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Projet de règlement 1293-2023 modifiant le règlement 1178-2019 constituant le comité consultatif de développement durable afin d'ajouter au nom du comité les changements climatiques
...78 -2019 CONSTITUANT LE COMITE CONSULTATIF DE DÉVELOPPEMENT DURABLE AFIN D'AJOUTER AU NOM DU COMITÉ LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES Considérant l’adoption du règlement 1178 -2019 constituant un comité consultatif en...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...loisir et culture et modification de la résolution 2022 -02 -022 afin de majorer le salaire de la responsable 9.3 Changement de statut d'une employée surnumérai re à régulière, poste d'agent aux communications numériques 9....
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...ta nce de prévoir de nouvelles normes en concordance avec les objectifs de développement durable et de lutte contre les changements climatiques; CONSIDÉRANT la volonté de réduire les îlots de chaleur en milieu urbain et de f...
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Calendrier municipal 2024
...sent sur le territoire pour vous permettre de disposer de différents déchets domestiques encombrants, toxiques ou dangereux. Consultez le site Web de la MRC pour plus d’informations. INFORMATION DIMANCHE LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VE...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...ers concitoyens ! Contrecœur : une ville en effervescence Depuis quelques années, nous sentons véritablement qu’un vent de changement souffle sur Contrecœur. La population a doublé en peu de temps, et les efforts de mise en valeur du majestueux fle...
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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...356 alinéa 2 de la Loi sur les cités et villes, (RLRQ, c. C -19), la présidente d'assemblée mentionne l’objet et les changements entre le projet déposé et le règlement soumis. QUE l’article 1 du règlement numéro 1309 -2023 est rempla...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...2023 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Nomination - Conseiller en environnement et en adaptation aux changements climatiques - Service de l'urbanisme et environnement 9.2 Nomination - Préventionniste au poste de...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...ptes à payer au XX 9. Gestion du personnel 9.1 Nomination - Conseiller en envionnement et en adaptation aux changements climatiques 9.2 Mouvement de personnel – Nomination d’un préventionniste au poste de lieutenant à...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...9.4 Modification de l'organigramme - Création d'un poste de conseiller en environnement et en adaptation aux changements climatiques 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de signature - Entente de service - Ma...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...t 9.4 Modification de l'organigramme - Création d'un poste de conseiller en environnement et en adaptation aux changements climatiques 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de signature - Entente de service - Maison des...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...laine Paul, conseillère en élixirs floraux, Eventiä, Opto-Réseau Contrecœur, Mary Kay, Ferme de l’Étang, Les délices de Solange, Érablière Maurice Jeannotte, Lëslï Soap, Tupperware avec Isa et son équipe, Tabliers Thématiques, Tocara, CAB Contrec...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...à la circulation des véhicules hors route sur les chemins municipaux 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption avec changements - Règlement numéro 1307 -2023 de type parapluie décrétant l'acquisition d'immeubles et de terrains a...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...tif la circulation des véhicules hors -route sur les chemins municipaux 7. Règlement 7.1 Adoption avec changements - Règlement numéro 1307 -2023 de type parapluie décrétant l'acquisition d'immeubles et de terrains assuje...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...ion de la classe salariale – Directeur du Service de l’urbanisme et de l'environnement 9.11 Autorisation - Changement de titre d'une employée cadre au sein de la direction générale - Service des finances, trésorerie et ap...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...la classe salariale – Directeur du Service de l’urbanisme et de l'environnement 9.11 Autorisation - Changement de titre d'une employée cadre au sein de la direction g énérale - Service des finances, trésorerie et approvisi...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...MENT 13. TRAVAUX PUBLICS 14. ASSAINISSEMENT DES EAUX 14.1 Attribution de contrat pour la vidange des étangs, Appel d'offres 2023 - HYG -01 15. SERVICE INCENDIE 16. COMMUNICATION 17. B...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...ont être modifiés ou repris; 8° exiger, un périmètre de sécurité autour de toute excavation présentant un danger pour le public; 9° Faire ériger une clôture de front ou de rues, sur un lot vacant où il existe u...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...'article 128 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, RLRQ c. A-19 qui prévoit que le conseil adopte, avec ou sans changement, un second projet de règlement; EN CONSÉQUENCE , Il est proposé par : Monsieur Claude Dansereau...
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Projet de règlement 1304-2023 relatif à l'utilisation du parc canin
...durant les passages dans le sas ; d) s’abstenir d’amener t out chien qui paraît à l’a utor ité compétente dangereux ou agressif ; e) respecter l ’interdiction d’amener t oute no urriture dans les limites du parc canin ;...
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Projet de règlement 1303-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de construction 860-1-2009
...doit fournir le rapport d’un professionnel attestant de l’exécution des travaux conformément à la solution de rechange approuvée et, le cas échéant, aux conditions imposées. » o Par le retrait des alinéas 5 et 6. ARTICLE 3...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...e prévoir de nouvelles normes en concordance avec les objectifs de développement durable et de lutte contre les changements climatiques; Considérant qu’un av is de motion a été donné par le conseiller XX à la séance ordinaire du con...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...Environnement 13. Travaux publics 14. Assainissement des eaux 14.1 Attribution de contrat pour la vidange des étangs, Appel d'offres 2023 -HYG -01 15. Service incendie 16. Communication 17. Bibliothèque P...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...NEMENT 12.1 Nomination de deux (2) membres au sein du comité consultatif en développement durable et changements climatiques pour un terme de trois (3) ans. 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1 Attribution de mandat à l...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...nnement 12.1 Nomination de deux membres au sein du comité consultatif en développement durable et changements climatiques 13. Travaux publics 13.1 Attribution de mandat à l'Union des municipalités du Québe...
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Le Noblet, édition avril 2023
...r Du 1 er avril au 7 mai, découvrez l’univers de Julie Turconi par le biais de son exposition Fractales – haïkus visuels mélangeant photographie et poésie. Puis, du 13 mai au 18 juin, ce sera au tour de l’artiste contrecœuroise Amélie Loiselle de n...
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