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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...Me Magalie Hurteau, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE...
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Projet de règlement 1305-2023 modifiant l'annexe « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation afin d'ajouter des arrêts obligatoires à l'intersection de la route Marie-Victorin et de la rue Saint-Antoine
...ES ARRÊT S OBLIGATOIRE S À L’INTERSECTION DE LA ROUTE MARIE -VICTORIN ET DE LA RUE SAINT -ANTOINE Considérant l’adoption du règlement 1161 -2019 regroupant les signaux de circulation concernant le stationnement, les limites de vitesse et...
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Projet de règlement 1304-2023 relatif à l'utilisation du parc canin
...ins de 20 kg ; e) tou t objet s présentant un risque pour la sécurité des personnes et des chiens ou susceptible s d’endommager les in stalla tions du parc canin no tamm ent, les bicyclettes , les poussettes et les planc...
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Projet de règlement 1303-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de construction 860-1-2009
..., l’élévation de la partie supérieure du mur de fondation peut être supérieure à 1,50 mèt res dans le cas exceptionnel où la topographie naturelle, à l’implantation du bâtiment, a une dénivellation supérieure à 1,50 mètre. »....
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
...fié par l’insertion, après l’alinéa 1, de l’alinéa suivant : « Dans le cas d’une connexion à une installation septique existante, un certificat de co nformité signé par un membre d’un ordre professionnel compétent en la m...
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Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...’APPORTER DES CLARIFICATIONS ET DES AJUSTEMENTS AU MONTANT DE PERMIS ET DES SERVICES OFFERTS Considérant l’adoption du règlement 1111 -2018 en juin 2018 afin d’établir la tarification des services et activités de la Ville...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...Me Magalie Hurteau, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...NICIPAL LE MARDI 9 MAI 2023 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire du 4 a...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...Me Magalie Hurteau, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...LE MARDI 4 AVRIL 2023 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire du 14...
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Le Noblet, édition avril 2023
...ONTRECŒUR S’ACTIVE POUR LA SAISON ESTIVALE! CONCOURS DE PHOTOS Les plus beaux points de vuede Contrecœur en un clic. INSCRIPTIONS EN LIGNE Le camp de jour est à nos portes. NOUVEAUTÉ! Session printemps descours socioculturels 2 Chères concitoyenn...
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Projet de règlement 1299-2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint-Antoine
...lement entre en vigueur conformément à la loi. Avis de motion et dépôt du projet de règlement : 14 mars 2023 Adoption du règlement : VRAIE COPIE CO NFORME, CE M adame Maud ALLAIRE , mairesse Me Magali...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...sieur Claude Dansereau, conseiller ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE D...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...AL LE MARDI 14 MARS 2023 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire du 7 fé...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...CONSTRUCTION ACCESSOIRE .................. 3-17 ARTICLE 22 PERMIS DE CONSTRUCTION POUR UNE INSTALLATION SEPTIQUE ..................................................................................... 3-21 SECTION 3 DISPOSITIO...
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Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)
...élevée Conserva tion / Aire privée Zone concernée Lig ne de lotR ésea u rou tierR ésea u ferrovia ire LÉGENDE CONCEPTION SOURCES ET PROJECTION Ville de Contrecœ u r 5000, rou te Ma rie-Victorin Contrecoeu r, Qu ébec J0L 1C0 Téléph one...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...2024 Au cours des derniers mois, l’administration et le conseil municipal ont œuvré à la préparation du budget 2024. Son adoption a eu lieu lors de la séance extraordinaire du 12 décembre 2023. Le Programme triennal d ’ immobilisations (PTI) a été...
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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 1309 -2023 CONCERNANT L '...
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Séance extraordinaire du 5 novembre 2024
...E DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE 4. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS PORTANT UNIQUEMENT SUR LES SUJ...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h
...OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. ADOPTION DES PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES POUR L 'ANNÉE 2024 5. DÉPÔT DE DOCUMENTS...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h 30
...E MARDI 12 DÉCEMBRE 2023 À 19 H 30 ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès-verbal du conseil municipal de l a séance ordinaire du 5...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h
...Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocat ion 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Adoption des prévisions budgétaires pour l'année 20 24 5. Période de questions...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...LE MARDI 5 DÉCEMBRE 2023 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès-verbal du conseil municipal de l a séance ordinaire du 7...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...r Pierre-Olivier Roy, conseiller ORDRE DU JOUR 1. O UVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. A DOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. A DOPTION DES PROCÈS -VERBAUX DU CONSEIL MUNICIPAL DES SÉANCES E...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...LE MARDI 7 NOVEMBRE 2023 À 19 H Ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès-verbaux du conseil municipal de s séances extra...
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