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Projet de règlement 1322-2024 empruntant au plus 3 500 000 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse
...et ce, selon les dates suivantes : Avis de motion 23 janvier 2024 Dépôt du projet 23 janvier 2024 Adoption du règlement : Approbation des personnes habiles à voter Approbation par le ministre des Affaires municipa...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...LE MARDI 23 JANVIER 2024 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances extraord...
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Calendrier municipal 2024
...dation Centre d’accueil 4700, route Marie-Victorin Téléphone : 514 576-4560 fernleveillee@videotron. ca Club Optimiste 368, rue Chabot clubopticontrecoeur@outlook.fr Coopérative Solidarité-Santé 4915, route Marie-Victori...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...2024 Au cours des derniers mois, l’administration et le conseil municipal ont œuvré à la préparation du budget 2024. Son adoption a eu lieu lors de la séance extraordinaire du 12 décembre 2023. Le Programme triennal d ’ immobilisations (PTI) a été...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h
...OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. ADOPTION DES PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES POUR L 'ANNÉE 2024 5. DÉPÔT DE DOCUMENTS...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...LE MARDI 3 OCTOBRE 2023 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire du 5 se...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h 30
...E MARDI 12 DÉCEMBRE 2023 À 19 H 30 ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès-verbal du conseil municipal de l a séance ordinaire du 5...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h
...Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocat ion 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Adoption des prévisions budgétaires pour l'année 20 24 5. Période de questions...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...LE MARDI 5 DÉCEMBRE 2023 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès-verbal du conseil municipal de l a séance ordinaire du 7...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...r Pierre-Olivier Roy, conseiller ORDRE DU JOUR 1. O UVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. A DOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. A DOPTION DES PROCÈS -VERBAUX DU CONSEIL MUNICIPAL DES SÉANCES E...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...LE MARDI 7 NOVEMBRE 2023 À 19 H Ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès-verbaux du conseil municipal de s séances extra...
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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 1309 -2023 CONCERNANT L '...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...Me Magalie Hurteau, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE D...
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Projet de règlement 1305-2023 modifiant l'annexe « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation afin d'ajouter des arrêts obligatoires à l'intersection de la route Marie-Victorin et de la rue Saint-Antoine
...ES ARRÊT S OBLIGATOIRE S À L’INTERSECTION DE LA ROUTE MARIE -VICTORIN ET DE LA RUE SAINT -ANTOINE Considérant l’adoption du règlement 1161 -2019 regroupant les signaux de circulation concernant le stationnement, les limites de vitesse et...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...a pas de service public . ARTICLE 138.4 APPROBATION D’UN PROJET INTÉGRÉ Le projet intégré est étudié, dès réception par le Service de l'urbanisme qui doit indiquer au requérant les modifications à faire s'il en est, pour rendre le...
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Projet de règlement 1304-2023 relatif à l'utilisation du parc canin
...ins de 20 kg ; e) tou t objet s présentant un risque pour la sécurité des personnes et des chiens ou susceptible s d’endommager les in stalla tions du parc canin no tamm ent, les bicyclettes , les poussettes et les planc...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...rry Larrivée, directeur général ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE ORDIN...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 19 h 30
...re du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Adoption du règlement 1281 -2022 adoptant les prévisions budgétaires pour l'année 2023...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...r 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1289 -2022 concernant le droit de préempti...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 19 h 30
...DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1281 -2022 ADOPTANT LES PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES POUR L 'ANNÉE...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...E DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT 1289 -2022 SUR L ’EXERCICE DU DROIT...
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Calendrier municipal 2023
...ce François-De Sales-Gervais en est un vibrant exemple. Ce site enchanteur et rassembleur, qui offre un panorama exceptionnel, est maintenant accessible à la population et aux visiteurs de notre belle région. De plus, nous fais...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...ébutants et aux adeptes de plein air! Activité gratuite. Vélos disponibles sur place. Réservez votre plage horaire. Inscription en ligne à partir du 5 janvier 2023 (voir en page 10). HIVER 2023 On vous dévoile les cours et ateliers sociocult...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...de est annulée et une nouvelle demande doit être déposée. La demande est alors réputée avoir été reçue à la date de réception de ces renseignements et document s additionnels. Lorsque tous les renseignements et documents nécessaires...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...LE MARDI 17 JANVIER 2023 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances ordinaire et...
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