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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...LE MARDI 7 MAI 2024 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal de la séances ordinaire et...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...e Magalie Hurteau, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE T...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...Claude Dansereau, conseiller ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE T...
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Séance extraordinaire du 9 octobre 2024
...E DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE 4. PÉRIODE DE QUESTIONS PORTANT UNIQUEMENT SUR LES SUJE...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...Me Magalie Hurteau, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE ORD...
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Séance extraordinaire du 5 novembre 2024
...jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour de la séance extraordinaire 4. Période de questions portant uniquement sur les sujets prévus...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...DI 5 NOVEMBRE 2024 À 19 H 30 Ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès -verbaux des séances ordinaire et extraordinaire...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...ame Karine Messier, conseillère ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE T...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...financière de 500 ,00 $ dans le cadre du programme de support de reconnaissance et de l’excellence. 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE T...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...LE MARDI 1 ER OCTOBRE 2024 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinair...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...gements. La mise en place de ces unités s’inscrit dans une démarche de développement durable qui favorise une utilisation optimale des terrains urbains et des ressources bâties. Une unité d ’habitation accessoire est une habitation secondaire am...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE 4. PÉRIODE DE QUESTIONS PORTANT UNIQUEMENT SUR LES SUJETS...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...d’une aide financière de 500 $ dans le cadre du programme de support de reconnaissance et de l’excellence. 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire tenue...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...RDI 2 JUILLET 2024 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire tenue...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...e Magalie Hurteau, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE ORD...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...e Magalie Hurteau, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DES PROCÈS -VERBAUX DU CONSEIL MUNICIPAL DES SÉANCES ORD...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...LE MARDI 4 JUIN 2024 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire tenue...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...LE MARDI 23 JANVIER 2024 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances extraord...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...storique règlementaire Numéro du règlement Titre du règlement initial et des règlements modificateurs Date d’adoption 1140 -2018 Modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, se...
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Projet de règlement 1322-2024 empruntant au plus 3 500 000 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse
...et ce, selon les dates suivantes : Avis de motion 23 janvier 2024 Dépôt du projet 23 janvier 2024 Adoption du règlement : Approbation des personnes habiles à voter Approbation par le ministre des Affaires municipa...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 4. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE D...
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Calendrier municipal 2024
...dation Centre d’accueil 4700, route Marie-Victorin Téléphone : 514 576-4560 fernleveillee@videotron. ca Club Optimiste 368, rue Chabot clubopticontrecoeur@outlook.fr Coopérative Solidarité-Santé 4915, route Marie-Victori...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...a pas de service public . ARTICLE 138.4 APPROBATION D’UN PROJET INTÉGRÉ Le projet intégré est étudié, dès réception par le Service de l'urbanisme qui doit indiquer au requérant les modifications à faire s'il en est, pour rendre le...
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Projet de règlement 1306-2023 modifiant le règlement 726-2003 (RM-CTR-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d'autoriser et d'encadrer la consommation d'alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs
...cadrer la consommation d’alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs 2 Avis de motion : Adoption du projet de règlement : Adoption du second projet de règlement : Adoption du règlement : COPIE CERTIFI...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...ICIPAL LE MARDI 6 JUIN 2023 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire du 9 ma...
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