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Séance ordinaire du 15 août 2023
...août 2023 totalisant 1 617 645,72 $ au fonds des activités financières et d'investissement, laquelle liste est annexée à la présente résolution pour en faire partie intégrante. QUE le conseil autorise le paiement des com pte...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 7.2 Adoption du second projet de règlement 1268 -2022 modifiant l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier la marge avant minimale dans la zone P2 -56, située au 6...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...nvite la population à se balader dans les sentiers et à emprunter les nouvelles passerelles tout en s’informant grâce aux panneaux d’interprétation. Le Noblet se refait une beauté ! Notre bulletin municipal est l’un des outils de communication les...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...1 août 2023 totalisant 653 311,61 $ au fonds des activités financières et d'investissement, laquelle liste est annexée à la présente résolution pour en faire partie intégrante. QUE le conseil autorise le paiement des comptes...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...2023 totalisant 2 489 853,47$ au fonds des activités financières et d'investissement, laquelle liste e st annexée à la présente résolution pour en faire partie intégrante. QUE le conseil autorise le paiement des compt...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...2023 totalisant 2 722 873.05 $ au fonds des activités financières et d'investissement, laquelle liste est annexée à la présente résolution pour en faire part ie intégrante. QUE le conseil autorise le paiement des comptes pour...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...motion et dépôt du projet de règlement 1310 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes A et B 6.7 Avis de motion décrétant le prochaine adoption du r èglement 1319-2023 modifiant le...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h
...article 323 de la Loi sur les cités et villes par tous les membres du conseil, dont l'original est joint en annexe B. 5.2 Certificat de publication de l'avis public concernant l'adoption du budget de l'année 20...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...écembre 2023 totalisant 641 345 ,06 $ au Fonds des activités financières et d'investissement, laquelle liste est annexée à la présente résolution pour en faire partie intégrante. 7 QUE le conseil autorise le paiement des comp...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...lation VIE MUNICIPALE Budget municipal 2024 Coup d’œil sur la programmation hiv ernale LOISIRS POUR TOUS PHOTO : CAROL ANNE L AMONTAGNE PHOTOGR APHE SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL Les sances du conseil ont lieu un mardi chaque mois 19 h. Les d...
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Calendrier municipal 2024
...A Les Deux-Rives 4889, route Marie-Victorin Téléphone : 438 793-8188 pandalesdeuxrives@gmail.com Colonie Sainte-Jeanne d’Arc 10020, route Marie-Victorin Téléphone : 450 743-8265 directioncamp@csjd.qc.ca Entre l’assiette et no...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...du second projet de règlement 1310 -2024 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et l'annexe A 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 janvier 2024 8.2 Vente des imme...
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Projet de règlement 1322-2024 empruntant au plus 3 500 000 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse
...projet , incluant les taxes nettes et les imprévus, l esquels font partie intégrante du présent règlement comme annexe « A ». ARTICLE 3 AUTORISATION Le conseil est autorisé à dépenser une somme de 3 500 000 $ pour les fi...
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Projet de règlement 1321-2024 empruntant au plus 480 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans
...projet , incluant les taxes nettes et les imprévus, l esquels font partie intégrante du présent règlement comme annexe « A ». ARTICLE 3 AUTORISATION Le conseil est autorisé à dépenser une somme de 48 0 000 $ pour les fins...
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Projet de règlement 1320-2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux
...sable du projet , incluant les taxes nettes et les imprévus, l esquels font partie intégrante du présent règlement comme annexe « A ». ARTICLE 3 AUTORISATION Le conseil est autorisé à dépenser une somme de 707 300 $ pour les fins...
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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...L’original du présent procès -verbal ainsi que les annexes et documents connexes sont conservés aux archives municipale s 3 APPROBATION PAR LA MAIRESSE MAUD ALLAIRE D...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...u second projet de règlement 1301 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et les annexes A et B 7.4 Adoption du second projet de règlement 1302 -2023 modifiant diverses dispositions du...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...7.2 Adoption du règlement 1301 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et les annexes A et B 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au XX 8.2 Radiation des...
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Projet de règlement 1297-2023 empruntant au plus 4 000 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue Papin
...projet , incluant les taxes nettes et les imprévus, l esquels font partie intégrante du présent règlement comme annexe « A ». ARTICLE 3 Le conseil est autorisé à dépenser une somme de 4 000 000 $ pour les fins du présent règ...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...astructures ou d'équipements municipaux 7.3 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1292 -2023 modifant les annexes « A » et « D » du règlement 1161 -2020 sur les signaux de circulation afin d'interdire le stationnement dans l...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...'équipements municipaux 7.3 Avis de motion et dépô t du projet de règlement 1292 -2023 modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161 -2020 sur les signaux de circulation afin d'interdire le stationnement dans...
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...modification d'inf rastructures ou d'équipements municipaux 8.3 Adoption du règlement 1292 -2023 modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161 - 2020 sur les signaux de circulation afin d'interdire le stationnement dans l...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...RÈGLEMENT DE ZONAGE Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annexes Avis de motion Date d’entrée en vigueur 879 -2-2010 La g rille H3 -81 de l ’annexe A 7 juin 2010...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...règlement 1290 -2023 concernant les dérogations mineures 8.2 Adoption du règlement 1292 -2023 modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161 -2020 sur les signaux de circulation afin d'interdire le stat...
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Projet de règlement 1294-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...» par le terme « CHAPITRE V ». b) Remplacer le terme « 4.1 » par le terme « 5.1 ». c) Remplacer le terme « l’Annexe F » par le terme « l’Annexe E ». ARTICLE 7 a) Remplacer le terme « CHAPITRE V » par le terme « CH...
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