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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...ur Thierry Larrivée, directeur général ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...Maggy Bissonnette, conseillère ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DES PROCÈS -VERBAUX DU CONSEIL MUNICIPAL DES SÉANCES EXT...
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Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »
...t est abrogé; 21. L’article 1137 de ce règlement est modifié par l’ajout, au début de l’alinéa 1, de « à l’exception des éléments mentionnés au paragraphe 1 @7 de l’article 1131.2, ». 22. L’article 1164 de ce règlement est modi...
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Projet de règlement 1320-2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux
...$ pour financer des travaux d ans certains bâtiments municipaux ANNEXE A TRAVAUX PUBLICS Description des coûts Année 2024 PROJET Travaux dans les bâtiments pour l'année 2024...
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Projet de règlement 1321-2024 empruntant au plus 480 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans
...financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans ANNEXE A TRAVAUX PUBLICS Description des coûts Année 2024 PROJET Réfection de...
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Projet de règlement 1322-2024 empruntant au plus 3 500 000 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse
...et ce, selon les dates suivantes : Avis de motion 23 janvier 2024 Dépôt du projet 23 janvier 2024 Adoption du règlement : Approbation des personnes habiles à voter Approbation par le ministre des Affaires municipa...
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Calendrier municipal 2024
...dation Centre d’accueil 4700, route Marie-Victorin Téléphone : 514 576-4560 fernleveillee@videotron. ca Club Optimiste 368, rue Chabot clubopticontrecoeur@outlook.fr Coopérative Solidarité-Santé 4915, route Marie-Victori...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...LE MARDI 7 NOVEMBRE 2023 À 19 H Ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès-verbaux du conseil municipal de s séances extra...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...2024 Au cours des derniers mois, l’administration et le conseil municipal ont œuvré à la préparation du budget 2024. Son adoption a eu lieu lors de la séance extraordinaire du 12 décembre 2023. Le Programme triennal d ’ immobilisations (PTI) a été...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 4. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE D...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h
...OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. ADOPTION DES PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES POUR L 'ANNÉE 2024 5. DÉPÔT DE DOCUMENTS...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h 30
...E MARDI 12 DÉCEMBRE 2023 À 19 H 30 ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès-verbal du conseil municipal de l a séance ordinaire du 5...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h
...Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocat ion 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Adoption des prévisions budgétaires pour l'année 20 24 5. Période de questions...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...LE MARDI 5 DÉCEMBRE 2023 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès-verbal du conseil municipal de l a séance ordinaire du 7...
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Projet de règlement 1306-2023 modifiant le règlement 726-2003 (RM-CTR-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d'autoriser et d'encadrer la consommation d'alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs
...cadrer la consommation d’alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs 2 Avis de motion : Adoption du projet de règlement : Adoption du second projet de règlement : Adoption du règlement : COPIE CERTIFI...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...CONSTRUCTION ACCESSOIRE .................. 3-17 ARTICLE 22 PERMIS DE CONSTRUCTION POUR UNE INSTALLATION SEPTIQUE ..................................................................................... 3-21 SECTION 3 DISPOSITIO...
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Projet de règlement 1304-2023 relatif à l'utilisation du parc canin
...ins de 20 kg ; e) tou t objet s présentant un risque pour la sécurité des personnes et des chiens ou susceptible s d’endommager les in stalla tions du parc canin no tamm ent, les bicyclettes , les poussettes et les planc...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...ICIPAL LE MARDI 6 JUIN 2023 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire du 9 ma...
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Projet de règlement 1295-2023 empruntant au plus 195 000 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux
...ésent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Avis de motion et projet de règlement : 7 février 2023 Adoption du règlement : 7 mars 202 3 VRAIE COPIE CONFORME, CE 8 FÉVRIER 2023 __________________________ TH...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...E DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT 1289 -2022 SUR L ’EXERCICE DU DROIT...
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Calendrier municipal 2023
...ce François-De Sales-Gervais en est un vibrant exemple. Ce site enchanteur et rassembleur, qui offre un panorama exceptionnel, est maintenant accessible à la population et aux visiteurs de notre belle région. De plus, nous fais...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...ébutants et aux adeptes de plein air! Activité gratuite. Vélos disponibles sur place. Réservez votre plage horaire. Inscription en ligne à partir du 5 janvier 2023 (voir en page 10). HIVER 2023 On vous dévoile les cours et ateliers sociocult...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...de est annulée et une nouvelle demande doit être déposée. La demande est alors réputée avoir été reçue à la date de réception de ces renseignements et document s additionnels. Lorsque tous les renseignements et documents nécessaires...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...LE MARDI 17 JANVIER 2023 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances ordinaire et...
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Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...d’éthique et de déontologie des élus municipau x en vigueur . ARTICLE 9 – PROPOSITION ET APPUI Sauf exception ou dans le cas d’un avis de motion ou d’un dépôt de document, les décisions relatives à chaque point...
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