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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...un axe de rabattement, tel que l’autoroute 30; Considérant que la Ville de Contrecœur vise l’acquisition d’un terrain dans le but d’améliorer ses services publics et pouvoir potentiellement y construire une nouvelle caserne; 4...
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Séance du 10 mars 2020
...re au parc Antoine -Pécaudy 17.4 Autorisation de signature et mandat à un nota ire pour des cessions de terrains sur la rue Saint -Antoine 17.5 Autorisation de participation au colloque 2020 du Carrefour action m...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...re au parc Antoine -Pécaudy 17.4 Autorisation de signature et mandat à un notaire pour des cessions de terrains sur la rue Saint -Antoine 17.5 Autorisation de participation au colloque 2020 du Carrefour action mun...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...c la zone de conservation naturelle limitrophe et la présence de quartiers résidentiels à moins d’un kilomètre des terrains concernés; Considérant qu’il n’est pas souhaitable qu’une entreprise puisse s’établ ir dans ce s...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...c la zone de conservation naturelle limitrophe et la pré sence de quartiers résidentiels à moins d’un kilomètre des terrains concernés; Considérant qu’il n’est pas souhaitable qu’une entreprise puisse s’établir dans ce secteu...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...ec la zone de conservation naturelle limitrophe et la présence de quartiers résidentiels à moins d’un kilomètre des terrains concernés; Considérant qu’il n’est pas souhaitable qu’une entreprise puisse s’établir dans ce secteu...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...qu'environ 50 % des joueurs habitent à Contrecœur; Considérant que l'organisation s'engage à faire l'entretien du terrain de baseball durant la journée. Il est proposé par : Monsieur Pierre -Olivier Roy Appuyé par : Monsieur Pie...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...bvention est disponible et se chiffre autour de 700 000 $. Le chalet est destiné aux utilisateurs de la piscine et du terrain de pétanque. Est -ce que le conseil municipal a pensé à construire une piscine intérieure pour êtr...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...ressources humaines 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de signature d'une entente pour l'utilisation de terrains dans le cadre de s Diableries 2020 10.2 Autorisation de dépôt d'un projet de réfection du chalet...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...ien comme un autre. • Les gouvernements de proximité sont les mieux placés pour identifier les besoins sur le terrain et cibler des solutions concrètes et efficaces à mettre en place pour y répondre efficacement. • En vertu de...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...7.3 Demande au gouvernement du Québec de surseoir à l'obligation des municipalités de céder gracieusement des terrains aux Centre de services scolaires, tel que le prévoit le projet de loi 40 17.4 Autorisation de signature d'u...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...s pour la construction d’un nouveau garage privé isolé en cour avant, en remplacement au garage existant sur le terrain; Considérant que les articles 172 et 189 du règlement d e zonage 858 -1-2009 en vigueur autorisent un seul...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...option de la liste des comptes à payer au 26 novembre 2020 8.2 Utilisation des contributions aux fins de parcs et de terrains de jeux afin de défrayer les coûts de réalisation de certains projets 8.3 Utilisation de la réserve fin...
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Projet de règlement 1296-2023 empruntant au plus 444 000 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux
...Garages municipaux Remplacer le réservoir à eau chaude 2 300 $ Moulin Banal Fondation, pente de terrain et chevilles de bois 48 500 $ Usine de filtration Remplacer les fenêtres avant 40 000 $...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...-2021 modifiant le règlement 857 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de mettre à jour la liste des terrains contaminés sur le territoire de la Ville 7.7 Adoption du règlement 1226 -2021 modifiant le règlement 43...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...ance min imale de 0,50 mètre de la ligne latérale et une largeur de 6 mètres; Considérant que les niveaux des 2 terrains concernés devront s’agencer et que la construction d’un muret de soutènement sur la ligne de propriété sera n...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...e de rabatt ement, tel que l’autoroute 30; Considérant que la Ville de Contrecœur vise l’acquisition d’un terrain dans le but d’améliorer ses services publics et pouvoir potentiellement y construire une nouvelle caserne;...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30
...néral et greffier : les employés permanents, surnuméraires : 54 les pompiers : 34 les préposés : 30 Combien de terrains vacant s appartien nent à la Ville de Contrecœur ? Réponse de la mairesse : la Ville de Contrecœur possède 1...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30 –
...700 $ 189 766 900 $ 15 % 37 % Commerciale 75 248 518 $ 65 922 364 $ 5 % 9 % Agricole 59 749 665 $ 44 381 500 $ 4 % 3 % Terrains desservis 10 786 600 $ 9 584 400 $ 1 % 1 % TOTAL IMPOSABLE 1 419 444 685 $ 1 189 341 186 $ 100 % 100 % 1 % U...
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Séance du 7 avril 2020
...sur les rues Olivier -Gloutnez, Louis - Fiset et Jospeh -Lamoureux, un même modèle ne p ourra pas être construit sur 2 terrains voisins; Considérant que les plans déposés s’harmonisent avec les styles architecturaux des bâtime...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...un axe de rabattement, tel que l’autoroute 30; Considérant que la Ville de Contrecœur vise l’acquisition d’un terrain dans le but d’améliorer ses services publics et pouvoir potentiellement y construire une nouvelle caserne;...
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Séance du 4 février 2020
...ressources humaines 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de signature d'une entente pour l'utilisation de terrains dan s le cadre des Diableries 2020 10.2 Autorisatio n de dépôt d'un projet de réfection du chalet de serv...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...t tel que prescrit; (article 312 alinéa 3, par. 1); • Permettre une aire d’isolement entre la ligne arrière de terrain et l’aire de stationnement d’une largeur de 0,98 m ètre au lieu de 1 mètre, le tout tel que pre...
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Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009
...es à la vente; b) Dans une zone affectation dominante agriculture (A), les trav aux consistent au nivellement du terrain en supprimant les buttes, collines et monticules; c) Dans une zone affectation dominante agriculture (A), le...
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Modifiant l’annexe « A » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de réduire la marge avant minimale dans la zone p2-56, située au 671, rue lajeunesse
...3 : Industrie lourde I-4 : Industrie extractive I-5 : Industrie déchets et matières recyclablesP : PUBLIC P-1 : Parc, terrain de jeux et espace naturel i P-2 : Service public i P-3 : Infrastructure et équipement i R : RURAL RU-1 : Cu...
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