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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...IRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 8 JUILLET 2025 À 19 H ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance 2. Adoption - Ordre du jour 3. Adoption - Procès-verbal - Séance ordinaire - 10 juin 2025 4. Période de questions...
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Assemblée publique de consultation - PPCMOI 375, rue Dansereau
...rvices juridiques et greffe expliqueront les motifs de cette demande, énonceront les conséquences de son adoption et entendront les personnes désirant s’exprimer à ce sujet. 3. ZONE VISÉ E PAR LA DEMANDE : Zone...
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Assemblée publique de consultation - PPCMOI 2100, montée de la Pomme d'Or
...rvices juridiques et greffe expliqueront les motifs de cette demande, énonceront les conséquences de son adoption et entendront les personnes désirant s’exprimer à ce sujet. 3. ZONE VISÉ E PAR LA DEMANDE : Zone...
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Comité de démollition - Demande de démollition - 5536, rang du Ruisseau, lot 4 812 949
...demande concernant l’immeuble suivant : 5536 , rang du Ruisseau , lot 4 812 949 , cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères Toute personne qui veut s’opposer à la démolition dudit immeuble doit, dans...
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Demande de dérogation mineure - DM-2025-035 – 1605 rue Bellerose
...DM -202 5-035 – 1605 rue Bellerose , Contrecœur (Québec) J0L 1C0, lot 5 627 278 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères , zone H1 -186 . La demande vise à déroger au règlement de zonage 858 -1-2009 de la Vill...
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Demande de dérogation mineure - DM-2025-050 – 5958, route Marie-Victorin
...25 -050 – 5958 , route Marie -Vicotrin , Contrecœur (Québec) J0L 1C0, lot 6 590 188 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères – Zone H1 -78 La demande vise à déroger au règlement de zonage 858 -1-2009 de la Ville...
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Demande de dérogation mineure - DM-2025-055 – 4030, rue des Patriotes
...-055 – 40 30 , rue des Patriotes , Contrecœur (Québec) J0L 1C0, lot 6 652 233 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères – Pétrole Maurice , zone C6 -18 La demande vise à déroger au règlement de zonage 858 -1-200...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...NAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 10 JUIN 2025 À 19 H ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance 2. Adoption de l'ordre du jour 3. Adoption - Procès -verbal - Séance ordinaire - 6 mai 2025 4. Période de questions...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...reffe Monsieur Thierry Larrivée, directeur général ORDRE DU JOUR 1. O UVERTURE DE LA SÉANCE 2. A DOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 3. A DOPTION - PROCÈS -VERBAL - SÉANCE ORDINAIRE - 8 AVRIL 2025 4. P ÉRIODE DE...
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Assemblée publique de consultation - Projet de règlement U-400
...ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO U-400 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO U-400 RELATIF À LA CONSTRUCTION AVIS est donné...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...INAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 6 MAI 2025 À 19 H ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance 2. Adoption de l'ordre du jour 3. Adoption - Procès -verbal - Séance ordinaire - 8 avril 2025 4. Période de questio...
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Avis public de consultation publique sur le projet de règlement 1330-2024
...PUBLIC CONSULTATION PUBLIQUE SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 13 30 - 202 4 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 13 3 0 - 202 4 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITION S DU...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AV...
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Premier projet de règlement 1325-2024 modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3-8
...gueur, et ce, selon les dates suivantes : Avis de motion et dépôt du projet de règlement: 13 février 2024 Adoption du projet de règlement : Avis public assemblée de consultation : Assemblée publique de consultation : Ad...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...storique règlementaire Numéro du règlement Titre du règlement initial et des règlements modificateurs Date d’adoption 1140 -2018 Modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, se...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...d’une aide financière de 500 $ dans le cadre du programme de support de reconnaissance et de l’excellence. 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire tenue...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...RDI 2 JUILLET 2024 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire tenue...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...e Magalie Hurteau, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE ORD...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...e Magalie Hurteau, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DES PROCÈS -VERBAUX DU CONSEIL MUNICIPAL DES SÉANCES ORD...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...LE MARDI 4 JUIN 2024 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire tenue...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...LE MARDI 7 MAI 2024 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal de la séances ordinaire et...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE 4. PÉRIODE DE QUESTIONS PORTANT UNIQUEMENT SUR LES SUJETS...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...Claude Dansereau, conseiller ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE T...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...e Magalie Hurteau, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE T...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...ORDRE DU JOU R 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Période de questions portant uniquement sur les sujets prévus au présent ordre du jour 5....
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