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Le Noblet, édition janvier 2023
...rticipants d’avoir pris part à cette soirée et au C\ RE Montérégie pour sa collaboration dans l’activité. Crédit : Carolanne Lamontagne, photographe La mairesse Maud Allaire, les conseillères Maggy Bissonnette et Karine Messier ainsi que le...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...d’affichage pour l’ense igne pylône ne dépasse pas 45,22 m²; − Que le promoteur assume les frais d’acquisition d’ un panneau de signalisation incitant à éviter l’utilisation du frein Jacob, led it panneau sera installé par la V...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...CONCERNANT L 'IMPOSITION DES T AXES POUR L 'ANNÉE 2023 8. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1284 -2022 MODIFIANT L 'ANNEXE « A » DU RÈGLEMENT 1161 -2018 SUR LES SIGNAUX DE CIRCULATION , AFIN D 'AJOUTER UNE INTERDICTION DE STATIONNEM...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zonage à l'annexe « B » du règlement de zonage 858 - 1-2009 afin d'intégrer une partie de la zone P1 -69 à même la zone H1 -70 et d'i...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...crétant la prochaine adoption du règlement 1239 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier leurs vocations en autorisant les usages résidentiels et...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...T 7.1 Adoption du règlement 1236 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes H1 -138 et H1 -185 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de redéfinir l es usages d'habitation permis et les...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...unicipale de Contrecoeur 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zonage à l'annexe « B » du règ lement de zonage 858 -1-2009 afin d'intégrer une partie de la zone P1 -69 à même la zone H1 -70 et...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...LLET 2021 3.1 Dépôt du procès -verbal de correction règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la zone CS1 -103 (gr...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...a prochaine adoption du règlement 1239 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » d u règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier leurs vocations en autorisant les usages résidenti...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...n du second projet de règlement 1239 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier leurs vocations en autorisant les usages résid...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...haine adoption du règlement 1236 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes H1 -138 et H1 -185 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-200 9 afin de redéfinir les usages d'habitation permis et les dimens...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...4. Adoption du règlement 1239 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier leurs vocations en autorisant les usages résidentiels et...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...cembre 2021 totalisant 1 453 759,62 $ au fonds des activités financières et d'investissement, laquelle liste est annexée à la présente résolution pour en faire partie intégrante. ADOPTÉE 2021 -12 -325 RÉSOLUTION DE CO...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...et de l'Habitation 6. Avis de motion 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1251 -2022 modifiant l'annexe « B » du règlement de zonag e 858 -1- 2009 afin de retirer les lots 5 024 904 et 5 024 908 de la zone I3 -8 afin de...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...la Ville de Contrecœur 6.2 Avis de motio n décrétant la prochaine adoption du règlement 1231 -2021 modifiant l'annexe « A » du règlement 1161 -2019 sur la circulation afin d'établir les modalités de stationnement aux véhicule...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...la prochaine adoption du règlement 1222 -2021 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et aux annexes « A » et « B » 6.3 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1223 -2021 modifiant diver...
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Séance extraordinaire du 25 mars
...e de Contrecoeur impose une réserve foncière sur les immeubles suivants afin d’en faire une aire de conservation naturelle annexés à la zone de conservation du Parc régional des Grèves. MATRICULE CADASTRE RÉNOVÉ PROPRIÉTAIRE SUPERFIC...
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Séance du 9 mars 2021
...ES EN ZONE P2 -168 ET P2 -169 Considérant que les terrains de la Colonie des Grèves et la Colonie Sainte -Jeanne d‱Arc comportent un couvert forestier exceptionnel, d‱une superficie de plus de 72 hectares, reconnus à l...
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Séance du 2 février 2021
...8 janvier 2021 totalisant 807 173,93 $ au fonds des activités financières et d'investissement, laquelle liste est annexée à la présente résolution pour en faire partie intégrante. 2021 -02 -030 ADOPTION DU BUDGET 2021 DE L'O...
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Séance du 12 janvier 2021
...e gestion contractuelle 2020 1 7.2 Adoption du règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 a fin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la zone CS1 -103...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...U 4 DÉCEMBRE 2020 5. AVIS DE MOTION DÉCRÉTANT LA PROCHAINE ADOPTION DU RÈGLEMENT 1213 -2020 MODIFIANT L 'ANNEXE A DU RÈGLEMENT 1161 -2019 RELATIF AUX SIGNAUX DE CIRCULATION AFIN D 'INTERDIRE LE STATIONNEMENT SUR UNE...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...doption du second projet de règlement 1239 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier leurs vocations en autorisant les usages résid...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...ue municipale de Contrecoeur 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zonage à l'annexe « B » du règ lement de zonage 858 -1-2009 afin d'intégrer une partie de la zone P1 -69 à même la zone H1 -70 et d'...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...ipaux 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la zone CS1 -103 (gro...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...Second projet de règlement 1260 -2022 modifiant diverses dispositions du règlem ent de zonage 858 -1-2009 et des annexes « A » et « B ». Aucun citoyen ne s’est présenté. La présidente déclare la séance levée à 19 h 15....
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