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Projet de règlement 1293-2023 modifiant le règlement 1178-2019 constituant le comité consultatif de développement durable afin d'ajouter au nom du comité les changements climatiques
...78 -2019 CONSTITUANT LE COMITE CONSULTATIF DE DÉVELOPPEMENT DURABLE AFIN D'AJOUTER AU NOM DU COMITÉ LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES Considérant l’adoption du règlement 1178 -2019 constituant un comité consultatif en...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...loisir et culture et modification de la résolution 2022 -02 -022 afin de majorer le salaire de la responsable 9.3 Changement de statut d'une employée surnumérai re à régulière, poste d'agent aux communications numériques 9....
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...Environnement 13. Travaux publics 14. Assainissement des eaux 14.1 Attribution de contrat pour la vidange des étangs, Appel d'offres 2023 -HYG -01 15. Service incendie 16. Communication 17. Bibliothèque P...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...laine Paul, conseillère en élixirs floraux, Eventiä, Opto-Réseau Contrecœur, Mary Kay, Ferme de l’Étang, Les délices de Solange, Érablière Maurice Jeannotte, Lëslï Soap, Tupperware avec Isa et son équipe, Tabliers Thématiques, Tocara, CAB Contrec...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...à la circulation des véhicules hors route sur les chemins municipaux 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption avec changements - Règlement numéro 1307 -2023 de type parapluie décrétant l'acquisition d'immeubles et de terrains a...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...tif la circulation des véhicules hors -route sur les chemins municipaux 7. Règlement 7.1 Adoption avec changements - Règlement numéro 1307 -2023 de type parapluie décrétant l'acquisition d'immeubles et de terrains assuje...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...ion de la classe salariale – Directeur du Service de l’urbanisme et de l'environnement 9.11 Autorisation - Changement de titre d'une employée cadre au sein de la direction générale - Service des finances, trésorerie et ap...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...la classe salariale – Directeur du Service de l’urbanisme et de l'environnement 9.11 Autorisation - Changement de titre d'une employée cadre au sein de la direction g énérale - Service des finances, trésorerie et approvisi...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...ta nce de prévoir de nouvelles normes en concordance avec les objectifs de développement durable et de lutte contre les changements climatiques; CONSIDÉRANT la volonté de réduire les îlots de chaleur en milieu urbain et de f...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...ont être modifiés ou repris; 8° exiger, un périmètre de sécurité autour de toute excavation présentant un danger pour le public; 9° Faire ériger une clôture de front ou de rues, sur un lot vacant où il existe u...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...MENT 13. TRAVAUX PUBLICS 14. ASSAINISSEMENT DES EAUX 14.1 Attribution de contrat pour la vidange des étangs, Appel d'offres 2023 - HYG -01 15. SERVICE INCENDIE 16. COMMUNICATION 17. B...
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Projet de règlement 1304-2023 relatif à l'utilisation du parc canin
...durant les passages dans le sas ; d) s’abstenir d’amener t out chien qui paraît à l’a utor ité compétente dangereux ou agressif ; e) respecter l ’interdiction d’amener t oute no urriture dans les limites du parc canin ;...
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Projet de règlement 1303-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de construction 860-1-2009
...doit fournir le rapport d’un professionnel attestant de l’exécution des travaux conformément à la solution de rechange approuvée et, le cas échéant, aux conditions imposées. » o Par le retrait des alinéas 5 et 6. ARTICLE 3...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...e prévoir de nouvelles normes en concordance avec les objectifs de développement durable et de lutte contre les changements climatiques; Considérant qu’un av is de motion a été donné par le conseiller XX à la séance ordinaire du con...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...nnement 12.1 Nomination de deux membres au sein du comité consultatif en développement durable et changements climatiques 13. Travaux publics 13.1 Attribution de mandat à l'Union des municipalités du Québe...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...NEMENT 12.1 Nomination de deux (2) membres au sein du comité consultatif en développement durable et changements climatiques pour un terme de trois (3) ans. 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1 Attribution de mandat à l...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...9.4 Modification de l'organigramme - Création d'un poste de conseiller en environnement et en adaptation aux changements climatiques 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de signature - Entente de service - Ma...
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Le Noblet, édition avril 2023
...r Du 1 er avril au 7 mai, découvrez l’univers de Julie Turconi par le biais de son exposition Fractales – haïkus visuels mélangeant photographie et poésie. Puis, du 13 mai au 18 juin, ce sera au tour de l’artiste contrecœuroise Amélie Loiselle de n...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...èglement 1178 -2019 constituan t le comité consultatif en développement durable afin d'ajouter au nom du comité les changements climatiques 7.2 Adoption du règlement 1294 -2023 modifiant le règlement 1111 -2018 concernant l...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...nt 1178 -2019 cons tituant le comité consultatif en développement durable afin d'ajouter au nom du comité les changements climatiques 7.2 Adoption du règlement 1294 -2023 modifiant le règlement 1111 -2018 concernant la...
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Projet de règlement 1298-2023 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux d'extraction et de dispositions de boues aux étangs aérés
...Description des coûts Année 2023 PROJET Vidange de boues des étangs Description Montant Honoraires professionnelles, plans e...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...ement 1178 -2019 constituant le comité consultatif en développement durable afin d'ajouter au nom du comité les changements climatiques 7.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1294 -2023 modifiant le règl...
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Règlement de zonage 858-1-2009
..... ................................ ............................... 12-360 SECTION 5 SITES D’ENTREPOSAGES DE MATIÈRES DANGEREUSES RÉSID UELLES ................................ ................................ .................................
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...1178 - 2019 constituant le comité consultatif en développement durable afin d'ajouter au nom du comité les changements climatiques 7.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1 294 -2023 modifiant le règle...
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Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...un bâtiment cesse d'être en vigueur lorsque la construction ou le bâtiment est détruit(e), est devenu(e) dangereux (dangereuse) ou a perdu(e) au moins 75 % de sa valeur selon le rôle d'évaluation municipal, en vigueur le jour p...
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