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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...QUE ce projet soit mis en œuvre conformément aux dispositions prévues dans le deuxième projet puisqu'aucun changement n'a été soumis avant l'adoption; QUE le Service d’urbanisme soit mandaté pour assurer le suivi du projet et...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...’objet du règlement et sa portée ont été mentionnés par un membre du conseil et qu'il n'y a eu aucun changement entre le projet déposé et le règlement soumis pour adoption; EN CONSÉQUENCE , Il est proposé p...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...des nouveaux citoyens Un vent nouveau souffle à Contrecœur ! Elles sont nombreuses et ils sont nombreux à participer à ce changement en choisissant notre ville pour venir s’y établir. Plusieurs nouveaux citoyens sont d’ailleurs issus de diverses co...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...ANT QUE l’objet du règlement et sa portée ont été mentionnés par un membre du conseil et qu'il n'y a eu aucun changement entre le projet déposé et le règlement soumis pour adoption; EN CONSÉQUENCE , Il est proposé p...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...de la Ville : • Émettre , accepter, endosser, négocier ou escompter tout chèque, billet à ordre, lettre de change ou autre effet négociable; • Signer ou approuver tout retrait, document ou pièce justificative; • Demander...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...ne qui n’est pas résidente ou contribuable d’un territoire desservi; b) Intervention impliquant des matières dangereuses avec un véhicule routier, un véhicule ferroviaire, une embarcation ou un navire ou d’un aéronef a...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...tion - Développer les connaissances sur le Saint -Laurent et les Grands Lacs pour lutter contre les effets des changements climatiques dans nos milieux d'eau douce 18.2 Versement d'une aide financière - À l'unité pastorale...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...eprésentation - Développer les connaissances sur le Saint -Laurent et les Grands Lacs pour lutter contre les effets des changements climatiques dans nos milieux d'eau douce 18.2 Versement d'une aide financière - À l'unité pastorale Saint...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...2024 modifiant le règlement 1178 - 2019 constituant le comité consultatif de développement durable et des changements climatiques 7.4 Adoption - Second projet du règlement numéro 1325 -2024 modifiant le règleme...
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Le Noblet, édition avril 2024
...nes de Contrecœur ● Martin Berthiaume, Club Optimiste ● Nicole Reichenbach, Centre d’hébergement de Contrecœur ● Rita Langevin, Fondation Centre d’Accueil Contrecœur ● Valérie Villiard, Les bonbons légumes ● Les dames de la friperie, Colon...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...t numéro 1324 -2024 modifiant le règlement 1178 -2019 constituant le comité consultatif de développement durable et des changements climatiques Page 2 de 3 7.4 Adoption - Second projet du règlement numéro 1325 -2024 modifiant le règ...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...également déclarer qu’il a établi sa soumission sans collusion et sans avoir communiqué ou établi d’entente ou d’arrangement avec un concurrent. Il doit également déclarer qu’il n’y a pas eu entente ou arrangement avec un...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...t 1324 -2024 modifiant le règlement 1178 -2019 constituant le comité consultatif de développement durable et des changements climatiques 5.4 Avis de motion et dépôt du premier projet de règlement 1325 -2024 modifiant...
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...1178 - 2019 constituant le comité consultatif en développement durable afin d'ajouter au nom du comité les changements climatiques 7.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1 294 -2023 modifiant le règle...
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Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...un bâtiment cesse d'être en vigueur lorsque la construction ou le bâtiment est détruit(e), est devenu(e) dangereux (dangereuse) ou a perdu(e) au moins 75 % de sa valeur selon le rôle d'évaluation municipal, en vigueur le jour p...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
.... GESTION DU PER SONNEL 10.1 Embauche d'une personne à titre de commis -comptable et secrétaire 10.2 Changement de statut d'une personne salariée surnuméraire, au poste de secrétaire 10.3 Ajustement salari...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...ue selon l’argumentaire du propriétaire, l’aire de plancher au sous -sol sera aménagée avec des espaces de rangement pour ses objets personnels et son ameublement; Considérant qu’entre occupants de la même famille,...
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Séance du 12 janvier 2021
...augmente si les feux sont défectueux? En septembre dernier à la séance publique, alors que je vous soulignais le danger que pouvait représenter la traverse piétonnière, vous avez r épondu : « Le conseil municipal considère que le...
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Séance du 2 février 2021
...épôt d'une demande de certificat d'autorisation auprès du ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, afin de permettre le projet d’aménagement des sentiers au parc Barbe -Denys -De La Trinité...
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Séance du 9 mars 2021
...s recommandés par le comité consultatif d‱urbanisme; Considérant que le demandeur dépose une proposition de rechange à la condition relative aux îlots de verdure dans l‱aire de stationnement en proposant qu‱ils soient r...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...minés selon le registraire des terrains contaminés du ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques; Considérant qu’un avis de motion a été donné par le conseiller monsieur Steve Hamel à la séanc...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...s contaminés selon le registraire des terrains contaminés du ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques; Considérant qu’ un avis de motion a été donné par le conseiller monsieur Steve Hamel à la séanc...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...NOM ANCIENNETÉ SALAIRE Animateurs Alysson McDonald 2 étés 14,95 $ Corinne Bélanger 1 été 14,45 $ Frédérick Lefebvre 0 été 13,95 $ Laurence Barriault 0 été...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...SIGNATURE D'UN ACTE DE VENTE ENTRE LA VILLE DE CONTRECŒUR ET EXO, ET MANDAT À UN NOTAIRE Considérant les échanges intervenus entre EXO et la Ville de Contrecœur afin d'aménager un stationnement incitatif sur la rue Bourgch...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...nada du 20 au 26 septembre 2021. Considérant qu’il est d’intérêt public de sensibiliser nos concitoyens sur le danger de ne pas tenir compte des signaux d’avertissement aux passages à niveau et de s’introduire sur les p...
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