiques de ces changements. C’est pourquoi nous joignons notre voix à celle de l’Union des municipalités du Québec pour demander des mesures...
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Séance ordinaire du 5 mai 2026
...uvernance du PDCN 12.2 Demande au gouvernement du Canada – Adaptation du p rogramme des travailleurs étrangers temporaires Page 2 de 2 13. Retour sur la période de questions de la dernière séance 14. Péri...
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Séance ordinaire du 10 février 2026
...Québec – Abolition du Programme de l’expérience québécoise et les restrictions au Programme des travailleurs étrangers temporaires 12.3 Demande d’appui – Appel à la responsabilité des fournisseurs pour garantir la sécurité...
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Le Noblet, édition avril 2026
...é. Comme Ville, nous sommes au plus près du terrain. Nous voyons concrètement les impacts humains et économiques de ces changements. C’est pourquoi nous joignons notre voix à celle de l’Union des municipalités du Québec pour demander des mesur...
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Séance ordinaire du 10 février 2026
...ébec – Abolition du Programme de l’expérience québécoise et les restrictions au Programme des travailleurs étrangers temporaires 12.3 Demande d’appui – Appel à la responsabilité des fournisseurs pour garantir la sécurité des c...
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Séance extraordinaire du 16 décembre 2025
...matière d’animaux domestiques et en permettant l’application de la loi visant à mieux encadrer les chiens dangereux , la Ville peut également conclure une entente pour assurer l’application d’un règlement concernant les...
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Le Noblet, édition janvier 2026
...érience et leur sens de l’engagement. Cette diversité d’approches et de points de vue est une richesse. Elle permet des échanges francs et constructifs au service du bien commun. Car c’est en partageant nos idées avec ouverture et respect que l’o...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...’objet du règlement et sa portée ont été mentionnés par un membre du conseil et qu'il n'y a eu aucun changement entre le projet déposé et le règlement soumis pour adoption; EN CONSÉQUENCE , Il est proposé p...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...upe Fotamanan Journée africaine 10.5 Demande au ministère des Transports et de la Mobilité durable - changement de vitesse route Marie -Victorin 11. SUJETS DIVERS 12. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE...
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Séance ordinaire du 9 septembre 2025
...-Fiset – Nouvelles constructions 10.6 Nomination de membres - Comité consultatif en développement durable et changements climatiques 10.7 Report de la date de mise aux normes - Piscines résidentielles installées avant le...
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Règlement U-700 relatif à la démolition d'immeubles
...règlement, sauf s’il s’agit d’un immeuble qui répond à un de ces critères suivants : 1° représente un danger pour la sécurité du public; 2° a perdu plus de 75 % de sa valeur à la suite d’un incendie ou de quelque autre caus...
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