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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...et dépôt du projet de règlement 1310 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et l'annexe A 6.7 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1319 -2023 modifiant le règlemen...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h
...article 323 de la Loi sur les cités et villes par tous les membres du conseil, dont l'original est joint en annexe B. 5.2 Certificat de publication de l'avis public concernant l'adoption du budget de l'année 20...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...écembre 2023 totalisant 641 345 ,06 $ au Fonds des activités financières et d'investissement, laquelle liste est annexée à la présente résolution pour en faire partie intégrante. 7 QUE le conseil autorise le paiement des comp...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...lation VIE MUNICIPALE Budget municipal 2024 Coup d’œil sur la programmation hiv ernale LOISIRS POUR TOUS PHOTO : CAROL ANNE L AMONTAGNE PHOTOGR APHE SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL Les sances du conseil ont lieu un mardi chaque mois 19 h. Les d...
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Calendrier municipal 2024
...A Les Deux-Rives 4889, route Marie-Victorin Téléphone : 438 793-8188 pandalesdeuxrives@gmail.com Colonie Sainte-Jeanne d’Arc 10020, route Marie-Victorin Téléphone : 450 743-8265 directioncamp@csjd.qc.ca Entre l’assiette et no...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...du second projet de règlement 1310 -2024 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et l'annexe A 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 janvier 2024 8.2 Vente des imme...
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Projet de règlement 1321-2024 empruntant au plus 480 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans
...projet , incluant les taxes nettes et les imprévus, l esquels font partie intégrante du présent règlement comme annexe « A ». ARTICLE 3 AUTORISATION Le conseil est autorisé à dépenser une somme de 48 0 000 $ pour les fins...
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Projet de règlement 1320-2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux
...sable du projet , incluant les taxes nettes et les imprévus, l esquels font partie intégrante du présent règlement comme annexe « A ». ARTICLE 3 AUTORISATION Le conseil est autorisé à dépenser une somme de 707 300 $ pour les fins...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...r 2025 CULTURE Contrecœur relance son concours de photographie VIE MUNICIPALE Budget municipal 2025 PHOTO : CAROL ANNE L AMONTAGNE PHOTOGRAPHE Cap sur l’hiver contrecœurois SPORT ET PLEIN AIR SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL Les séan...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...du second projet de règlement 1310 -2024 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et l'annexe A 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 janvier 2024 1 8.2 Vent...
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Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...t un statut légal en vertu de la loi sur le patrimoine culturel (chapitre P -9.002) ou un bâtiment identifié à l’annexe D du présent règlement s’in titulant « Les bâtiments de l’inventaire du patrimoine bâti »; « Comité » : le...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 7.2 Adoption du second projet de règlement 1268 -2022 modifiant l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier la marge avant minimale dans la zone P2 -56, située au 6...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...l'acquisition de barils de récupération d'eau de pluie 7.4. Adoption du règlement 1274 -2022 modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161 -2019 sur les signaux de circulation, afin de prolonger l'int...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...doption du second projet de règlement 1239 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier leurs vocations en autorisant les usages résid...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...Second projet de règlement 1260 -2022 modifiant diverses dispositions du règlem ent de zonage 858 -1-2009 et des annexes « A » et « B ». Aucun citoyen ne s’est présenté. La présidente déclare la séance levée à 19 h 15....
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...La séance de consultation publique porte sur les trois sujets suivants : − projet de règlement 1251 -2022 modifiant l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de retirer les lots 5 024 904 et 5 024 908 de la zone I3 -8 afin de...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...ON 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1251 -2022 modifiant l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de retirer les lots 5 024 904 et 5 024 908 de la zone I3 -8...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...ains bâtiments municipaux 6.3 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1251 -2022 mo difiant l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de retirer les lots 5 024 904 et 5 024 908 de la zone I3 -8...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...1128 -2018 sur la gestion contractuelle 7.2 Adoption du règlement 1244 -2022 modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de l...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...ON 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1244 -2022 modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Vil...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...4. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1239 -2021 MODIFIANT LES GRILLES DES USAGES ET DES NORMES C6 -96 ET C6 -99 DE L 'ANNEXE « A » DU RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 - 1-2009 AFIN DE MODIFIER LEURS VOCATIONS EN AUTORISA NT LES USAGES R...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30
...ttal et Grilli Samuel. Avant , la Ville était propriétai re beaucoup de terrain, de l’époque de la mairesse M me Suzanne Dansereau, qui ont été vendus à Grilli Samuel. Dans cette transaction, est-ce que la Ville s'est assuré e que les te...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...cembre 2021 totalisant 1 453 759,62 $ au fonds des activités financières et d'investissement, laquelle liste est annexée à la présente résolution pour en faire partie intégrante. ADOPTÉE 2021 -12 -325 RÉSOLUTION DE CO...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...crétant la prochaine adoption du règlement 1239 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier leurs vocations en autorisant les usages résidentiels et...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...SE 7. AVIS DE MOTION 7.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1268 -2022 modifiant l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier la marge avant minimale dans la zone P2 -56, sit...
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