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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...odification résolution 2024-05-111 - Autorisation de signature - Convention d'aide financière - Office régional d'habitation de Marguerite-d'Youville 14.4 Assurance responsabilité – Professionnels à l’emploi de la Ville de Contre...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...romotion de la santé mentale positive 13.5 Projet de logements abordables à Contrecœur - Office régional d’habitation de Marguerite D’Youville - Appui de la Ville de Contrecœur 13.6 Versement d'une aide financière -...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...n de la santé mentale positive 13.5 Projet de logements abordables à Contrecœur - Office régional d’habitation de Marguerite D’Youville - Appui de la Ville de Contrecœur 13.6 Versement d'une aide financiè...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...ication résolution 2024 -05 -111 - Autorisation de signature - Convention d'aide financière - Office régional d'habitation de Marguerite - d'Youville 14.4 Assurance responsabilité – Professionnels à l’emploi de la Ville...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...ainsi que les dépenses afférentes, est en cours d’approbation auprès du ministère des Affaires muni cipales et de l’Habitation; CONSIDÉRANT QU ’il est nécessaire, afin d’assurer la planification adéquate des travaux et de respecter...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...es membres du conseil ». Par ailleurs, le directeur général transmettra au m inistère des Affaires municipales et de l’Habitation une confirmation du dépôt de la mis e à jour des déclarations. 2024 -12 -256 NOMINATION - MAIRE SUPPLÉ...
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Entrée en vigueur - Règlement E-106
...est donné que le R èglement ci - dessus mentionné a été approuvé par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation le 3 novembre 2025. Ce règlement entre en vigueur à la date de la présente publication. Donné à Cont...
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Séance ordinaire du 9 septembre 2025
...- Piscines résidentielles installées avant le 1 er novembre 2010 - Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 11. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 11.1 Versement d'une aide financière – Autorisation de dépense - F...
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Le Noblet, édition janvier 2026
...mobiliers en dehors du marché spéculatif. Il a été créé par l’organisme Outil ( outil.org ) constitué d’acteurs majeurs en habitation collective et publique de la Montérégie ayant choisi de mettre en commun leur expertise en développement de pro...
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Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...'administration du réseau de transport métropolitain (exo ) 12.5 Nomination d’un e élu e à la Table régionale en habitation de Marguerite -D'Youville 13. Retour sur la période de questions de la dernière séance 14. P...
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Le Noblet, édition avril 2026
...ent et que le nombre de véhicules en circulation augmente, la population contrecœuroise est appelée à faire preuve d’une cohabitation sécuritaire, bienveillante et courtoise. 70 nouvelles places en garderie à Contrecœur Contrecœur présente son...
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Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...stration du réseau de transport métropolitain (exo) 12.6 Nomination d’une élue à la Table régionale en habitation de Marguerite -D'Youville 13. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 14. PÉ...
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Séance ordinaire du 10 février 2026
...icipaux de la Ville de Contrecœur. DE TRANSMETTRE copie de ce règlement au ministère des Affaires Municipales et de l’Habitation. ADOPTÉE 2026 -02 -019 ADOPTION – RÈGLEMENT E –107 DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE ET UN...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...ation d’un règlement, les villes de Saint-Amable et Contrecœur et la municipalité de Verchères autorisent les unités d’habitations accessoires détachées sur leur territoire. Plantations au parc Cartier-Richard Une aide financière de 80...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...de celle -ci soit transmise aux autorités compétentes, notamment au ministère des Affaires municipales et de l'Habitation, pour les formalités requises. QUE le directeur général et le trésorier soient autorisés à effectuer toute dé...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...ecœur.ca Site Internet : cabcontrecur.ca Facebook : @cabcontrecur Le Noblet Janv i er 2024 27 VIE COLLECTIVE Le projet d’habitation Le grand Pécaudy se dessine L’organisme d’habitation Le grand Pécaudy a été constitué à l’automne 2019 à l’initi...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...chacun de contrats conclus par un organisme public fixé par le ministère des Affaires municipales et de l’habitation. 4 Règlement 1312 -2023 sur la gestion contractuelle « Soumission » Offre reçue d’un soumissionnaire ....
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Projet de règlement 1322-2024 empruntant au plus 3 500 000 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse
...glement : Approbation des personnes habiles à voter Approbation par le ministre des Affaires municipales et de l’habitation Entrée en vigueur EN FOI DE QUOI , ce certificat d’attestation des approbations requises...
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Projet de règlement 1321-2024 empruntant au plus 480 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans
...glement : Approbation des personnes habiles à voter Approbation par le ministre des Affaires municipales et de l’habitation Entrée en vigueur EN FOI DE QUOI , ce certificat d’attestation des approbations requises...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...service de la dette 2022 et 2023. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'HABITATION Aucune correspondance reçue. AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT 1271 -2022...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...res du conseil ». Par ailleurs, la greffière transmettra au ministère des Affaires Municipales et de l’Habitation une confirmation du dépôt de la mise à jour des déclarations. AVIS DE MOTION AVIS DE MOTI...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...es sujets prévus à l'ordre du jour. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'HABITATION Aucune correspondance reçue. AVIS DE MOTION AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU PROJET DE RÈ...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...lution. QU ’une copie certifiée de la présente résolution soit transmise au ministre des Affaires municipales et de l’Habitation. QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution. ADOPTÉE 2024 -02...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...u projet de règlement numéro 1326 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'autoriser les unités d'habitations accessoires détachées sur le territoire de la Ville de Contrecœur 6.2 Avis de motion et dépô...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...’optimiser la gestion de ses actifs municipaux ; • Transmettre, au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation au plus tard le 31 décembre 2026, le sommaire PGA ainsi que les informations requises par ce dernier....
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