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Le Noblet, édition avril 2023
...hématique du concours : « Les plus beaux points de vue de Contrecœur ». Un prix de 100 $ sera remis au photographe pour chacune des 10 photos gagnantes. Pour plus de détails, consultez le site Internet de la Ville ou écrivez à forgetc@ville.contr...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...'ordre du jour. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'HABITATION Aucune correspondance reçue. RÈGLEMENT 2023 -04 -080 ADOPTION DU RÈGLEMENT 1299 -2023 EMPRUNTANT A...
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Projet de règlement 1304-2023 relatif à l'utilisation du parc canin
...cessible tous les jours de 7 heures à 23 h eures . Seul s les chiens sont acceptés à l’intérieur du parc. Aucun autre animal de co mp agnie n’est permis . ARTICLE 4 ADMISSION Pour être admis au parc can in, tout chi...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...rdre du jour. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'HABITATION Aucune correspondance reçue. FINANCES 2023 -10 -243 ADOPTION DE LA LISTE DES COMPTES À PAYER AU 28 SEPT...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...rdre du jour. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'HABITATION Aucune correspondance reçue. 4 AVIS DE MOTION AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT 1300 -2...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...ion est assujettie à la Loi sur les forêts (L.R.Q. c. F-4.1) et à ses règlements d'application. Cependant, aucun permis de construction ou certificat d’autorisation n’est requis pour l’entretien régulier ou les réparat...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...s organismes CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'HABITATION Aucune correspondance reçue. AVIS DE MOTION AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉ...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...rdre du jour. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'HABITATION Aucune correspondance reçue. AVIS DE MOTION AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DE PROJET DE RÈGLEMENT NUM...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...rdre du jour. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'HABITATION Aucune correspondance reçue. AVIS DE MOTION AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DE PROJET DE RÈGLEMENT NUM...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...ts pendant la grande fin de semaine de l’ événement. Du 5 au 12 août, la population contrecœuroise et régionale n’a connu aucun temps mort en profitant d’une programmation diversifiée qui a été réalisée en collaboration avec les organismes locaux....
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...rdre du jour. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'HABITATION Aucune correspondance reçue. AVIS DE MOTION AVIS DE MOTION DÉCRÉTANT LA PROCHAINE ADOPTION DU R...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...QUE l’objet du règlement et sa portée ont été mentionnés par un membre du conseil et qu'il n'y a eu aucun changement entre le projet déposé et le règlement soumis pour adoption; EN CONSÉQUENCE , Il est pr...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...diamètre égal ou supérieur à 5 cm à une hauteur égale ou supérieure à 1,8 m dont 2 arbres en cours avant . QU ’aucun équipement de type transformateur sur socle (TSS) ne doit être visible depuis la voie publique . QUE...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. DÉPÔT DE LA DÉCLARATION DES INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL 7. AVIS DE MOTION 7.1 Avis de motion et dépôt du pro...
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Séance ordinaire du 18 novembre 2025
...ppuyée par : Monsieur Claude Dansereau Et résolu unanimement : D'AUTORISER l'achat de billets au coût de 45 $ chacun afin que les membres du conseil participent au gala soulignant le 30 e anniversaire de la Maison de la famille Joli -...
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Avis public - Scrutin du 2 novembre 2025
...épendant • Manon Handfield, candidate indépendante • Emma Potvin Côté, candidate indépendante District 4 – Aucun scrutin Maggy Bissonnette, élue par acclamation District 5 • Stéphane Desrosiers, candidat indépendant •...
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Appel d'offres - Animation et gestion des programmes de camps de jour de la Ville pour l'été 2026
...courriel provostmv@ville.contrecoeur.qc.ca . La Ville de Contrecœur ne s’engage pas à accepter ni la plus basse ni aucune des soumissions reçues et n’encourt aucune obligation ni aucuns frais envers le ou les soumissionnaires. Con...
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Séance ordinaire du 9 septembre 2025
...d’autoévaluation comportaient des informations qui induisaient le propriétaire en erreur, ne leur donnant aucun cho ix autre que d’ériger à grands frais une enceinte physique indépendante excluant celle entourant leur ma...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...de résolution lors de la séance ordinaire tenue le 8 juillet 2025, résolution n o 2025 -07 -173; CONSIDÉRANT QU‱aucune demande d‱approbation référendaire n‱a été reçue de la part des personnes habiles à voter. Il est pro...
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Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...ion - Calendrier des séances 2026 12.3 Approbation - budget 2026 RIPRSL 12.4 Dépôt - Déclaration intérêt pécuniaires conseil 12.5 Dépôt – Registre des dons et marques d ’hospitalité des membres du conseil 12.6 Nomin...
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Le Noblet, édition janvier 2026
...bâtir, ensemble, une ville à votre image. Ce nouveau conseil est composé d’ élues et d’ élus indépendants qui apportent chacune et chacun leur perspective, leur expérience et leur sens de l’engagement. Cette diversité d’approches et de points de...
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Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...- Calendrier des séances 2026 13.4 Approbation - budget 2026 RIPRSL 13.5 Dépôt - Déclaration intérêt pécuniaires conseil 13.6 Dépôt – Registre des dons et marques d’hospitalité - Membres du conseil 2...
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Demande de participation à un référendum - 2100, montée de la Pomme-d'Or
...soumis es à l eur approbation conformément à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités. Chacune de ces dispositions est réputée constituer une disposition distincte s’appliquant particulièrement à chaque z...
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Approbation référendaire - Règlement E-107
...ÉFÉRENDAIRE DE L'ENSEMBLE DE LA VILLE : 6. Toute personne qui, le 10 février 2026 , n’est frappée d’aucune incapacité de voter prévue à l’article 524 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalit...
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Le Noblet, édition avril 2026
...Nous vous encourageons à vérifier vos parcours d’ évacuation afin de vous assurer qu’ils sont libres de tout obstacle. En aucun temps, vos portes d’issues ne peuvent être verrouillées de l’intérieur. Que vous observiez une façon de faire qui vous s...
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