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Séance ordinaire du 13 février 2024
...Me Magalie Hurteau, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE D...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...UNDI 19 FÉVRIER 2024 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinai...
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Projet de règlement 1323-2024 modifiant le règlement 1202-2020 relatif aux animaux (RM-CTR-302)
...selon les dates suivantes : Avis de motion 13 février 2024 Dépôt du projet de règlement 13 février 2024 Adoption du règlement Avis public d’adoption et entrée en vigueur EN FOI DE QUOI , ce certificat d’attestation...
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Assemblée publique de consultation pour projet de règlement 1334-2024
...ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1334-2024 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1334-2024 MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR LES PLANS...
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Séance extraordinaire du 31 mars 2025
...OMA, directrice des Services juridiques et greffe ORDRE DU JOUR 1. O UVERTURE DE LA SÉANCE 2. A DOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. PÉRIODE DE QUESTIONS - SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 4. A UTO...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 8 AVRIL 2025 À 19 H ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance 2. Adoption de l'ordre du jour 3. Adoption du procès -verbal de la séance ordinaire tenue le 18 mars 2025 4. Adoption...
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Séance extraordinaire du 31 mars 2025
...DINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 31 MARS 2025 À 18 H ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Période de questions - Sujets prévus à l'ordre du j our 4. Autorisatio...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...: Madame Maud Allaire, mairesse ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 3. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 4. ADOPTION DU PRO...
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Demande de participation à un référendum - 9755-9765 route Marie-Victorin
...ce récréotouristique (classe 9) » soit les usages spécifiques suivants : « Établissement avec salle de réception ou de banquet” et « Autres activités spécialisées de restaurat ion, située au 9755 -9765, route Marie -Vi...
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Demande de dérogation mineure - DM 2025-021 - Pétroles Maurice
...25-021 – 4030, rue des Patriotes, Contrecœur (Québec) J0L 1C0, lot 6 652 233 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères – Pétrole Maurice, zone C6-18 La demande vise à déroger au règlement de zonage 858-1-2009 de la...
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Le Noblet, édition avril 2025
...uaire de Montréal pour son projet de terminal de conteneurs. Au-delà des chiffres, ce projet représente une occasion exceptionnelle pour notre ville. Il souligne notre capacité à nous adapter aux réalités économiques et à saisir les occasions s...
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Demande de démolition - 360-366, rue Papin, 398-400, rue Papin et 9518, route Marie-Victorin
...demande s concernant les immeuble s suivant s : 360 -366 , rue Papin, lot 4 813 320 , cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 398 -400 , rue Papin , lot 4 81 3 323 , cadastre du Québec, circonscription foncière de...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...ICIPAL LE MARDI 18 MARS 2025 À 19 H ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour 3. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 4. Adoption du procès -...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...Monsieur Pierre -Olivier Roy, conseiller ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 3. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 4. ADOPTION DU PROCÈ...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...e des Services juridiques et greffe ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 3. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 4. ADOPTION DU P...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...LE MARDI 11 FÉVRIER 2025 À 19 H ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour 3. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 4. Adoption du proc...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...RDI 21 JANVIER 2025 À 19 H ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour 3. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 4. Adoption du pr...
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Approbation référendaire - Projet de règlement 2023-155
...-5901 | F 450 587 -5855 | ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 ANNEXE A Description de la zone Le périmètre de la zone visée apparaît au croquis reproduit ci -après : MAIRIE 5000, route M...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...irectrice des S ervices juridiques et greffe ORDRE DU JOUR 1. O UVERTURE DE LA SÉANCE 2. A DOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 3. A DOPTION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE TENUE LE 18 MARS 2025...
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Assemblée publique de consultation - Projet de règlement U-700
...ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO U-700 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO U-700 RELATIF À LA DÉMOLIT ION AVIS est donné...
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Séance de consultation publique - Dérogation mineure - DM-2024-171
...4-171 – 4220 r ue des Patriotes , Contrecœur (Québec) J0L 1C0, lot 6 547 431 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères – Projet Cité 3000 QUE l’objet de la demande vise à déroger au règlement de zonage 858 -1...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...e, conseillère Monsieur Claude Bérard, conseiller ORDRE DU JOUR 1. O UVERTURE DE LA SÉANCE 2. A DOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 3. A DOPTION - PROCÈS -VERBAL - SÉANCE ORDINAIRE - 6 MAI 2025 4. P ÉRIODE DE...
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Demande de participation à un référendum - 2100, montée de la Pomme-d'Or
...Avoir produit ou produire en même temps que la demande un écrit signé par le propriétaire ou l'occupant demandant l'inscription sur la liste référendaire le cas échéant. Tout copropriétaire indivis d'un immeuble ou cooccupant d'un éta...
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Demande de participation à un référendum - 375, rue Dansereau
...énéral, qui nécessite de l’entreposage extérieur », située sur le lot 5 025 069 , cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères, au 375 , rue Dansereau . Zone concernée : I2-28 Zones contiguës : I2-15, I2 -14,...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...notaire, OMA, directrice des S ervices juridiques et greffe ORDRE DU JOUR 1. O UVERTURE DE LA SÉANCE 2. A DOPTION - ORDRE DU JOUR 3. A DOPTION - PROCÈS -VERBAL - SÉANCE ORDINAIRE - 10 JUIN 2025 4. P ÉRIODE DE QUESTI...
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