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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...ujets prévus à l'ordre du jour. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'HABITATION Aucune correspondance reçue. 4 AVIS DE MOTION AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU PROJET DE...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...ions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1299 -2023 empruntant...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...ions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1300 -2023 modifiant...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...ions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Dépôt d'une nouvelle déclaration des intérêts pécuniaires de la mairesse 7. Avis de motion 7....
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...brogeant le règlement 1265 -2022 . CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'HABITATION Aucune correspondance reçue. AVIS DE MOTION DÉCRÉTANT LA PROCHAINE ADOPTION DU RÈGLEMENT...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...ns sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1280 -2022 emprunt...
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Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...les 6 , 7, 8 et 9 du présent règlement , en prévoyant un mode de remboursement concernant l'inoccupation d'une unité d'habitation due à une rénovation rendant ainsi ce lieu n on habitable. Pour être assujetti aux dispositions du présen...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...meuble (PPCMOI) pour le 4999, rue des Ormes, afin de construire un projet intégré résidentiel de 96 unités d'habitation 11.3 Demande de dérogation mineure pour le 5257 à 5259, route Marie - Victorin 11.4...
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Projet de règlement 1289-2022 sur l'exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire de la ville de Contrecoeur
...a) La réalisation d’un projet de logement abordable, sous réserve de l’article 68.3 de la Loi sur la Société d’habitation du Québec (RLRQ, ch. S -8); b) La conservation de son état naturel ; c) La création d’un parc ; d) La créat...
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Calendrier municipal 2023
...trecoeur.org Le Grand PécaudyLe Grand Pécaudy est un organisme sans but lucratif créé dans le but de développer un projet d’habitation sur le territoire de Contrecœur afin d’offrir aux ainés des logements à prix abordable. 450 742-0183 | direction...
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...ns sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Procès -verbal de correction concernant la résolution 2023 -01 -003 adoptant le second projet de règ...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...sujets prévus à l'ordre du jour. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'HABITATION Aucune correspondance reçue. RÈGLEMENT 2023 -04 -080 ADOPTION DU RÈGLEMENT 1299...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...UPEMENT DES USAGES ................................ ................................ ........ 4-54 ARTICLE 35 GROUPE HABITATION - H ................................ ................................ ............... 4-54 ARTICLE 36 GROUP...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...révu au règlement de régie interne . CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'HABITATION Aucune correspondance reçue. PROCÈS -VERBAL DE CORRECTION CONCERNANT LA RÉSOLUTION 2023 -01...
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Projet de règlement 1298-2023 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux d'extraction et de dispositions de boues aux étangs aérés
...Considérant que l e Cahier des exigences environnementales -chapitre 6 du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation recommande aux municipalités dotées d’étangs aérés de planifier l’extraction et la disposition des boues à 15...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h 30
...sur les sujets prévus à l'ordr e du jour 6. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 7. Avis de motion 8. Règlement 8.1 Adoption du règlement 1313-2023 concernant l'imposi t...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...pelées à donner les estimations. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAI RES MUNICIPALES ET DE L'HABITATION Aucune correspondance reçue . AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT 1299 -2023...
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Le Noblet, édition avril 2023
.... Ce merveilleux projet a été en nomination pour le prix du Mérite municipal du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation. La firme conseil en urbanisme et en aménagement du territoire, BC2, a été en liste dans la catégorie « Infrastr...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...ns sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1299 -2023 empruntant au plus 9...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...sur les sujets prévus à l'ordr e du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1313 -2023 concernant l'impo...
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Projet de règlement 1320-2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux
...glement : Approbation des personnes habiles à voter Approbation par le ministre des Affaires municipales et de l’habitation Entrée en vigueur EN FOI DE QUOI , ce certificat d’attestation des approbations requises...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...CATION 18. BIBLIOTHÈQUE 19. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 19.1 Résolution adressée à la Société d’habitation du Québec et à la société canadienne d’hypothèques et de logement demandant que la Ville de Con...
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Le Noblet, édition avril 2025
...Notre développement doit se faire dans le respect de la qualité de vie de nos citoyennes et citoyens afin d’assurer une cohabitation équilibrée entre les initiatives en cours et notre communauté. Un soutien majeur pour le Port de Montréal Le 1...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h
...et villes, (RLRQ.,c. C -19). DE TRANSMETTRE le budget au ministre des Affaires municipales et de l'Habitation (MAMH) dans les soixante (60) jours de son adoption. QUE le préambule fasse partie intégrante de la prése...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...ir la contribution gouvernementale qui lui a été confirmée dans une lettre de la ministre des Affaires municipales et de l’Habitation; EN CONSÉQUENCE, Il est proposé par : Monsieur Pierre -Olivier Roy Appuyé par : Monsieur Claud...
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