508 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...du second projet de règlement 1301 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et les annexes A et B 7.4 Adoption du règlement 1302 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861 -1-...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...7.2 Adoption du règlement 1301 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et les annexes A et B 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au XX 8.2 Radiation des...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...7.2 Adoption du règlement numéro 1301 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et les annexes A et B 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 28 juin 2023 8.2 Radi...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juin 2024
...nscription foncière de Verchères 6. Règlement 6.1 Adoption - Règlement numéro 1331 -2024 - Modifiant les annexes « A », « B », « C » et « D » du règlement 1161 2019 relatifs aux signaux de circulation et l'ajout de panneaux d'a...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...septembre 2024 totalisant 1 320 434,91 $ au fonds des activités financières et d'investissement, laquelle liste est annexée à la présente résolution pour en faire partie intégrante. QUE le conseil autorise le paiement des comptes pou...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juin 2024
...scription f oncière de Verchères 6. RÈGLEMENT 6.1 Adoption - Règlement numéro 1331 -2024 - Modifiant les annexes « A », « B », « C » et « D » du règlement 1161 2019 relatifs aux signaux de circulation et l'aj...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 mars 2026
...ent U -100 -1 – Modifiant le Règlement U -100 relatif au zonage afin de corriger diverses dispositions de l’annexe A et du plan de l’annexe B 5.4 Avis de motion – Règlement U -101 – Contrôle intérimaire relatif...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2026
...NICIPALE Nouveau conseil municipal et budget 2026 Sortez tuques et mitaines ! PARCS ET ESPACES BLANCS PHOTO : CAROL ANNE L AMONTAGNE PHOTOGRAPHE Maud Allaire Mairesse de Contrecœur mairesse@ville.contrecoeur.qc.ca Chères citoyennes, Cher...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2026
...e) • Cantine chef Pécau (saison estivale) Parc-école des Cœurs-Vaillants 5200, rue Bourgchemin Zone de conservation Jeanne-Cartier Halte et îlot de verdure. • Zone de conservation non accessible au public (entre les rues Tétreault, Mor...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 novembre 2025
...e l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec les renseignements personnels et confidentiels identifiés à l’annexe 1 de l’entente conclue en tre la MRC et le MAPAQ, dans le respect des modalités prévues à ladite entent...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 février 2026
...onie des Grèves 9.2 Demande d’aide financière – Camps de jour et camps de vacances – Colonie Sainte - Jeanne d’Arc 10. Urbanisme 10.1 Dépôt – Rapport sommaire – Permis de construction – Janvier 2026 10.2...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 mars 2026
...tion – Règlement U -100 -1 – Modifiant le Règlement U -100 relatif au zonage afin de corriger diverses dispositions de l’annexe A et du plan de l’annexe B 5.4 Avis de motion – Règlement U -101 – Contrôle intérimaire relatif au secteu...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2026
...portuaire LOISIRS POUR TOUS Lancement de la programmation du camp de jour et de la piscine municipale PHOTO : CAROL ANNE L AMONTAGNE PHOTOGRAPHE Maud Allaire Mairesse de Contrecœur mairesse@ville.contrecoeur.qc.ca Chères citoyennes,...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...développement social laissés vacants depuis 31 décembre 2025; CONSIDÉRANT QUE le mandat de deux (2) ans de Roxanne Choquette (siège no4) se terminait le 31 décembre 2025 et qu’elle a présenté une demande de renouvel...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 février 2026
...nie des Grèves 1 9.2 Demande d’aide financière – Camps de jour et camps de vacances – Colonie Sainte - Jeanne d’Arc 10. URBANISME 10.1 Dépôt – Rapport sommaire – Permis de construction – Janvier 2026 1...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 mai 2026
...l'ordre du jour 5. Règlements 5.1 Adoption – Règlement U -100 -1 – Modifiant diverses dispositions de l’annexe A et du plan de l’annexe B du Règlement de zonage U -100 5.2 Adoption – Règlement U -102 – Constituant...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 19 août 2025
...le d‱affichage pour l‱enseigne pylône ne dépasse pas 45,22 m²; − Que le promoteur assume les frais d‱acquisition d‱un panneau de signalisation incitant à éviter l‱utilisation du frein Jacob, ledit panneau sera installé par la Ville à proximit...
En savoir plus -
Documents
Entrée en vigueur - Règlement A-104 relatif à la circulation des camions et véhicules-outils
...ic ci -haut mentionné sur le site de la Ville de Contrecœur en date du 5 mai 2026 et en affichant sur le panneau d’affichage à l’intérieur de la mairie, conformément aux dispositions du Règl ement 1112 - 2018 concernan...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2026
...ojet portuaire LOISIRS POUR TOUS Lancement de la programmation du camp de jour et de la piscine municipale PHOTO : CAROL ANNE L AMONTAGNE PHOTOGRAPHE Maud Allaire Mairesse de Contrecœur mairesse@ville.contrecoeur.qc.ca Chères citoyennes, Chers...
En savoir plus -
Documents
Entrée en vigueur - Règlement A-108 relatif au code d'éthique et de déontologie des élus municipaux
...t mentionné sur le site de la Ville de Contrecœur en date du 19 mai 2026 et en affichant sur le panneau d’affichage à l’intérieur de la mairie, conformément aux dispositions du Règlement 1112 - 2018 concernan...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 14 avril 2026
...Règlement U -100 -1 – Modifiant le Règlement U -100 relatif au zonage afin de corriger diverses dispositions de l’annexe A et du plan de l’annexe B 6.2 Adoption – Règlement U -101 – Contrôle intérimaire relatif au secteur...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 juin 2026
...5.1 Adoption – Règlement A -103 -1 – Modifiant le Règlement A -103 relatif à la signalisation afin de modifier les annexes « A » et « B » pour ajouter une interdiction de stationnement sur la rue Legendre et de modifier la limite de vi...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 mai 2026
...dépôt – Projet de Règlement A -103 -1 – Modifiant le Règlement A -103 relatif à la signalisation afin de modifier les annexes « A » et « B » pour ajouter une interdiction de stationnement sur la rue Legendre et de modifier la limite de vite...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 juin 2026
...Adoption – Règlement A -103 -1 – Modifiant le Règlement A -103 relatif à la signalisation afin de modifier les annexes « A » et « B » pour ajouter une interdiction de stationnement dans les rues Legendre et Saint -A...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2026
...NISME ET ENVIRONNEMENT Le plan de développement de la communauté nourricière dresse un nouveau bilan PHOTO : CAROL ANNE L AMONTAGNE PHOTOGRAPHE On célèbre la culture ! ÉVÉNEMENT – JOURNÉES DE LA CULTURE Maud AllaireMairesse de Contrecœ...
En savoir plus