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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...glement numéro 1340 - 2024 modifiant le règlement de lotissement 859 -1-2009 afin de revoir les modes de versements en terrain et en argent 5.4 Avis de motion et adoption du premier projet de résolution - PPCMOI 2024 -105...
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Calendrier municipal 2024
...le • Piscine et jeux d’eau • Abri solaire • Piste de pumptrack • Sentiers, stations d’entraînement et modules d’hébertisme • Terrains de pétanque • Mur d’escalade pour les enfants • Rampes de mise à l’eau • Quai flottant • Patinoire multifonctionnell...
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Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »
...Ville désire favoriser une flexibilité accrue dans l'aménagement de diverses constructions accessoires et aménagement de terrain; CONSIDÉRANT QU ’un avis de motion a été donné et qu’un premier projet du règlement a été d éposé à la...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...ption avec changements - Règlement numéro 1307 -2023 de type parapluie décrétant l'acquisition d'immeubles et de terrains assujettis au droit de préemption pour un emprunt au montant de 4 750 000 $ 8. Finances 8.1 Adop...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...n 2023 Du 10 0 $ d’évaluation Résidentiel 0,61730,5594 6 logements et plus 0,72480,6500 Agricole et forestier 0,61730,5594 Terrain vague desservi 1,12331,1186 Industriel Tranche de valeur de 2 millions et moins Tranche de valeur de plus de 2 millio...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...d’établir une tarification unique pour les citoyens du territoire de la Communauté mé tropolitaine de Montréal, si le terrain visé par le projet d’acquisition est accessible au public; QUE la Ville de Contrecœur signifie à la Commun...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...d’auto permanent, mais que l’intégration du projet avec le garage isolé est cohérente et l’optimisation du terrain est compréhensible; CONSIDÉRANT QUE l’alternative d’installation entre en co nflit avec l’escalier, la ch...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...Déroger à l’interdiction d’avoir une ouverture sur le mur d’un garage attenant dont la distance de la limite latérale du terrain est de 0,78 mètre plutôt que 1,5 mètre, tel qu’établi au règlement de zonage 858 -1-2009; • Déroger à la...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...ments publics, dans le respect de la signalisation en place, et pour une période n’excédant pas 24 h : ● Stationnement du terrain de baseball sur la rue des Érables, au parc Antoine-Pécaudy; ● Stationnement public au coin des rues L’Heureux et...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...n avec changements - Règlement numéro 1307 -2023 de type parapluie décrétant l'acquisition d'immeubles et de terrains assujettis au droit de préemption pour un emprunt au montant de 4 750 000 $ 8. FINANCES 8.1 Ad...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...s, d’établir une tarification unique pour les citoyens du territoire de la Commun auté métropolitaine de Montréal, si le terrain visé par le projet d’acquisition est accessible au public; QUE la Ville de Contrecœur signifie à la C...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...otion et dépôt de projet de règlement numéro 1307 -2023 de type parapluie décrétant l’acquisition d’immeubles et de terrains assujettis au droit de préemption pour un emprunt au montant de 7 000 000 $ 7. RÈGLEMENT 7.1...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...otion et dépôt de projet de règlement 1307 -2023 de type parapluie décrétant l’acquisition d’immeubles et de terrains assujettis au droit de préemption pour un emprunt au montant de 7 000 000 $ 7. Règlement 7.1 Ado...
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Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)
...gèreI-3 : Industrie lourdeI-4 : Industrie extractiveI-5 : Industrie déchets et matières recyclablesP : PUBLICP-1 : Parc, terrain de jeux et espace naturelP-2 : Service publicP-3 : Infrastructure et équipementR : RURALRU-1 : Culture et récr...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...du règlement sur les Permis et Certificats; CONSIDÉRANT QUE la Ville doit procéder à la mise à jour de la liste des terrains contaminés sur le territoire de la Ville de Co ntrecœur ; CONSIDÉRANT QU’ un avis de motion du présent règ...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...................................... 3-27 ARTICLE 33 CERTIFICAT D’AUTORISATION POUR UNE CONSTRUCTION SUR DES TERRAINS IDENTIFIÉ COMME ÉTANT CONTAMINÉ .................................................................... 3-29...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...oeur et hors de la zone agricole des espaces appropriés disponibles pour une construction résidentielle, mais que le terrain visé par la demande possède un faible potentiel agricole et de no mbreuses contraintes limitantes ou emp...
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
...» par « 40 mm ». 13. L’article 33 de ce règlement est modifié par le remplacement du tableau de l’inventaire des terrains contaminé s par le suivant : Dossier Adresse MRC Nature des contaminants État de la réhabilitation (...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
..., de la marge arrière, de l'alignement des constructions et de la distance entre les habitations; 4° l'aménagement du terrain : les plantations, le gazonnement, le stationnement, les allées de circulation routière et piétonnière, les...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...’Or afin de réduire l’impact visuel du projet; o Plantation d’une rangée d’arbres le long de la voie ferrée, sur le terrain à l’arrière des cases de stationnement, pour créer un écran visuel; o Revêtement de couleur grise pour le dôm...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...103 décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt de 4 500 000,00 $ pour l’acquisition d’immeubles et de terrains assujettis au droit de préemption 6. RÈGLEMENT 6.1 Adoption - Règlement E -101 décrétant u...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...rnant le site d’implantation d’une nouvelle école primaire. Rappelons qu’en vertu de la Loi 40, la Ville doit céder un terrain pour cette implantation, en l’occurrence le parc Amable-Marion. BAPE – Triumvirate Environmental inc. En rai...
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Le Noblet, édition septembre 2025
...aux nouveaux aménagements au parc du Belvédère. Grâce à l’utilisation du droit de préemption, la Ville a pu acquérir des terrains et des propriétés stratégiques. Ces actions nous permettent de consolider le territoire et de guider le développem...
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Séance ordinaire du 10 mars 2026
...lement E-109 - Décrétant une dépense et un emprunt n’excédant pas 831 500 $ pour la démolition et la reconstruction des terrains de tennis et l’ajout de terrains de pickleball 5.2 Avis de motion – Présentation et dépôt – Projet d...
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Demande de dérogation mineure – DM-2026-020 – 275, rue de l’Église
...À l’article 509 , afin d’autoriser l’implantation d’un équipement accessoire à une distance de 1,50 mètre de la ligne de terrain, au lieu de 2 mètres, tel que prescrit au règlement de zonage. Le présent avis est donné en conformité avec l'...
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