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Séance ordinaire du 16 août 2022
...esse 7. Avis de motion 7.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1268 -2022 modifiant l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier la marge avant minimale dans la zone P2 -56, située à cô...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...ment 1283 -2022 con cernant l'imposition des taxes pour l'année 2023 7. Adoption du règlement 1284 -2022 modifiant l'annexe « A » du règlement 1161 -2018 sur les signaux de circulation, afin d'ajouter une interdiction de stationnement sur...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...CONCERNANT L 'IMPOSITION DES T AXES POUR L 'ANNÉE 2023 8. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1284 -2022 MODIFIANT L 'ANNEXE « A » DU RÈGLEMENT 1161 -2018 SUR LES SIGNAUX DE CIRCULATION , AFIN D 'AJOUTER UNE INTERDICTION DE STATIONNEM...
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Calendrier municipal 2023
...visant à inciter les jeunes à toujours faire de leur mieux. 450 587-5643 | clubopticontrecoeur@outlook.fr Colonie Sainte-Jeanne d’Arc (10020, route Marie-Victorin) La Colonie Sainte-Jeanne d’Arc a pour mission d’offrir à de jeunes filles âgées de...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...Fin visée 9950- 9951, route Marie-Victorin 2991-95-7566 4 812 896 Sup : 147 021,4 m 2 La Colonie Sainte-Jeanne d’Arc Création d’un parc 4 812 913 Sup : 58 030,8 m 2 4 812 920 Sup : 16959,2 m 2 Route Marie-Victor...
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Entrée en vigueur - Règlement A-100 relatif à la gestion contractuelle
...c ci-haut mentionné sur le site de la Ville de Contrecœur en date du 17 avril 2025 et en affichant sur le panneau d’affichage à l’intérieur de la mairie, conformément aux disposit ions du Règlement 1112-2018 concernant...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...numéro MP -2025 -01, préparé et rédigé par le Service des ressources humaines en date du 15 janvier 2025. D'ANNEXER ledit rapport à la présente. 2025 -01 -007 NOMINATION - CONTREMAÎTRE AU SERVICE D'ASSAINISSEMENT DES...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...rticipants d’avoir pris part à cette soirée et au C\ RE Montérégie pour sa collaboration dans l’activité. Crédit : Carolanne Lamontagne, photographe La mairesse Maud Allaire, les conseillères Maggy Bissonnette et Karine Messier ainsi que le...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...ŒUR Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annexes Avis de motion Date d’entrée en vigueur TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE I DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES,...
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Entrée en vigueur - Règlement A-101 relatif à la délégation de certains pouvoirs aux fonctionnaires municipaux et prévoyant les règles de suivi et de contrôle budgétaire
...c ci-haut mentionné sur le site de la Ville de Contrecœur en date du 17 avril 2025 et en affichant sur le panneau d’affichage à l’intérieur de la mairie, conformément aux disposit ions du Règlement 1112-2018 concernant...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...astructures ou d'équipements municipaux 7.3 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1292 -2023 modifant les annexes « A » et « D » du règlement 1161 -2020 sur les signaux de circulation afin d'interdire le stationnement dans l...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...'équipements municipaux 7.3 Avis de motion et dépô t du projet de règlement 1292 -2023 modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161 -2020 sur les signaux de circulation afin d'interdire le stationnement dans...
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Demande de participation à un référendum - 9755-9765 route Marie-Victorin
...oute Marie -Victorin T 450 587 -5901 | F 450 587 -5855 | ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 ANNEXE A Description de la zone Le périmètre de la zone visée apparaît au croquis reproduit ci -après : MA...
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Le Noblet, édition avril 2025
...our municipal URBANISME ET ENVIRONNEMENT Contrecœur franchit une nouvelle étape pour la biodiversité PHOTO : CAROLANNE LAMONTAGNE PHOTOGRAPHE Au rythme de la belle saison ACTIVITÉS ET ÉVÉNEMENTS Maud Allaire Mairesse de Cont...
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...modification d'inf rastructures ou d'équipements municipaux 8.3 Adoption du règlement 1292 -2023 modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161 - 2020 sur les signaux de circulation afin d'interdire le stationnement dans l...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...u second projet de règlement 1301 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et les annexes A et B 7.4 Adoption du second projet de règlement 1302 -2023 modifiant diverses dispositions du...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...du second projet de règlement 1301 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et les annexes A et B 7.4 Adoption du règlement 1302 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861 -1-...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 (budget)
...is requis par l'article 323 de la Loi sur les cités et villes par tous les membres du conseil, dont l'original est joint en annexe B. 6.2 Certificat de publication de l'avis public concernant l'adoption du budget de l'année 2025,...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...mai 2024 totalisant 832 419,61 $ au fonds des activités financières et d'investissement, laquelle liste est annexée à la présente résolution pour en faire partie intégrante. QUE le conseil autorise le paiement des comptes...
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Projet de règlement 1323-2024 modifiant le règlement 1202-2020 relatif aux animaux (RM-CTR-302)
...aliers de la Vallée -du -Richelieu » par « Le service animalier Pierre -De -Saurel et Régions ». ARTICLE 3 L’annexe A de ce règlement est modifié par le remplacement « La Régie intermunicipale des services animaliers...
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Premier projet de règlement 1325-2024 modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3-8
...EN CONSÉQUENCE , le conseil municipal décrète les modifications suivantes au règlement de zonage 858 -1-2009 : 1. L’annexe «B» du règlement de zonage 858 -1-2009 est modifié par l’insertion des lots 5 024 904 et 5 024 908 da...
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Le Noblet, édition avril 2024
...sur le camp de jour et la programmation aquatique VIE MUNICIPALE Contrecœur honore ses précieux bénévoles PHOTO : CAROLANNE LAMONTAGNE PHOTOGRAPHE SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL Les séances du conseil ont lieu un mardi de chaque mois à 19 h. Le...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...du troisième alinéa de l’article 8 de cette loi, tout organisme public visé aux paragraphes 4° à 7° de l’annexe doit, conformément au règlement, soumettre à l’approbation de Bibliothèque et Archives nationales du...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...S 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 1331 -2024 les annexes « A » « B », « C » et « D » du règlement 1161 2019 relatifs aux signaux de circulation et l'ajout de panneaux d'arr...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...L’original du présent procès -verbal ainsi que les annexes et documents connexes sont conservés aux archives municipales 5 APPROBATION PAR LA MAIRESSE MAUD ALLAIRE D...
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